Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-21%
Le deal à ne pas rater :
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, Collection Botanique
39.59 € 49.99 €
Voir le deal

Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.
 

 CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché

Aller en bas 
AuteurMessage
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché Empty
MessageSujet: CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché   CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché Icon_minitimeDim 23 Mar 2008 - 19:06
Une question-réponse au Sénat sur les documents communiquables dans le cadre d'un marché :
(rien de nouveau, juste un rappel)
http://www.jurisconsulte.net/upload/uyiadwachf.pdf

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
 
CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [juris] CADA, quels documents d'un marché sont-ils communicables ?
» Validité de la publicité dans le cadre d'un marché
» Mandats administratifs : documents communicables ?
» Mise à jour fiche DAJ Bercy sur documents communicables
» Une seule offre dans le cadre dans MAPA !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.-
Sauter vers: