Bonjour,

Petite question. Dans mon établissement fonctionne une action GRETA qui génère des chutes de plomb qui sont de la propriété du Collège. Le prix des matières premières étant ce qu'il est je souhaiterais les revendre. Quelles sont les modalités pour ce faire? Il faut passer devant le CA mais comment: fixe t-on un prix et sur quelle base? quelle forme cela doit-il prendre?

Si vous avez des lumières, éclairez-moi.

Merci par avance.

Mettre en concurrence des récupérateurs.
Voir leur base de prix pour la récup (il doit y avoir un baréme réactualisé).
Faire délibérer le CA sur le principe.
Faire une facture et un OR au X 703.