Code de Paix Scolaire...

Mais qu'est ce que la nouvelle lubie de Darcos vient foutre dans cette rubrique, me direz vous?

C'est simple : vous êtes aussi concernés que nous.

Bon du côté des CPE ce truc là est à mon sens une vraie déclaration de guerre, mais ce n'est pas ici la place de développer le pourquoi du comment.

Mais vous allez avoir une véritable grille indiciaire (tarifaire ) en guise de référence au moment de faire réparer et facturer telle réparation imputable à Brandon et Kevin ( vitre pêtée, tag, etc... ). Fini de vous poser la question de savoir ce qu'il faut faire, le Ministère pense pour vous et vous filera la procédure clef en main, et ce que vous soyez en ZEP à Brest ou chez les p'tits riches à Fréjus... Même procédure pour tout le territoire!

Chaque cas est particulier, surtout selon le contexte de l'établissement me direz vous... Ben allez l'expliquer à Darcos, moi, là, je ne m'en sens pas le courage...

Comme d'hab , j'ai loupé une info capitale, c'est quoi ce nouveau codex ????

http://www.rtl.fr/fiche/942607/Vers-un-code-de-paix-scolaire-dans-les-colleges-et-les-lycees.html

ou sinon

http://www.leparisien.fr/societe/darcos-veut-instaurer-un-code-de-la-paix-scolaire-15-09-2008-224688.php

ou encore

http://www.vousnousils.fr/page.php?P=data/autour_de_nous/l_actualite_du_jour/depeches_de_l_educat/&key=20080116&key2=080116160955.3g5umho9.xml

wizzz a écrit:

...
Mais vous allez avoir une véritable grille indiciaire (tarifaire ) en guise de référence au moment de faire réparer et facturer telle réparation imputable à Brandon et Kevin ( vitre pêtée, tag, etc... ). Fini de vous poser la question de savoir ce qu'il faut faire, ... Même procédure pour tout le territoire!
...

Je n'ai pas compris cela exactement. Lorsque je lis :ces «règles communes» doivent selon le ministre obéir à «trois principes». Tout d'abord la «recherche systématique de la responsabilité civile lorsque des dégradations sont commises, en particulier celles des parents : qui casse rembourse», je comprends que l'on pose le principe que toute dégradation devra être facturée ; pas qu'un tag coûtera selon un tarif national 20 €, une vitre 50 € etc... Tous les gestionnaires connaissent bien la problèmatique de la difficulté de faire payer des dégradations ; et des textes précis seraient à mon sens une bonne chose.

Toute cette agitation médiatique sent un peu l'écran de fumée : pendant qu'on est distrait par ces accessoires , on oublie un peu d'autres questions autrement plus fondamentales ??

Citation :

Ces «règles communes» doivent selon le ministre obéir à «trois principes». Tout d'abord la «recherche systématique de la responsabilité civile lorsque des dégradations sont commises, en particulier celles des parents : qui casse rembourse».

in Le Parisien


Et le recouvrement pour l'AC comme d'hab, et puis contentieux à venir, quid des responsabilités collectives...j'attends avec impatience ce code qui doit être élaboré pour rentrée janvier...

Comme disait un de mes profs il y a des effets d'annonce et des annonces suivies d'effets, à suivre ...

t'as raison, Lina, quant aux travaux d'intérêt collectif, le rôle des CT reste à définir, cela étant , politiquement, c'est pas maladroit de lancer des propositions forcément simplistes pour plaire au public et de montrer ensuite du doigt tous les empêcheurs de tourner en rond.

N@n@rd a écrit:

. Lorsque je lis :ces «règles communes» doivent selon le ministre obéir à «trois principes». Tout d'abord la «recherche systématique de la responsabilité civile lorsque des dégradations sont commises, en particulier celles des parents : qui casse rembourse», je comprends que l'on pose le principe que toute dégradation devra être facturée ; pas qu'un tag coûtera selon un tarif national 20 €, une vitre 50 € etc... Tous les gestionnaires connaissent bien la problèmatique de la difficulté de faire payer des dégradations ; et des textes précis seraient à mon sens une bonne chose.

