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 Cloture/habilitation de régie

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2 participants
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Nicolas
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Nicolas


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MessageSujet: Cloture/habilitation de régie   Cloture/habilitation de régie EmptyLun 1 Sep 2008 - 20:25

Bonsoir,

Avant de me lancer dans les opérations longues et fastidieuses de cloture et de réhabilitation de régie, je sollicite votre avis sur le cas suivant : changement d'ordonnateur dans un ER = clôture de régie et nouvelle habilitation ? La réponse me semble logiquement oui, mais je préfère vérifier ...

Par ailleurs, nouvelle habilitation signifie forcément visa TPG ?

Par avance, merci de vos réponses ...

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MessageSujet: Re: Cloture/habilitation de régie   Cloture/habilitation de régie EmptyLun 1 Sep 2008 - 21:28

Pour la première question il me semble que la logique doit être de refaire l'habilitation
mais pour le reste il n'y a plus de visa du TPG non ?????
juste un envoi pour info non ?
ce qui d'ailleurs pose un problème puisque GFC demande toujours la date du visa
mais en même temps on est plus à une anomalie pret sur GFC
Cest l'ordo qui nomme le regisseur mais en fait c'est le comptable qui le fait sur son ordi (pas ordo j'ai dit ordi... langue )
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MessageSujet: Re: Cloture/habilitation de régie   Cloture/habilitation de régie EmptyLun 1 Sep 2008 - 21:29

Non.

C'est pas parce que tu changes de Recteur qu'on refait tous les arrêtés de nomination.

Les créations de régie ne sont pas intuiti personnae à la différence de la nomination du régisseur.
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Nicolas
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Nicolas


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MessageSujet: Re: Cloture/habilitation de régie   Cloture/habilitation de régie EmptyMar 2 Sep 2008 - 9:37

Merci pour vos réponses Smile ... avec une mention à J-M qu'on est content de continuer à lire sur ce forum !

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MessageSujet: Re: Cloture/habilitation de régie   Cloture/habilitation de régie Empty

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