COFI: sorties d'inventaires

J'ai un pb sur la piece B14 d'un de mes ets, à la suite de sorties d'inventaires :
Je ne trouve pas d'explication logique. ma situation en Bilan de sortie est négative sur la ligne réserves util. ach. immobilisables
BE reserves10681 :43270 BS 10820
reserv dispo : 32125 variat+9039 BS 41164
res ach immobil : 11145 variat -41490 BS -30344
Que faire ? Urgent CA demain soir

cosette1 a écrit:

J'ai un pb sur la piece B14 d'un de mes ets, à la suite de sorties d'inventaires :
Je ne trouve pas d'explication logique. ma situation en Bilan de sortie est négative sur la ligne réserves util. ach. immobilisables
BE reserves10681 :43270 BS 10820
reserv dispo : 32125 variat+9039 BS 41164
res ach immobil : 11145 variat -41490 BS -30344
Que faire ? Urgent CA demain soir

Difficile d'être catégorique sans connaître exactement la situation mais à mon avis, deux hypothèses :

- les 41490 englobent par erreur des sorties d'immobilisations initialement financées par des subventions. Dans ce cas, des écritures n'ont pas été passées (OR au 777 - écritures en classe 1 via le 1391 ...).

- les 41490 englobent des sorties d'immobilisations provenant initialement de dotations (comptes 102...). Dans ce cas, c'est normal, en N+1 un virement entre 10681 et les 102.. concernés rétablira la situation.
(Il faut que je retrouve le post où nous avons récemment parlé de ce type particulier de sorties d'inventaire ..)


[Edité] j'ai retrouvé le post en question Ecritures de sortie d'inventaire : problèmes
Ceci dit, à la relecture de ce post, dans le cas de BASHAR, la variation d'exercice provoquée par une sortie d'inventaire sur dotations passe par la ligne "réserves disponibles" et non par la ligne "réserves utilisées à des achats immobilisables" comme dans ton cas ...
Je pencherais donc plutôt pour la 1ère hypothèse ...

Merci effectivement il semble qu'il s'agit de biens financés sur dotation voilà ce que c'est que de vouloir faire du ménage depuis 92 (en plus c'est le collègue attaché parti aujourd'hui qui avait fait le travail). Maintenant j'sais pas encore bien comment je vais présenter l'affectation des résultats au CA.

Ca passe ... en argumentant, du genre :

"Les opérations de sorties d'inventaire seront examinées au chapitre G-, et retracent l'annulation des financements et acquisitions des biens concernés. La comptabilisation des biens financés sur dotations ou sur réserves fait diminuer artificiellement le résultat, mais n'a de fait aucun effet sur le fonds de roulement de l'établissement.

Références réglementaires :
Circulaire n° 91-132 du 10/06/1991 (annexe technique de la circulaire n° 88-079 du 28/03/1988) :
"Les comptes 10 des établissements se distinguent par l'absence d'un compte capital auquel ont été substitués d'autres comptes qui retracent l'origine des apports (apports, réserves).
Ces comptes participent avec les autres comptes du PASSIF à l'équilibre général de l'ACTIF du bilan.
Mais, à l'inverse des comptes 13 (subventions d'investissement) qui disparaissent du PASSIF comme l'immobilisation concernée en cas de sortie de l'ACTIF (voir planche 43), les comptes 10 sont globalement affectés par le montant de la sortie de l'ACTIF à travers l'opération d'affectation du résultat (déficit) de l'exercice qui va ainsi permettre de retrouver l'équilibre du PASSIF sur l'ACTIF."

Dans le compte financier 2007 du lycée figurera donc une pièce supplémentaire :
Dans le cas de biens sortis et financés initialement par un compte de racine 102 (dotation), un feuillet supplémentaire de la pièce n° 14 est édité et ainsi rédigé : Vous avez déclaré un mouvement de ………. € pour une sortie d'inventaire concernant le compte 102. Cette somme n'est pas prise en compte dans la variation des réserves disponibles sur la pièce n° 14 du présent compte financier. Il vous appartiendra, à l'intégration des résultats, de passer l'écriture DEBIT 102x / CREDIT 1068x pour ce montant."


Merci à Fréléonat pour les références !

cosette1 a écrit:

Merci effectivement il semble qu'il s'agit de biens financés sur dotation voilà ce que c'est que de vouloir faire du ménage depuis 92 (en plus c'est le collègue attaché parti aujourd'hui qui avait fait le travail). Maintenant j'sais pas encore bien comment je vais présenter l'affectation des résultats au CA.

Et tu présentes les 2 affectations de résultats :

- avec les sorties d'inventaires en N,
- à l'intégration du résultat en N+1.

Et ça passe comme une lettre à la poste...