Je comprends la même chose et ne vois pas ce que l'on peut objecter à la mise en place d'une grille tarifaire unique en matière de dégradations .

barbule a écrit:

N@n@rd a écrit:

. Lorsque je lis :ces «règles communes» doivent selon le ministre obéir à «trois principes». Tout d'abord la «recherche systématique de la responsabilité civile lorsque des dégradations sont commises, en particulier celles des parents : qui casse rembourse», je comprends que l'on pose le principe que toute dégradation devra être facturée ; pas qu'un tag coûtera selon un tarif national 20 €, une vitre 50 € etc... Tous les gestionnaires connaissent bien la problèmatique de la difficulté de faire payer des dégradations ; et des textes précis seraient à mon sens une bonne chose.

Je comprends la même chose et ne vois pas ce que l'on peut objecter à la mise en place d'une grille tarifaire unique en matière de dégradations .

Encore faut-il qu'une telle grille ne soit pas contraire aux articles 1382 et suivant du Code Civil, qui à mon avis impliquent une appréciation de la responsabilité au cas par cas.

Merci Sainte Barbe... Parce que je commençais à me sentir seul...

Citation :

Encore faut-il qu'une telle grille ne soit pas contraire aux articles 1382 et suivant du Code Civil, qui à mon avis impliquent une appréciation de la responsabilité au cas par cas.

Ste- Barbe

Entièrement d'accord, mais cette appréciation de la responsabilité au cas par cas passe par une jurisprudence abondante, voir le Code civil éditoins Dalloz art 1382 et suivant , ( Ah souvenirs enchanteurs des Grand Arrêts de la Jurisprudence Civile) donc saisine des tribunaux par le justiciable ....j'attends de voir

wizzz a écrit:

Merci Sainte Barbe... Parce que je commençais à me sentir seul...

Je rejoins le club.
Quid de l'autonomie de l'EPLE ? Entre les directives de plus en plus "directives" des CT et les inventions toutes plus normatives de l'Etat, le concept va devenir une coquille vide, à supposer qu'elle ait jamais été remplie...

sainte barbe a écrit:

barbule a écrit:

N@n@rd a écrit:

. Lorsque je lis :ces «règles communes» doivent selon le ministre obéir à «trois principes». Tout d'abord la «recherche systématique de la responsabilité civile lorsque des dégradations sont commises, en particulier celles des parents : qui casse rembourse», je comprends que l'on pose le principe que toute dégradation devra être facturée ; pas qu'un tag coûtera selon un tarif national 20 €, une vitre 50 € etc... Tous les gestionnaires connaissent bien la problèmatique de la difficulté de faire payer des dégradations ; et des textes précis seraient à mon sens une bonne chose.

Je comprends la même chose et ne vois pas ce que l'on peut objecter à la mise en place d'une grille tarifaire unique en matière de dégradations .

Encore faut-il qu'une telle grille ne soit pas contraire aux articles 1382 et suivant du Code Civil, qui à mon avis impliquent une appréciation de la responsabilité au cas par cas.

Euh...
Je voulais dire que comprenais moi de la déclaration ministérielle que le principe du remboursement systématique des dégradations était posé ; mais que je ne lisais pas qu'il y aurait un tarif unique national.
Un tarif unique national me paraitrait impossible, illégal et choquant.

C'est pas ce que j'ai écrit ? dois-je anticiper les vacances de Toussaint ?

Je répondais à Barbule qui parlait de grille tarifaire unique. Je crois effectivement que Barbule t'avais mal lu.
ouh ! Pas bien ! Barbule !!!!

