- cirrus a écrit:
- N@n@rd, ce document :
http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/attestation.pdf
doit il être joint au bordereau pour attester la conformité du mandatement avec le CMP ?
Ce n'est pas la conformité avec le CMP qui est visée mais avec l'EPCP.
Ce certificat "maison" est une "précaution" personnelle surtout dans la mesure où l'on ne suit pas l'EPCP sur GFC. Il permet d'avoir l'argument d'une attestation de l'ordonnateur à opposer le cas échéant... c'est pas en béton, mais pour l'EPCP ça peut suffire.
Attention, il s'agit d'une pratique toute personnelle qui ne doit pas forcément servir d'exemple...
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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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