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 Subvention d'équipement

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4 participants
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rrr
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MessageSujet: Subvention d'équipement   Subvention d'équipement EmptyVen 9 Mai 2008 - 10:45

Bonjour,
Je viens de recevoir une subvention du conseil général pour l'achat d'une armoire ventilée. Cet achat a déjà été effectué l'année dernière, nous avions avancé l'argent. Comment intégrer cet somme dans le budget quel compte budgétaire et comptable, quel chapitre?
Merci par avance
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V.M.B
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V.M.B


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MessageSujet: Re: Subvention d'équipement   Subvention d'équipement EmptyVen 9 Mai 2008 - 10:53

nous avons avancé l'argent: avez vous fait l'achat sur le fonds de réserves ou avez vous passé d'avance un OR sur le compte de la CT (voir la DBM d'ouverture des crédits en N-1: type 32 ou type 24)?
Si OR fait: plus rien à faire
si fonds de réserves: faire l'OR sur N au ZR 131? (chercher...) sans ouvrir de crédits particuliers par DBM, celà compensera votre fonds de réserves qui a payé l'an dernier.

penser au mode de financement dans EGIMMO ou logiciel équivalent: si fonds de réserves inscrit en N-1, modifier par compte de subvention ad hoc (à rechercher dans la classe 1 de GFC/plan comptable, celà est formateur et permet de s'approprier petit à petit ce plan).
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Vieil intendant
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Vieil intendant


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MessageSujet: Re: Subvention d'équipement   Subvention d'équipement EmptyVen 9 Mai 2008 - 11:57

J'ai peut-être tort, mais un OR avec comme PJ une facture de 2007 et une notification de subvention de 2008 me laisse songeur... sauf si la notification explicite qu'il s'agit d'une "régularisation" ou d'un "remboursement". Mais parfois je me pose trop de questions.
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barbule
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MessageSujet: Re: Subvention d'équipement   Subvention d'équipement EmptyVen 9 Mai 2008 - 12:50

Vieil intendant a écrit:
J'ai peut-être tort, mais un OR avec comme PJ une facture de 2007 et une notification de subvention de 2008 me laisse songeur... sauf si la notification explicite qu'il s'agit d'une "régularisation" ou d'un "remboursement". Mais parfois je me pose trop de questions.

pasok ou bien alors, moi aussi .
A la lecture du message de rrr , je comprends qu'ils ont avancé le financement par prélèvement sur fonds de réserves. C'est d'ailleurs la seule hypothèse comptablement plausible . Dépenses sans recettes, financée par FR .Déficit.
Sans notification sur 2007, je ne vois pas d'ailleurs comment il pourrait en être autrement.
Et inversement sur 2008, OR sans dépense et donc fonds de réserves réabondés.Excédent .

En fait, comme le suggère discrètement VMB dans sa réponse, la question manque de précision.Wink
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rrr
Invité




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MessageSujet: Re: Subvention d'équipement   Subvention d'équipement EmptyVen 9 Mai 2008 - 13:54

je m'excuse du manque de précision et vient donc le combler: effectivement nous avons utilisés nos fonds de réserves en 2007 pour financer cet achat, comme la collectivité est assez longue pour nous déléguer les crédits c'est pour cela qu'on a financé l'achat en 2007 et que la subvention n'arrive qu'en 2008.
suis je claire?
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MessageSujet: Re: Subvention d'équipement   Subvention d'équipement EmptyVen 9 Mai 2008 - 15:46

Tu repêches la factures dans le cofi 2007, tu en mets une copie (avec les informations complètes sur l'impuation de la dépense en 2007 bien entendu) à l'appui de l'OR de la subvention en 2008, en y ajoutant une jolie page d'écriture du CE expliquant ce qui s'est précisément passé. Ce qui fait donc deux pièces à cet OR.

Et basta. Enfin presque : c'est bien vu de penser à réviser la source de financement dans le logiciel d'inventaire. Avec WinCZ je sais que c'est assez facile ; en ce qui concerne EGIMMO en revanche je suis plus pessimiste.

Toutefois, il faut savoir que pas mal de collègues, dont j'au eu pu faire partie à l'occasion, ne saisissent l'inventaire qu'au moment où il faut passer les écritures de dépréciations correspondantes, soit pour un achat de 2006 vers mars 2008 quand le cofi est quasi terminé. C'est mal.

Normalement il faudrait saisir en temps réel l'inventaire, et mettre l'étiquette avec le numéro d'inventaire sur le bien quasiment à sa sortie de l'emballage de livraison...

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


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