Shame on me

Pardon, c'est moi qui ai mal lu et mal compris

...j'ai donc gagné un droit à anticiper les vacances de toussaint

en fait , j'ai pris mon rêve pour une réalité , tout bêtement ...un grand classique , mais risqué .. , je vous l'accorde !


Plus sérieusement, j'ai interprété hâtivement ce qui suit :

C'est une information RTL. Dès la rentrée de janvier, le ministre de l'Education nationale Xavier Darcos va mettre en place, dans tous les collèges et lycées, un code de paix scolaire. L'idée est de mettre en place les mêmes sanctions et les mêmes punitions partout en France dès qu'un élève répond à son professeur ou dégrade du matériel scolaire. Avec éventuellement, des travaux d'intérêt général ou le financement des réparations. ....

wizzz a écrit:

.....Mais vous allez avoir une véritable grille indiciaire (tarifaire ) en guise de référence au moment de faire réparer et facturer telle réparation imputable à Brandon et Kevin ( vitre pêtée, tag, etc... ). ...

Je pense qu'on a fait fausse route tous les deux, Wizzz

Enfin même un code de la paix scolaire, si sur le fond on peut se dire "ah ben ouais, la même sanction pour la même infraction sur tout le territoire, c'est bien", ça va pas aider les profs de l'I-Zone par rapport à ceux d'Henri IV ou Louis-Legrand. M'est avis qu' y'en a qui vont faire la police et d'autres qui feront cours....

La prochaine étape c'est des objectifs en termes d'heures de retenue et d'avertissements ?
Et pour ceux qui ont pas bcp donné d'heures de colle parce qu'ils savent tenir leur classe, eux, ben une prime au mérite ?

Chuis véner, moi

JE SUIS D'ACCORD !

Mais à une (toute petite) condition

- que le classement ZEP soit obtenu selon des critères nationaux et non pas de la casuistique locale. Parce que je connais un collège qui n'est pas ZEP avec un epopulation de plus de 50 % de boursiers.

- que les dotations en personnel (et en particulier de vie scolaire) se fassent suivant une répartition par des critères nationaux reconnaissant les problèmes sur le terrain, comme le taux d'élèves boursiers, le taux d'élèves sans papiers (on me signale dans l'oreillette que les avions sont prêts), le taux d'élèves battus et/ou placés, le taux d'élèves SDF (au moins 15 élèves repérés sans adresse "convainquante" sur 500 dans mon précédent poste, qui dit mieux ?), le taux de parents d'élèves incarcérés et autres joyeusetés.


Ah non, finalement, pas moyen de se mettre d'accord ?

Dans l'attente de réf juridiques plus solides que celles du CPE anisé (rtl, etc.)...

Néanmoins, sur le fonds et l'histoire de cette grille tarifaire :

D'accord avec Fatigue : beaucoup de bruit pour un projet. Attendons qu'il se concrétise pour ensuite l'étudier sur un plan juridique plus étoffé .

Je colle ci-dessous le doc provenant de RTL cité plus haut:

"
Ces «règles communes» doivent selon le ministre obéir à «trois principes». Tout d'abord la «recherche systématique de la responsabilité civile lorsque des dégradations sont commises, en particulier celles des parents : qui casse rembourse».

Le ministre de l'Education souhaite également «faire en sorte que l'exclusion soit abandonnée», expliquant qu'il «faut au contraire qu'un élève qui se marginalise ne soit pas exclu mais qu'il soit ramené aux règles de la vie en collectivité - par exemple qu'il puisse, par des travaux d'intérêt collectif à l'intérieur de l'établissement, retrouver un comportement d'utilité collective».

Il veut enfin des «procédures disciplinaires beaucoup plus rapides, beaucoup plus souples». «Il faut une commission disciplinaire qui permette à tous les représentants de la communauté éducative de réagir beaucoup plus vite qu'un conseil de discipline formel», a-t-il ajouté.
"

Pas de quoi foutter un chat, non?
Faire payer les responsables d'un élève qui casse, ça me paraît évident, tout comme faire faire un peu de balayage (ou autre) à un gamin qui crache (au sens propre et figuré) sur le travail des agents.

