Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Sortie PlayStation 5 Pro : où précommander la console PS5 Pro ?
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Remise de principe et CFA

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Jeremie
*
*
Jeremie


Nombre de messages : 148
Age : 60
Localisation : dans le coin
Date d'inscription : 05/09/2006

Remise de principe et CFA Empty
MessageSujet: Remise de principe et CFA   Remise de principe et CFA Icon_minitimeLun 15 Sep 2008 - 14:16

Pour accorder une remise de principe, les élèves en CFA sont-ils concernés? Donnent-ils des droits à leurs frères et soeurs?
Revenir en haut Aller en bas
gazelle
.
.



Nombre de messages : 83
Date d'inscription : 28/03/2007

Remise de principe et CFA Empty
MessageSujet: Re: Remise de principe et CFA   Remise de principe et CFA Icon_minitimeLun 15 Sep 2008 - 14:50

les apprentis de CFA ne sont pas sous statut scolaire. Ils ne peuvent donc pas prétendre à une remise de principe. Ils sont salariés et perçoivent à ce titre une rémunération de leur employeur.
Revenir en haut Aller en bas
 
Remise de principe et CFA
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Débet, remise gracieuse et prise en charge du coût de la remise
» remise de principe
» 83% de remise
» Remise
» remise de principe et repas au ticket

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: