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 convention de location d'un véhicule

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4 participants
AuteurMessage
cavalier solitaire
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cavalier solitaire


Nombre de messages : 927
Localisation : à flanc de colline sur monotrace
Date d'inscription : 18/01/2007

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MessageSujet: convention de location d'un véhicule   convention de location d'un véhicule EmptySam 13 Sep 2008 - 14:56

Je suis sûr que certains d'entre vous prêtent les véhicules de leur établissement aux personnels. Avez-vous une convention spécifique? Le prêt se fait-il à titre gratuit ou ces gentils messieurs-dames acquittent-ils une modeste contribution?
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Vieil intendant
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Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

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MessageSujet: Re: convention de location d'un véhicule   convention de location d'un véhicule EmptySam 13 Sep 2008 - 19:42

cavalier solitaire a écrit:
Je suis sûr que certains d'entre vous prêtent les véhicules de leur établissement aux personnels. Avez-vous une convention spécifique? Le prêt se fait-il à titre gratuit ou ces gentils messieurs-dames acquittent-ils une modeste contribution?

Ben non, on ne prête pas et je ne vois pas pourquoi on le ferait.
Dans l'absolu il faudrait l'autorisation ponctuelle du CA et bien entendu une participation financière votée par le même CA.
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breizh atao
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breizh atao


Nombre de messages : 461
Date d'inscription : 11/09/2006

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MessageSujet: Re: convention de location d'un véhicule   convention de location d'un véhicule EmptySam 13 Sep 2008 - 23:17

J'en suis pas fier mais chez nous on prête parfois (4 ou 5 fois/an environ).

Le CE est OK et je n'ai pas réussi à faire cesser cela.

Un imprimé maison stipule que la jauge d'essence doit revenir au niveau initial et le prof ou l'ATOSS déclare avoir souscrit une assurance pour emprunter le dit-véhicule.
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oceanien
Invité




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MessageSujet: Prêt de véhicule   convention de location d'un véhicule EmptyDim 14 Sep 2008 - 1:21

Pas de prêt de véhicule. Les collègues et les loueurs de voitures sont là pour pallier à toute circonstance
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Isaac Newton
Admin
Admin
Isaac Newton


Nombre de messages : 7502
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

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MessageSujet: Re: convention de location d'un véhicule   convention de location d'un véhicule EmptyLun 15 Sep 2008 - 8:20

Et après, on s'étonne ou on se plaint que l'EPLE soit mis à toutes les sauces.

Agence de voyages, centre de réinsertion sociale, agence de location de voitures, cabinet de psychothérapie (si,si..)... Et pas tard, il faudra organiser de cérémonies olympiques de remises de médailles. Rolling Eyes

Je vous rappelle en outre que, pour peu que le véhicule appartienne à la CT, vous êtes un tout petit peu en porte-à-faux s'il y a un couac...

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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