Mais dis moi, n'est ce pas ce qui se passe déja chez toi? Parce le descriptif ci-dessus correspond à la façon dont nous fonctionnons déjà chez nous.

C'est nous faire avaler qu'il existerait un laxisme ou un foutoir total dans les EPLE que de nous ( et vous ) coller un truc pareil dans les gencives.

De plus une uniformisation des "peines", une automatisation de la sanction dénuée de tout sens de la circonstance et/ou du contexte est un non-sens scolaire.

Tu ne travailles pas dans un bahut comme tu peux le faire dans un autre : tu t'adaptes. Si on se laisse faire, on perd gros. Vous avez déjà assez des CT et autres contrôles pénibles pour en plus vous fader un carcan de plus!

Je comprennais rie à ce post. Depuis le début je lisais paix solaire!!!

J'étais un peu inquiet pour les collègues...mais du coup c'est pour ma pomme

Much a do about nothing, beaucoup de bruits pour rien.

Je crois que ce qui me dérange en tant que juriste , c'est l'utilisation du terme de Code...qui se veut (enfin si notre pays n'est pas devenu une fédération) d'application nationale : la même peine sur l'ensemble du territoire, les mêmes sanctions en fonction de la responsabilité prouvée des fauteurs de troubles.
Effectivement on peut se poser légitimement la question : si un prof se fait insulter : quelle sanction appliquée ??? ( un TIG??, des excuses ...), y aura-t-il autant de sanctions que de bahuts , avec des établissements réputés pour être particulièrement sévères, d'autres moins ...
Doit-il y avoir uniformisation des sanctions???

Le doit coutumier c'est sympa , chaque EPLE est certes autonome , mais si c'est un Code alors la question ne se posera plus.
Sauf à ce que j'indiquais plus haut à une jurisprudence abondante sur le sujet , une casuistique qui supposera une activité contentieuse mais là j'attends de voir que les familles contestent les responsabilités...

C'est pourquoi j'attends de voir

Pour ne parler que des travaux d'utilité collective, par exemple: je ne suis pas CPE, et je CROIS que pour que le gamin fasse ce genre de chose, il faut que les parents soient d'accord (non?) et une réglementation nationale à ce sujet simplifierait les choses.
Par ailleurs, tu dis effectivement que chaque établissement est différent: une telle mesure est un bon moyen d'"uniformiser" les pratiques, non? Est il normal que telle dégradation ici ne soit pas sanctionnée alors qu'elle l'est ailleurs?

voilà mon très humble avis. C'est peut être une mentalité de comptable, qui aime bien que les choses soient claires nettes et précises, quitte peut être à y perdre en adaptabilité. ..

Il existe bien un Code de l'Education Nationale: l'enseignement est-il partout le même ? Non, et de moins en moins.

Il s'agit encore d'une énième gesticulation politique qui est cependant cohérente avec une stratégie d'ensemble. Mais celle ci est adroite qui fait appel au "bon sens" et à la fausse ingénuité: "Mais comment donc, faudrait-il ne rien faire ?", avec le présupposé qu'avant eux, le chaos et le néant. Heureusement que désormais, il y a des gens pragmatiques pour s'occuper de ce service public rempli d'irresponsables et d'intellos pusillanimes.

Mais l'objectif est atteint. Même parmi cette bande d'incapables, il en est qui sont tout prêts à leur reconnaitre le mérite de créer le débat.

Triste perspective pour le service public que tous ces gadgets, destinés à masquer une politique de "cost killers"...

wizzz a écrit:

Mais dis moi, n'est ce pas ce qui se passe déja chez toi? Parce le descriptif ci-dessus correspond à la façon dont nous fonctionnons déjà chez nous.

C'est nous faire avaler qu'il existerait un laxisme ou un foutoir total dans les EPLE que de nous ( et vous ) coller un truc pareil dans les gencives.

De plus une uniformisation des "peines", une automatisation de la sanction dénuée de tout sens de la circonstance et/ou du contexte est un non-sens scolaire.

Tu ne travailles pas dans un bahut comme tu peux le faire dans un autre : tu t'adaptes. Si on se laisse faire, on perd gros. Vous avez déjà assez des CT et autres contrôles pénibles pour en plus vous fader un carcan de plus!

+1

LORGNETTE a écrit:

Pour ne parler que des travaux d'utilité collective, par exemple: je ne suis pas CPE, et je CROIS que pour que le gamin fasse ce genre de chose, il faut que les parents soient d'accord (non?) et une réglementation nationale à ce sujet simplifierait les choses.
Par ailleurs, tu dis effectivement que chaque établissement est différent: une telle mesure est un bon moyen d'"uniformiser" les pratiques, non? Est il normal que telle dégradation ici ne soit pas sanctionnée alors qu'elle l'est ailleurs?

Mais ça existe déjà M'dame ! cf b.o. juillet 2000 sur les procédures disciplinaires.

"Comme l'a précisé la circulaire du 27 mars 1997, la mesure de réparation doit avoir un caractère éducatif et ne doit comporter aucune tâche dangereuse ou humiliante. L'accord de l'élève et de ses parents, s'il est mineur, doit être au préalable recueilli. En cas de refus, l'autorité disciplinaire prévient l'intéressé qu'il lui sera fait application d'une sanction."

- "Beaucoup de bruit pour rien" : j'en accepte l'augure. Je veux bien admettre m'agiter pour des prunes. On verra le contenu...

- "Uniformiser" : c'est un c.... Nous ne sommes pas en Union Soviétique. L'Etat centralisateur, merci bien.

- "Est il normal que telle dégradation ici ne soit pas sanctionnée alors qu'elle l'est ailleurs?" Mais elles sont sanctionnées! C'est la le drame d'un tel coup médiatique : faire croire que la sanction est aléatoire. Elle est systématique, mais la forme est différente...

PS : Soum' : je rentre bientôt au bercail. Promis.

Ce que je voulais dire c'est ce que ce Code , est à mon sens un écran de fumée pour masquer les problèmes, manque de moyens en personnel ...

Je comprends que chaque élève ait sa propre histoire, ses souffrances dont les parents souhaitent parfois faire porter le poids au personnel éducatif.
Les sanctions qui s'abattent sans discernement allègeront peut être le poids des consciences de certains : Tel acte tel tarif pour tout le monde ( sauf que à tarif égal ,le prix à payer en raison de la faute commise peut-être disproportionné en fonction de l'individu)

Je me faisais l'avocat du diable en me disant que ce Code de toute façon est à mon sens non viable tel quel et précisait que de toute façon les juges si contentieux il y avait à l'appui de ce code devraient apprécier en fait et en droit la responsabilité au cas par cas.
Mais j'attends de voir et laisse la place à nos dirigeants ...

wizzz a écrit:

C'est nous faire avaler qu'il existerait un laxisme ou un foutoir total dans les EPLE (...)

Nnaaannn ! Je ne crois pas une seconde que RTL envisage de prendre le plus petit risque qu'un seul de ses auditeurs soit amené à pouvoir interpréter cela de la sorte. Il est évident que notre Ministre et tout son entourage tournent et retournent chaque mot sept fois de leur plume de façon que jamais une telle idée n'effleure nul citoyen de notre beau pays.

C'est certainement toi, Wizz, qui as besoin d'un long séjour de repos avec des gens gentils qui te mettront un joli pyjama avec le longues manches.

Bon c'est pas tout ça, mais j'ai une petite envie, je vais me br. devant Sconet

(vulgaire, moi ?)