droit syndical

Bonjour, bonjour

Aujourd'hui, je parle plus de baraque à frites mais de droit syndical.
Ma question simple, surement naive, mais le transfert des personnels à la région a t' il changé qqu chose au Décret n^o 82-447 du 28 mai
1982 concernant les droits syndicaux.
C'est juste qu'un de mes agents délégué syndical de son état( et c'est
tout à son honneur) a décidé de me déclarer la guerre. Donc je me
renseigne.
Merci d'avance pour vos réponses

Déclarer la guere? Précise, ça peut être intéressant.

Ensuite, tu veux te renseigner pour quoi exactement? De quelle menace as-tu peur, et de quelles nuisances souhaites-tu te prémunir?

Voila toute l'histoire( c'est long.....lol),

Cet agent est depuis 1ans devenu délégué syndical et à un détachement à mi temps pour ces activités syndicales.
Malheureusement, il est devenu une caricature de délégué syndical. Il
conteste tout et n'importe quoi mais jamais devant moi ou le CE.
Certains agents m'expliquaient ce qu'il pouvait leur dire:

* "gros encouragement" à faire grève

* remise en cause à l'agent dès que celui veut rendre service. Exemple
le courrier à aller chercher: " tu n'as pas à y aller, c'est pas dans
tes
statuts" ( avant qu'il y ait un personnel de loge chargé de cela, c'est
lui qui y allait.....)

* Je n'ai pu au 1er janvier 2008 acheter les nouveaux bleux de tavail
des agents, il les " encourageait" à ecrire à la CT.

* son cheval de batail est, un op peintre ne doit faire que de la
peinture, un op electricien que de l'electricité,ect...
* pour lui ne pas avoir acheter les bleux au 01/01 ou ne pas encore
avoir organiser de réunion pour les emplois du temps, est un non
respect de la loi( ça il ne me le dit pas en face)

* les autres Op ne passent jamais par mon bureau le matin en arrivant
pour savoir ce qu'ils doivent faire, lui oui et qui plus est il ne parle
plus à l'agent chef à cause d'une jalousie maladive. Donc il passe une
bonne partie de la journée à se balader, à em****** les autres et à
donner des conseils à un agent qui n'en fout pas une pour ces
"absences".
* ilest devenu "acmo région" et donc quand monsieur( 2 jours par semaine)
est là nous ne devrions faire que de la sécurité. Et ecouter et suivre
sans ne rien dire les " conseils" qu'il nous donne.

C'est juste un résumé des douceurs qu'il nous prodigue. J'avoue que moi
meme et le CE par fatigue et surtout par la non envie qu'il vienne nous
faire ch***. Et nous avons laisser prendre une place qui n'est pas la sienne. Mea culpa
Malheureusement, mardi la CHS c'est réuni et là, il a pété d'entré de
jeu son cable. Lorsque je suis rentré, ilest venu me voir pour me dire
que le temps passé en CHS, il devait le recuperer( il est tres fort
pour récupérer.....).
Le CE enchaine les points de l'ordre du jour et cet agent
lève la main. Malheureusement un prof prend la parole et part sur un
autre sujet. Au bout de deux minutes, l'agent explose et commence son "
délire" : "moi je suis venue pour bosser! Si on ne me donne la parole
et que je ne sers a rien, je me casse!"

Tous le monde sur les fesses....lol Et ensuite:
attitude méprisante, mauvaise volonté, remise en cause des propos du CE
sans aucun fondement.
Pour finir en pointant du doigt ma pauvre CE et en gueulant " avant je
laissé tout passer, maintenant c'est fini, je ne laisserais plus rien
passer!" Et réponse tout diplomatique de ma copine CE " Avant de
regarder les travail des autres, commençait a faire le votre pendant le
peu de temps ou vous etes dans l'établissement". Tres drole, j'adore....
Il est parti tout colère. En me cherchant ensuite dans tous l'établissement en gueulant mon nom.

Je l'ai vu le lendemain et là "petite explication entre ami". Le
camarade garde ses oeuilleres, il ne reconnait. Donc petits cour sur
ces droits et obligations. Il me balance que j'en ai aussi( 1ere
nouvelle...).
Quands je lui demande quels droits et obligations ou loi, je n'ai pas
respecté, là silence et " je n'ai pas a vous juger" " bin dit pas ça
alors mon c**".
Et le tout c'est fini " maintenant votre
boulot vous irez le chercher auprès de l'agent chef. Je lui donne les
instructions et il vous les transmets. Ensuite si vous continuez à
rester dans une opposition bete et mechante, libre à vous. Mais alors
préparez bien vos cartouches, je suis peut etre débutant mais je suis
loin d'être c**. Je ne suis pas contrariant, vous
voulez la jouer hard, on la jouera hard.
Je passe les détails sur cette
conversation fort aimable entre personne civilisée sinon je vais encore
balancé une tartine. Il a juste essayer de me faire perdre mon sang
froid mais j'ai réussi à la garder et j'en suis bien content:cheers:.

Donc je prépare doucement et gentillement mais réponse en cas d'attaque
et je ne lui laisse plus rien passer. C'est un peu tard, je l'avoue
mais vaut mieux tard que jamais. Et je lance la contre offensive lol,
mais toujours dans le respect des textes cela va de soi.

Par exemple, petite question: monsieur a cadenasé les armoires dans
l'atelier ou il entrepose son matériel. Etant donné que se ne sont pas
des armoires personnels mais appartenant à l'établissement avec du
matériel de l'établissement, je pense couper ces cadenas.... Mes deux autres OP ont envie de faire de la peinture....lol

Bon bin voila un peu le résumé....lol Désolé pour la tartine.
Sinon il ne me fait pas peur car il fait mine de savoir mais il ne
comprend le tiers du quart des choses. C'est un guignol avec des
oeuilleres. Mais bon tous conseil et info est bon a prendre.

Désolé encore pour la tartine, mais on m'a demandé d'expliquer, donc j'explique.......

Ce monsieur dépend de la CT, il convient à mon sens de prendre RDV avec le responsable de la CT pour expliquer la situation. Du style (en moins direct) "soit vous expliquez à ce monsieur les régles, soit j'estimerai ne plus être en mesure d'assumer la responsabilité de l'EPLE dans l'organisation du travail et l'encadrement des TOS que la CT nous a confiés". Parallélement, je note scrupuleusement tous les incidents et envoir périodiquement le rapport à la CT.

C'est vrai que c'est du boulot de se récupérer un "gus" comme ça dans un service , il faut faire des rapports, s'accorder avec le CE et avec la collectivité territoriale...

Mais il faut faire preuve de détermination et ne pas lâcher prise, sinon l'organisation du service se délite inexorablement avec le temps .

Il faut noter au quotidien tout ce qui "cloche" et préparer un beau rapport. Ne pas oublier l'évaluation non plus .

C'est dommage d'en arriver là...Mais je vais tout simplement lui pourir
la vie en faisant ce qu'il veut, appliquer la loi scrupuleusement...
Personne n'a du voir ma petite question sur les cadenas qu'il a mis sur
les armoires à outils( c'est vrai qu'il y avait une tartine à
lire....). Puis je les faire enlever etant donné qu'il n'y a, en
principe, rien de personnel dedans?
Puis aussi, peut il recuperer le temps passer en CHS en tant qu'acme et représentant du personnel nommé en CHS?
Je trouve ça un peu too much....

Pour les cadenas, je fais couper bien sur... s'il refuse de les enlever.
Pour la récupération, c'est triste, mais je serais enclin à la lui donner.

il y a là matière à procédure disciplinaire lourde, on va du refus d'obéissance à des ordres non illégaux, incitation à la désobéissance envers les autres agents, menaces en réunion envers ses supérieurs hiérarchiques...etc...et on peut en rajouter

au lieu de le craindre collez lui avec le CE un rapport béton avec une demande de sanction qui ne saurait être inférieure au deuxième groupe, et expliquez bien (en parallèlle) à la CT que c'est lui ou le CE et vous, à choisir si ils souhaient un vrai bocson dans l'EPLE. de outes façons son cas est indéfendable et vous avez une masse de témoins.

Cher VMB,
Personne ne le craint, disons qu'il y avait un ras le bol général...
Entamé une procédure disciplinaire lourde serait lui donner encore plus d'importance et le transformer en martyr.
En revanche appliquer les règles en sa défaveur et lui
montrer qu'il a bo avoir tous les casquettes possibles, l'autorité
hiéarchique c'est le CE et moi.
Ainsi quand le camarade veut faire ses petites réunions syndicales, on applique betement le decret de 1982.
J'aime bien les articles 4 et 5 sur les réunions syndicales pour plusieurs raisons:
* seuls les agents qui ne sont pas en
services ou qui beneficient d'une autorisation spéciale d'absence
peuvent y assister( art 4)
* la réunion mensuelle d'information( art 5): pas plus d'une heure

Dans les deux cas, il doit prevenir une semaine au moins à l'avance.
Vivement qu'il veuille en refaire une, j'ai envie de voir sa tete quand
je lui demanderais s'il s'agit d'une réunion prévue à l'article 4 , 5
ou 6...( il ne connait que les articles sur les demandes d'absences
spéciales...).
Ensuite, s'il ne veut pas executer un ordre en raison
qu'il OP revetement finition et que ce n'est pas dans ces statuts, je
lui rappelerais gentillement l'article 2 alinéa 3 du décret du
30/11/2005: " coco, t spécialiste, je te l'accorde, mais en cas de
besoin, tu peux être amenés à exécuter des travaux courants dans les
autres spécialités de l'établissement....Tient on dirait que c'est tes
statuts, mon c**."
Pourquoi se fatiguer dans une procédure
disciplinaire lourde qui prendra des années pour avoir en plus une
efficacité relative. Même si je sais que la voie que j'emprunte avec
mon CE est longue et demandera de la vigileance.
Je me demande si je ne vais pas appeler la CT
pour demander la transformation du poste. Etant donné que dès que je
parle de travaux de peinture, il vante les mérites de l'EMOP. J'ai plus
besoin d'un agentn d'entretien que d'un OP qui ne fout mis à part
em***** le monde....

la procédure longue qui prend des années m'a permis de virer fissa et en à peine qques mois un pénible qui me les brisait sérieusement, et pas qu'à moi. il y a aussi un puissant intérêt pédagogique envers les autres agents et on y gagne la paix et le respect (même s'il est feint, ça ne mange pas de pain!)

mais lui faire comprendre qu'il est un amateur devant un balèze en Droit peut s'envisager, pas trop longtemps, et il faut être sûr de maîtriser

Renseignes toi sur la centrale syndicale qui héberge ton gugusse, car tu peux avoir à te frotter à de gros morceaux. Il ne serait peut être pas idiot que tu informes le syndicat de l'image qu'il donne de ses fonctions et de son rôle au sein de son EPLE.

Tu présentes le truc du genre "il y a fort à parier qu'il vous fasse perdre des voix et des clients", en règle générale, le retour de bâton est cinglant.

Condition essentielle et vitale de cette prise de contact : qu'il soit encarté dans un syndicat assez ouvert, pas chez des dingues...

c'est là que ça se complique à l'EN, visiblement ami WIZZZZZZZZZZ, tu oublies tes sources élémentaires;

D'expérience, j'ai eu rarement à traiter avec des frappés du gauchisme ou des embrigadés notoires, surtout quand il s'agissait de se rapprocher de la hiérarchie.

Maintenant je me souviens une fois d'un dialogue au sujet d'un AE avec son représentant syndical, qui aurait alors parfaitement illustré ta remarque...

J'aime bien l'idée d'en discuter avec sa centrale....C'est
vicelard...Ca me plait. Ma jeune et frèle expérience des syndicats ne
me permet pas de savoir si le sien est assez ouvert. Je n'ai jamais eut
à traiter avec un *** avant. C'est ma 1ere fois......
Ensuite je ne le considère pas comme un amateur et moi comme un expert en droit.
Il joue au c.. et moi sa m'amuse de jouer sur ce terrain
que je connait quelque peu. Même si je me doute que cela va être
fatiguant et que je serais obligé de marché sur des oeufs. Mais étant
donné que je ne demande rien qui va à l'encontre des textes, tout ce
qu'il pourra me reprocher ce sont des broutilles. Et je ferais en sorte
de manier des textes que je connais.
Il veut qu'on applique strictement la loi, pas de souci, je ne suis pas contrariant .
Et étant donné qu'une fois énerve, je ne lâche pas. Ca va être une
chouette 1ere expérience. Je ferais surtout attention de ne jamais
dépasser la limite.
Etant donné qu'il fait toujours ces " coups" en
douce, c'est difficile d'entamer une procédure disciplinaire. En plus,
faire témoigner les agents relèvent de l'exploit. Déjà les faire parler
à titre confidentiel, c'est pas facile alors de façon officiel dans un
rapport, je reste sceptique.

Cette histoire de vouloir que les agents se limitent
strictement à leur activité me paraît un peu grosse. Certes leur
spécialité est importante. Je ne demanderais jamais à un plombier de
remplacer un électricien à cause des connaissances à avoir et des
habilitations à détenir.
Mais pourquoi " interdire" qu'ils se donnent un coup
mutuellement ? A mon humble avis c'est surtout pour ne pas en f*****
une. Surtout que les "petits" bahuts ont besoin de polyvalence. Vu
qu'il me faudrait 10000 euro pour lancer mes chantiers de peinture et
qu'il ne proposait rien, guguss était fin bien. C'est c** pour lui, les
vacances sont finis.....

Lors de notre "entretien amical", il m'a
quitté en disant " vous verrez dans 8 mois" (à propos de la
spécialisation). Avez vous entendu parler de cela ? ( je suis dans le
nord pas de calais).

apparement personne n'est au courant....

Oulala !!!

Ca chauffe chez toi.

Si c'est d'un *** qu'il s'agit (je mets le sigle et le masque moi-même avant que nos modos adorés le fassent), écris-moi par mail et je verrai ce que je peux faire avec leur syndicat départemental.

Par contre je ne vois pas ce que tout ce rafut a à voir avec le droit syndical. Si ceux-ci sont invoqués par ton zig il faudra bien que ses "camarades" lui expliquent ce que le concept désigne véritablement en terme d'attitude pour un délégué syndical digne de ce nom.

Autre solution : fais comme moi, adhère à la *** !

Bon, je tente de parler des questions non traitées :

- bon, naturellement après la décentralisation on est ennuyés, mais ce n'est même pas dit que cet article à encadrer en gros caractères dans ton bureau ne s'applique pas à la FPT :

Citation :

Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, Art. 28
Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie, est responsable de l’exécution des tâches qui lui sont confiées.
Il doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique,
sauf dans le cas où l’ordre donné est manifestement illégal et de
nature à compromettre gravement un intérêt public.

- pour l'armoire de matériel, il faut le remercier de s'inquiéter de la sécurité du matériel qui lui est confié, mais que tu souhaites en conserver l'accès. Et donc qu'il faut soit supprimer le cadenassage, soit t'en passer la clé.

- le temps passé en CHS, oui tu le récupères. Il faut l'éloigner du bahut où il te sème la zone, et où il ne fiche rien visiblement, alors ne t'en prive pas.

... mais là où c'est vicelard, c'est tout ce que tu feras, tu le feras par écrit. Peu importe ce que tu lui dis, tu le fais par écrit. Le Monsieur veut récupérer une demi-heure de CHS ? Pas de problème, il fait une demande écrite et tu lui accordes par écrit. L'objectif est de faire exploser l'armoire contenant son dossier administratif par des dizaines et des dizaines de feuillets, tous contresignés par lui bien entendu.

Il est essentie que tu t'entraînes à rédiger des rapports. Je rappelle la technique du rapport : un sujet, un verbe, un complément, un point, une signature. Résume, élague, ellipse, pour ne conserver que le moins de mots possibles. Trois phrases c'est quasi un maximum pour être sûr de ne rien avoir mis de trop.

De toutes manières si tu as plusieurs choses à dire, mieux vaut faire plusieurs rapports. On peut parfaitement imaginer signer et lui faire prendre connaissance de cinq feuillets par jour. Le jour où tout ça prendra une direction disciplinaire, l'épaisseur du dossier fera déjà la moitié du boulot.

Il y a un grave inconvénient à cette entreprise : il est nécessaire de faire rigoureusement la même chose avec le reste de l'équipe. Il faudra savoir faire comprendre au premier qui s'y trouvera mêlé que ce n'est qu'un dégât collatéral, et que naturellement ce n'est pas un document dans le dossier qui fait le mauvais fonctionnaire.

Attention, il est essentiel que tu disposes, pour toute l'équipe, de fiches de poste particulièrement béton. Je t'invite à prendre mon modèle, mais on peut faire encore beaucoup mieux.

Bref, en fin de compte et fois de zonien, ce genre d'individu n'est pas réellement dangereux tant qu'il n'a pas le soviet de la salle des profs derrière lui. J'ai connu ça et moi je n'avais pas le CE derrière moi : j'ai muté. L'individu sévit toujours dans le bahut en question...

Sur la question de la récup du temps passé en CHS :
article 15 du décret 82-447. Sur les réunions à l'initiative de l'administration.
"Sur simple présentation de leur convocation à ces organismes, les représentants syndicaux appelés à siéger au conseil supérieur de la fonction publique, au sein des comités techniques et des commissions administratives paritaires, des comités économiques et sociaux régionaux, des comités d'hygiène et de sécurité, des groupes de travail convoqués par l'administration, des conseils d'administration des organismes sociaux ou mutualistes et des conseils d'administration des hôpitaux et des établissements d'enseignement, ou appelés à participer aux réunions organisées par l'administration se voient accorder une autorisation d'absence. La durée de cette autorisation comprend, outre les délais de route et la durée prévisible de la réunion, un temps égal à cette durée pour permettre aux intéressés d'assurer la préparation et le compte rendu
des travaux."
Pas de demande écrite à formuler, il doit juste présenter sa convocation. Et il peut récupérer la durée de la réunion plus le temps de préparation et de compte rendu.

A mon avis, il n'a pas compris qu'il est désormais personnel territorial, et non plus ETAToù TOUT LE MONDE POUVAIT FAIRE N'IMPORTE QUOI, sans sanction.
En ce qui concerne les réunions CHS, chez moi, la CT donne une prime à l'AMCO...Par contre, je ne sais si ce cas d'école trouverait la réponse dans l'existence de cette prime.

Merci pour ces réponses, n'étant pas venu depuis quelques temps, je n'avais pu les voir.
Monsieur l'intendant zonard, j'aime particulierement votre manière de voir les choses. C'est tres interessant.

Bonne journée