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 subv vitres

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AuteurMessage
moi
Invité




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MessageSujet: subv vitres   subv vitres Icon_minitimeVen 30 Mar 2007 - 22:55
comment ouvrez vous les crédits pour une subvention pour le nettoyage des vitres de l'étab? sur quel chapitre?...
merci
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Vieil intendant
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Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

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MessageSujet: Re: subv vitres   subv vitres Icon_minitimeVen 30 Mar 2007 - 23:19
Si c'est fait par une entreprise C 615.
Si la subvention précise l'affectation clairement et sans ambiguité : DBM niveau 2. A propos, subvention ou dotation ? Subv= OR du montant de la dépense, dotation = OR global dés notification (toujours si affectée précisemment).
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subv vitres
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