PJ OR<subv

Quelle PJ pour les OR de subvention affectée non consommée en totalité ? L'arrêté de subvention, la justification par la dép ( doc tiré du mandatement de GFC ) ?
Merci pour vos réponses

invité a écrit:

Quelle PJ pour les OR de subvention affectée non consommée en totalité ? L'arrêté de subvention, la justification par la dép ( doc tiré du mandatement de GFC ) ?
Merci pour vos réponses

les deux. La notif sur le premier OR concernant la subvention. Sur les suivants, joindre juste la liste des mandats et mentionner sur l'OR les références du premier OR.

pour moi, réponse 2: document recapitulant les dépenses .