Mon ordonnateur peut il me requisitionner si je fais grève le 22 mai ?
Quelles sont les conditions de réquisition ?

Merci:baston:

En tant que comptable, ou en tant que gestionnaire ?

Pour la forme, un arrêté indiquant : "M ou Mme Untel est réquisitionné le 22 et ne pourra faire grève".

Pour le fond, tout dépend de la situation locale. Pour plus de détail voir P-L Frier, l'urgence, LGDJ.

Seul le préfet, sur ordre du gouvernement, peut réquisitionner un fonctionnaire.

En vertu de la jurisprudence (CE, Sect. 24 février 1961, Isnardon, Recueil Lebon page 150, A.J.D.A. 1961 page 204, note J. Savatier), le recours à la réquisition n’est jugé légal que si la grève est de nature à porter une atteinte suffisamment grave, soit à la continuité d’un service public, soit à la satisfaction des besoins de la population. Le choix du préfet de réquisitionner une partie du personnel ne doit être guidé que par la nature des fonctions exercées et non systématiquement du fait du niveau hiérarchique de l’agent.

Selon le site internet de la fonction publique, deux grandes catégories d’agents peuvent se voir ordonner de demeurer à leur poste en cas de grève, les personnels d’autorité qui participent à l’action gouvernementale et les agents assurant le fonctionnement des services indispensables à l’action gouvernementale, à la garantie de la sécurité physique des personnes ou à la conservation des installations et du matériel.

Il me semble que la réquisition nécessite la publication d'un décret pris en conseil des ministres, puis que chaque ministre prononce la réquisition par arrêté ministériel,... mais je ne suis pas sûr.

N@n@rd a écrit:

Seul le préfet, sur ordre du gouvernement, peut réquisitionner un fonctionnaire.

Ben non.

Vraiment pas.

Le considérant de principe est tiré de l'arrêt Dehaene.

C'est tout ce qu'à en stock Légifrance. Mais comme dit plus haut, il y a plus de développement dans la thèse de Frier, dans le GAJA (note sous l'arrête Dehaene), le Lachaume (note sous le même arrêt, Chapus Tome 1 (sur la continuité du service public), Chapus Tome II (sur le droit de grève) etc.

Un CE peut réquisitionner son gestionnaire, son CPE. C'est au juge de trancher la question de la légalité de la décision au regard des circonstances (sachant que le référé est impossible, la décision ayant produit tout ses effets au moment du prononcé de l'ordonnance.
Si le réquisitionné n'est pas content, il saisit le TA compétent et attend 12 à 18 mois pour voir si le CE pouvait le faire. A défaut, normalement il s'expose à des sanctions disciplinaires (à moins que les autorités académiques ne calme le jeu, mais pas temps de service minimum, je ne prendrais pas le risque).

D'un point de vue personnel, je trouverais plus de considération dans le fait que mon CE me réquisitionne un jour de grève que par tout le blabla sur l'équipe de direction.

Jean-Mic a écrit:

N@n@rd a écrit:

Seul le préfet, sur ordre du gouvernement, peut réquisitionner un fonctionnaire.

Ben non.

Vraiment pas.

Le considérant de principe est tiré de l'arrêt Dehaene.

C'est tout ce qu'à en stock Légifrance. Mais comme dit plus haut, il y a plus de développement dans la thèse de Frier, dans le GAJA (note sous l'arrête Dehaene), le Lachaume (note sous le même arrêt, Chapus Tome 1 (sur la continuité du service public), Chapus Tome II (sur le droit de grève) etc.

Un CE peut réquisitionner son gestionnaire, son CPE. C'est au juge de trancher la question de la légalité de la décision au regard des circonstances (sachant que le référé est impossible, la décision ayant produit tout ses effets au moment du prononcé de l'ordonnance.
Si le réquisitionné n'est pas content, il saisit le TA compétent et attend 12 à 18 mois pour voir si le CE pouvait le faire. A défaut, normalement il s'expose à des sanctions disciplinaires (à moins que les autorités académiques ne calme le jeu, mais pas temps de service minimum, je ne prendrais pas le risque).

D'un point de vue personnel, je trouverais plus de considération dans le fait que mon CE me réquisitionne un jour de grève que par tout le blabla sur l'équipe de direction.

Si le CE peut réquisitionner le GM ou le CPE, quelles sont les procédures ?

Bonjour, niveau procédure, je suppose qu'il doit exister une sorte de "formulaire type" de réquisition, à voir...
Il me semble en tout cas que le fait de requisitionner son GM fait que celui-ci va exercer ses fonctions sans reponsabilité pendant la durée de la requisition, le CE qui requisitionne endosse d'après ce que j'ai compris toute responsabilité s'il arrive qqch, la requisition dégageant celle du requisitionné.
Les spécialistes confirmeront (ou pas)

Jean-Mic a écrit:

N@n@rd a écrit:

Seul le préfet, sur ordre du gouvernement, peut réquisitionner un fonctionnaire.

Ben non.

Vraiment pas.

Le considérant de principe est tiré de l'arrêt Dehaene.

C'est tout ce qu'à en stock Légifrance. Mais comme dit plus haut, il y a plus de développement dans la thèse de Frier, dans le GAJA (note sous l'arrête Dehaene), le Lachaume (note sous le même arrêt, Chapus Tome 1 (sur la continuité du service public), Chapus Tome II (sur le droit de grève) etc.

Un CE peut réquisitionner son gestionnaire, son CPE. C'est au juge de trancher la question de la légalité de la décision au regard des circonstances (sachant que le référé est impossible, la décision ayant produit tout ses effets au moment du prononcé de l'ordonnance.
Si le réquisitionné n'est pas content, il saisit le TA compétent et attend 12 à 18 mois pour voir si le CE pouvait le faire. A défaut, normalement il s'expose à des sanctions disciplinaires (à moins que les autorités académiques ne calme le jeu, mais pas temps de service minimum, je ne prendrais pas le risque).

D'un point de vue personnel, je trouverais plus de considération dans le fait que mon CE me réquisitionne un jour de grève que par tout le blabla sur l'équipe de direction.

J'entends d'ici le rire du TA saisi par un pauvre collègue contestant sa réquisition par son CE. Puisque tu mentionnes l'arrêt Dehaene, il est sans doute bon de rappeler que le but poursuivi (et qui sera apprécié par le juge administratif), c'est la continuité du service public. Du service public d'éducation. Et ça, ça ne concerne les gestionnaires qu'à la marge. En cas de grève, un CE a l'obligation d'assurer l'accueil des élèves. Pas la restauration, pas l'entretien du bahut, etc... s'il n'y a pas cantine ce jour-là parce que faute de personnel la restauration ne peut être assurée, si l'établissement n'est pas nettoyé et entretenu ce jour-là, aucun recours contre cet état de fait ne pourra lui être opposé.
Par conséquent réquisitionner un gestionnaire pour assurer à tout prix un service de restauration (et dans quelles conditions ?) qui n'est pas une obligation, ou pour faire de la garderie d'élèves, ce qui n'entre pas dans ses missions, juridiquement, ça ne tient pas.

Seul le préfet est en capacité de réquisitionner des agents de l'Etat.

Point final, le reste n'est que bla-bla

féskipeumépeupeu a écrit:

Seul le préfet est en capacité de réquisitionner des agents de l'Etat.

Point final, le reste n'est que bla-bla

Qu'est-ce que tu veux que je te dise, rien il semblerait. C'est vrai qu'il n'y a que le préfet qui peut réquisitionner des agents de l'Etat, je m'incline.

Un peu marre de faire les Don Quichotte dans cette profession, vivement la quille.

Jean-Mic a écrit:

En tant que comptable, ou en tant que gestionnaire ?

Pour la forme, un arrêté indiquant : "M ou Mme Untel est réquisitionné le 22 et ne pourra faire grève".

Pour le fond, tout dépend de la situation locale. Pour plus de détail voir P-L Frier, l'urgence, LGDJ.

en tant que gestionnaire ?

Merci jean mic

bouleau a écrit:

Jean-Mic a écrit:

En tant que comptable, ou en tant que gestionnaire ?

Pour la forme, un arrêté indiquant : "M ou Mme Untel est réquisitionné le 22 et ne pourra faire grève".

Pour le fond, tout dépend de la situation locale. Pour plus de détail voir P-L Frier, l'urgence, LGDJ.

en tant que gestionnaire ?

Merci jean mic

OK c'est clair, Merci pour toutes les contributions de tous les collègues

Bouleau

bouleau a écrit:

bouleau a écrit:

Jean-Mic a écrit:

En tant que comptable, ou en tant que gestionnaire ?

Pour la forme, un arrêté indiquant : "M ou Mme Untel est réquisitionné le 22 et ne pourra faire grève".

Pour le fond, tout dépend de la situation locale. Pour plus de détail voir P-L Frier, l'urgence, LGDJ.

en tant que gestionnaire ?

Merci jean mic

OK c'est clair, Merci pour toutes les contributions de tous les collègues

Bouleau

Qu'est-ce qui est clair ? La réponse de J-M ? Bon, alors tu peux m'expliquer...

féskipeumépeupeu a écrit:

Seul le préfet est en capacité de réquisitionner des agents de l'Etat.

Point final, le reste n'est que bla-bla

C'est ce que tu viens de dire qui est du bla-bla.
Va au moins voir les jurisprudences citées par Jean-Mic, on y parle de "chef de service". Point final.

N@n@rd a écrit:

Seul le préfet, sur ordre du gouvernement, peut réquisitionner un fonctionnaire.

En droit administratif général, le Préfet dispose d’un certain nombre de prérogatives de puissance publique propre à sa fonction. Garant de l’intérêt général, il est le représentant de l’Etat en tant que personne morale de droit public ; délégué du Gouvernement, il est en charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois (article 72 de la Constitution de la Vème République). Il intervient dans les procédures administratives d’intérêt général, notamment réquisitions. A ce titre, le pouvoir de réquisition lui est délégué de plein droit dans le cadre de mesures exceptionnelles dûment motivées (urgence, périls imminents, principe de précaution…) et répondant à certaines de ses missions essentielles : Sécurité des biens et des personnes, maintien de l’Ordre public et mesures de préservation et de protection de la Santé publique. Dans tous les autres cas, la réquisition ne semble pas adaptée à la situation. Le Préfet peut déléguer son pouvoir de réquisition à certains hauts fonctionnaires : Recteurs, Secrétaires généraux de Préfecture, Sous-Préfets, Chefs de services déconcentrés de l’Etat... Le droit de grève, quant à lui, ne peut être retiré aux personnels qu’au terme d’une loi, comme la loi n° 48-1504 du 28 septembre 1948 relative au statut spécial des personnels de Police ou par voie d’ordonnance (exemple : ordonnance n° 58-696 du 6 août 1958 relative au statut spécial des personnels des services déconcentrés de l’administration pénitentiaire). C’est donc bien la volonté du législateur et elle seule, qui fixe les limites du droit de grève des fonctionnaires et agents publics, limites « nécessaires » selon la doctrine en vue d’assurer la continuité du service public.

La procédure empreinte de formalisme définit par les textes précités se décrit comme suit : 1°) Adoption d’un décret en Conseil des Ministres ; 2°) Le Ministre intéressé prend un arrêté ; 3°) Les ordres de réquisition sont pris par le Préfet qui les notifie individuellement à chaque agent. Dans la mesure où des sanctions disciplinaires et pénales peuvent être prononcées à l’encontre de personnels récalcitrants qui ne peuvent se contenter d’être présents à leur poste (sur la reprise et le maintien de l’activité, voir soc. 5 mars 1953, D.1954 Somm.27), il importe d’établir que les agents ont eu effectivement eu connaissance de l’ordre de réquisition (envoi en recommandé avec accusé de réception ou par porteur habilité).

En vertu de la jurisprudence (CE, Sect. 24 février 1961, Isnardon, Recueil Lebon page 150, A.J.D.A. 1961 page 204, note J. Savatier), le recours à la réquisition n’est jugé légal que si la grève est de nature à porter une atteinte suffisamment grave, soit à la continuité d’un service public, soit à la satisfaction des besoins de la population. Le choix du préfet de réquisitionner une partie du personnel ne doit être guidé que par la nature des fonctions exercées et non systématiquement du fait du niveau hiérarchique de l’agent.

Selon le site internet de la fonction publique, deux grandes catégories d’agents peuvent se voir ordonner de demeurer à leur poste en cas de grève, les personnels d’autorité qui participent à l’action gouvernementale et les agents assurant le fonctionnement des services indispensables à l’action gouvernementale, à la garantie de la sécurité physique des personnes ou à la conservation des installations et du matériel.

Ca ne vous convient pas ?

Exceptionnellement, cher Nanard, ça ne me convient pas :
Je ne trouve pas dans ton exposé de texte qui précise l'exclusivité du pouvoir du préfet ou du Gouvernement en matière de réquisition.

D'autre part, Jean-Mic cite deux jurisprudences qui posent en principe que le pouvoir de réquisition appartient au chef de service sous le contrôle du juge. Dans l'une de ces jurisprudences ce pouvoir est reconnu à un directeur financier local de la poste. Il ne me parait pas absurde d'y assimiler le CE, puis de se reporter au considérant de principe pour apprécier l'éventuelle réquisition d'un CE :
"Considérant qu'en l'absence de réglementation par le législateur du droit de grève dans les services publics, il revient aux chefs de services, responsables du bon fonctionnement des services publics placés sous leur autorité, de fixer eux-mêmes, sous le contrôle du juge, en ce qui concerne ces-services, la nature et l'étendue des limitations à apporter au droit de grève en vue d'éviter un usage abusif ou contraire aux nécessités de l'ordre public ou aux besoins essentiels de la nation ;
".
A cet égard les propos tenus sur ce post sur la nécessité de la présence du gestionnaire, sur le caractère facultatif de la DP, peuvent être utiles pour apprécier la légalité d'une décision de réquisition d'un gestionnaire.

sainte barbe a écrit:

contraire aux nécessités de l'ordre public ou aux besoins essentiels de la nation ;
".
A cet égard les propos tenus sur ce post sur la nécessité de la présence du gestionnaire, sur le caractère facultatif de la DP, peuvent être utiles pour apprécier la légalité d'une décision de réquisition d'un gestionnaire.

effectivement, cette nécessité ou ce besoin risque d'être coton à démontrer concernant un GM!
et je veux bien attendre quelques années pour règler les comptes avec un co...ard au TA !!!

sainte barbe a écrit:

A cet égard les propos tenus sur ce post sur la nécessité de la présence du gestionnaire, sur le caractère facultatif de la DP, peuvent être utiles pour apprécier la légalité d'une décision de réquisition d'un gestionnaire.

Et on peut exiger d'un gestionnaire qu'il fasse la cuisine? Pourquoi ne pas alors directement réquisitionner le cuisinier?
Une solution est simple s'il faut absolument nourrir les gamins : on sort des paniers repas (achetés comme pour les sorties pédagogiques) la veille et les personnes qui ne font pas grève (y compris profs et surveillants) les distribuent et surveillent les élèves.

sainte barbe a écrit:

Exceptionnellement, cher Nanard, ça ne me convient pas :
Je ne trouve pas dans ton exposé de texte qui précise l'exclusivité du pouvoir du préfet ou du Gouvernement en matière de réquisition.

D'autre part, Jean-Mic cite deux jurisprudences qui posent en principe que le pouvoir de réquisition appartient au chef de service sous le contrôle du juge. Dans l'une de ces jurisprudences ce pouvoir est reconnu à un directeur financier local de la poste. Il ne me parait pas absurde d'y assimiler le CE, puis de se reporter au considérant de principe pour apprécier l'éventuelle réquisition d'un CE :
"Considérant qu'en l'absence de réglementation par le législateur du droit de grève dans les services publics, il revient aux chefs de services, responsables du bon fonctionnement des services publics placés sous leur autorité, de fixer eux-mêmes, sous le contrôle du juge, en ce qui concerne ces-services, la nature et l'étendue des limitations à apporter au droit de grève en vue d'éviter un usage abusif ou contraire aux nécessités de l'ordre public ou aux besoins essentiels de la nation ;
".
A cet égard les propos tenus sur ce post sur la nécessité de la présence du gestionnaire, sur le caractère facultatif de la DP, peuvent être utiles pour apprécier la légalité d'une décision de réquisition d'un gestionnaire.

Pour compléter allez voir là la distinction entre la réquisition et la "désignation" fondée sur la jurisprudence DEHAENE.

Je ne vois pas du tout pourquoi le CE réquisionnerait son gestionnaire. Pour faire quoi ? Assurer le service de restauration à la place du cantinier ? Dans ce cas, autant réquisitionner ce dernier.

sainte barbe a écrit:

Exceptionnellement, cher Nanard, ça ne me convient pas :
Je ne trouve pas dans ton exposé de texte qui précise l'exclusivité du pouvoir du préfet ou du Gouvernement en matière de réquisition.

D'autre part, Jean-Mic cite deux jurisprudences qui posent en principe que le pouvoir de réquisition appartient au chef de service sous le contrôle du juge. Dans l'une de ces jurisprudences ce pouvoir est reconnu à un directeur financier local de la poste. Il ne me parait pas absurde d'y assimiler le CE, puis de se reporter au considérant de principe pour apprécier l'éventuelle réquisition d'un CE :
"Considérant qu'en l'absence de réglementation par le législateur du droit de grève dans les services publics, il revient aux chefs de services, responsables du bon fonctionnement des services publics placés sous leur autorité, de fixer eux-mêmes, sous le contrôle du juge, en ce qui concerne ces-services, la nature et l'étendue des limitations à apporter au droit de grève en vue d'éviter un usage abusif ou contraire aux nécessités de l'ordre public ou aux besoins essentiels de la nation ;
".
A cet égard les propos tenus sur ce post sur la nécessité de la présence du gestionnaire, sur le caractère facultatif de la DP, peuvent être utiles pour apprécier la légalité d'une décision de réquisition d'un gestionnaire.

En relisant les jugements, il me semble que c'est l'atteinte au droit de grève qui a été reconnu légitime par le juge. Et cette atteinte au droit de grève n'est pas définie comme une réquisition, procédure particulière où le préfet détient la compétence exclusive, que le chef de service en l'occurence n'avait pas à encelencher selon le juge.

Arguties juridiques et sémantiques... J'adore...

Ou dit autrement: blabla...

Nous autres gestionnaires sommes totalement indispensables au bon fonctionnement d'un établissement. La preuve : tout le monde sait qui nous sommes, ce que nous faisons, et apprécie ce travail à sa juste valeur. On arrête les imbécillités, là ?

90 % de mon travail GAGNE à être fait la nuit, le ouiquende ou pendant les vacances, et je parle de très longue expérience. Pour le reste...

L'intendant zonard a écrit:

90 % de mon travail GAGNE à être fait la nuit, le ouiquende ou pendant les vacances, et je parle de très longue expérience. Pour le reste...

Explique moi , IZ , parce que j'ai les méninges un peu embrumées .

ça veut pas dire que tu bosses à 90 % de ton temps la nuit , les WE et pendant les vacances, hein ?

Le reste du temps, t'en fiche pas une rame alors ?

Slash a écrit:

Je ne vois pas du tout pourquoi le CE réquisionnerait son gestionnaire. Pour faire quoi ? Assurer le service de restauration à la place du cantinier ? Dans ce cas, autant réquisitionner ce dernier.

Le service de restauration n'est pas un motif légitime pour réquisitionner un agent gréviste (je vais dire empêcher, sinon on va partir dans la sémantique).

Mais la sécurité des personnes reçues dans un établissement recevant du public me semble un bon motif (mission première du gestionnaire dans la circulaire de 97, il me semble). Après tout est affaire de circonstances locales.

Tobias a écrit:

Explique moi , IZ , parce que j'ai les méninges un peu embrumées .

ça veut pas dire que tu bosses à 90 % de ton temps la nuit , les WE et pendant les vacances, hein ?

J'ai dit que mon travail gagne à être fait la nuit. Je n'ai pas dit que je le fais toujours la nuit : comme je suis un gros maso, je m'impose des plages de présence horaire communes avec ces casse-pieds de profs, ces horreurs de CPE et ces monstres d'élèves, et cela nuit gravement à ma productivité : je suis contraint alors de me détendre de temps en temps sur ce forum au lieu de bosser.

Jean-Mic a écrit:

(...) Mais la sécurité des personnes reçues dans un établissement recevant du public me semble un bon motif (mission première du gestionnaire dans la circulaire de 97, il me semble).

C'est certain, le gestionnaire assure la sécurité des personnes en temps réel, en sautant par-dessus la tête des élèves quand une tuile se détache du toit, et en criant OUiiiin OUiiiin OUiiin ! quand il y a une alerte incendie.

Moi je fais très bien la sirène et j'en suis fier, alors un peu de respect l'IZ !!

Bande de nuls ! Vous ne connaissez pas VI le parfait gestionnaire ?




VI recevant un parent et un éléve ayant cassé un verre à la cantine :



VI expliquant à sa nouvelle GM les mystères de GFC :



VI donnant un coup de main aux agents pour nettoyer sous l'armoire :




VI discutant avec un CPE :



VI expliquant à un prof comment organiser un voyage scolaire :




Dormez tranquille bandes de nuls, VI veille sur vos misérables existences :

P... personne pour me féliciter pour mon génial diaporama ?
A quoi ça sert que VI se décarcasse ?
Puisque c'est comme ça, je ne ferais plus que des interventions à la Jean-Mic !

Bande de guignols © même pas capable d'apprécier le génie !

je veux bien être LoÏs ! Bravo VI mais il faut nous laisser le temps de réagir. Tu vas pas nous faire ton mauvais caractère !