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 archivage et durée de garde des documents

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breizh atao
Domidomi
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AuteurMessage
pif gadg
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MessageSujet: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMar 12 Fév 2008 - 16:29

bonjour

J'envisage de mettre de l'ordre dans les archives de l'intendance. où puis je trouver un texte qui me donne les diverses durées de conservation de tel ou tel document ?

Je n'arrive pas à le trouver, quelqu'un peut il m'aider ?



merci d'avance
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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMar 12 Fév 2008 - 16:37

nanard
http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page17.html#GMR5-archives

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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pifgadg
Invité




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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMar 12 Fév 2008 - 16:55

merci bien !!
reste plus qu'à faire venir la fée du logis
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OLRIK
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OLRIK


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Localisation : Académie de PARTENIA
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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMar 12 Fév 2008 - 21:14

L e BO!

Pas "balancer" les opérations budgétaires comme mandat et or notamment ceux du ZR et ZD çA peut servir ........pour le nettoyage des immobilisations.....
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Domidomi
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Domidomi


Nombre de messages : 101
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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMar 12 Fév 2008 - 21:27

ni les comptes financiers qui vont avec... histoire de remettre le nez dans les classes 1 et 2 en remontant le temps....

et ne pas oublier de demander l'aval du service départemental des archives....flower
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMar 12 Fév 2008 - 22:59

Les archives départementales du Nord, par exemple, mettent leur veto à la destruction des budgets et comptes financiers.

De même, comme le dit Olrik, ne pas jeter les ZD/ZR sinon il sera impossible de mettre un jour l'inventaire à jour.
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breizh atao
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breizh atao


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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMar 12 Fév 2008 - 23:01

Gardez également les dépenses liées aux rémunérations (CES, CAE et autres), c'est prudent.
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communard
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communard


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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMer 15 Sep 2010 - 14:27

Petite interrogation : que faites vous des anciens quittanciers (issus de vos prédécesseurs) ainsi que du carnet à souche de bon de commande.
Je viens de tomber sur un placard en contenant un nombre incalculable.
Si j'ai bien compris, les cahiers de quittance doivent être conservés le temps de la régie mais je bute sur cette définition : est-ce le temps de la régie instituant untel régisseur ou tant que l'établissement dispose d'un régisseur.
Pour le livret à souche, c'est apurement des comptes + 1 an ou on considère que chaque facture est couplé au bon de commande donc qu'il ne sert à rien ?

Je suis un peu perdu et en quête de place.
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMer 15 Sep 2010 - 14:32

Si quitus il y a pour la période : à dégager.

Non ?

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

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Bozinchu
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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMer 15 Sep 2010 - 15:01

De toute façon il faut dégager les carnets de bon de commande et utiliser le module approvisionnement de GFC grrr

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMer 15 Sep 2010 - 15:12

Oui, je mettrais ça en place dès l'année prochaine. Mais quand on arrive en cours d'année, on ne change pas tout d'un coup.
Mais c'est vrai que dans la cadre des approvisionnements GFC, pas de livrets à souche donc pourquoi les garder. L'essentiel est le bon de commande et non son duplicata ou triplicata, non ?
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Gars du Doubs
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Gars du Doubs


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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMer 15 Sep 2010 - 16:21

utiliser le module approvisionnement en cours d'année ne pose aucun problème et présente l'avantage d'avoir une méthodologie des engagements sans failles et sans travail supplémentaire. Si il y a bien un moment opportun c'est donc en fin d'exercice pour ne pas se retrouver avec des dépassements de crédits raté parce qu'on a oublier de passer un engagement.
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communard
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MessageSujet: Re: archivage et durée de garde des documents   archivage et durée de garde des documents EmptyMer 15 Sep 2010 - 21:06

Gars du Doubs a écrit:
utiliser le module approvisionnement en cours d'année ne pose aucun problème et présente l'avantage d'avoir une méthodologie des engagements sans failles et sans travail supplémentaire. Si il y a bien un moment opportun c'est donc en fin d'exercice pour ne pas se retrouver avec des dépassements de crédits raté parce qu'on a oublier de passer un engagement.

T'as bien raison mais le contexte de l'établissement m'a fait prioriser d'autres tâches actuellement (notamment la formation de ma secrétaire à GFC compta budg.). Je me suis engagé à bien engagé archivage et durée de garde des documents Icon_geek pour essayer de suivre.
Me libérer de la place me permettrais déjà de ranger le terrible désordre de mon bureau.
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