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Jeunot
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MessageSujet: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeVen 14 Déc 2007 - 23:43

Etant jeune dans la fonction (depuis septembre 2007) donc plein de questions et pardon de demander des choses qui vous paraitront basique

Quel type de DBM pour vote (N°) :

cas 1- une DBM pour info de l'année scolaire précédente sur la subvention de fonctionnement du 74421 que la CT a rejeté. Elle me demande de la faire par DBM pour vote au chapitre B cpte 60612 de plus, Il y sûrement une DBM négative à faire pour la DBM pour info ?

Cas 2- Subvention d'Etat qui vient d'arriver pour un projet culturel au J38

Cas 3 - Affectation de la Dotation Glob qui vient d'arriver que J2 ?

Merci
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeVen 14 Déc 2007 - 23:50

1 - tu peux préciser?

2 - globalisée (niveau 3, même si mon Rectorat n'est pas d'accord) ou affectée (niveau 2)?

3 - globalisée=vote CA=niveau 3 (ou bien j'ai pas tout compris à la question)
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 0:01

Du pain béni!!!

Cas 1 - Pas comprendre!!!
Une DBM pour info est envoyée à la tutelle pour"info". Il ne peuvent pas la rejeter. Ca commence là!
Malgré ça tu as plusieurs solutions : Analyser tout d'abord la nature des crédits qui ont justifié cettte dm. D'après ce que je comprends, il devait s'agir probablement d'une dotation complémentaire à la sub de fonctionnement.

En fonction de l'analyse, soit la notif t'indiques clairement que c'est pour de la viabilisation et tu fonce en dm 2, soit il s'agit juste d'une dotation globale complémentaire, et là on tape dm 3.

Le pb est que si c'est une dm niveau 3, c'est foutu car maintenant les délais sont trop courts.

Sinon petite précision : Tu évoques une dm sur l'année "scolaire précédente". Cette précsion est inutile car le ppe de l'annualité s'applique à nos budgets.

Eventuellement ta question demande quelques développements car tu ne nous donnes pas toutes les billes pour comprendre la situation.

Question 2 : dm 24 pour ta sub, mais encore une fois aucun intérêt de la faire à priori sur l'année courante. Normalement tes dépenses sont figées maintenant.

Question 3 : Pas comprendre!!!
C'est une sub globale que ton CE te demande d'affecter au J2 ou bien s'agit-il de la sub Etat pour la prise en charge des frais de stage en entreprises?
Si sub globale : Vote CA et DM 3, et c'est trop tard pour 2007
Si affectée : DM 24, là c'est pas trop tard!
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 0:05

Dis coffeeman, j'ai pas compris, Madame est de la maison ou bien elle vient te chercher sur le forum quand elle veut communiquer avec toi?
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 0:17

Je ne suis pas sur de comprendre ta question, mais effectivement le forum est souvent un jeu à distance entre nous.
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 0:29

En bref, êtes-vous gestionnaires ou à l'intendance tous les deux?

Je sais, je suis curieuse mais j'essaye de raccrocher les wagons pour comprendre.
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 0:57

Ni l'un ni l'autre, coffeelady se "passionne" tout simplement aux activités de son coffeeman!!!
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 1:26

Alors, c'est qu'il doit être passionnant, et elle effectivement passionnée...bravo
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submrg
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MessageSujet: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 17:07

Pour une subvention affectée qui arrive tard dans l'année c'est-à-dire trop tard pour qu'on aie le temps de la dépenser, faut-il valider et éditer la DBM 24 correspondante avant la fin de gestion ? Je l'ai fait pour une subvention du CG et il paraîtrait qu'il aurait fallu la valider sans l'éditer.....l'édition se faisant au moment du compte financier ....
Autrement dit, ai-je fais une boulette ? Si oui, comment ça se passe ?
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doubs
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MessageSujet: DBM rejetée   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 17:59

Je ne connais pas de DBM qui s'éditent au moment du cofi
j ai du mal à comprendre ta question Mais ce qu 'il faut savoir c' est qu une dbm sert à ouvrir de nouvelles prévisions de recettes et de nouvelles ouvertures de crédit ; si tu n en as pas besoin ou si c'est trop tard ce n' est pas la peine de la faire: de plus dans le cas de subvention affectée l'or est égale au montant de la dépense donc si pas de dépense pas d or et pas de dbm
Mais précise ta question je ne suis pas sure de comprendre
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submrg
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 18:32

je vais essayer d'être claire.
Quand j'ai eu la notification tardive du CG juste avant le dernier CA, j'ai fait la DBM 24 validée et éditée en sachant très bien que l'ebt n'aurait plus le temps de dépenser. J'ai cru nien faire en faisant la DBM dès la notification car je m'étais fait avoir lors de mon premier CA où j'attendais le retour des actes validés par les autorités de contrôle pour saisir les DBM. Je sais, c'est bête mais c'est une subtilité que je n'avais pas saisie.
J'ai pensé que le reliquat (en fait toute la somme) serait réinjecté dans le budget 2008 (je l'ai remise dans la prépabu). Je pose la question car une collègue du même groupement ayant eu la même subvention a eu pour consigne de l'AC de valider la DBM 24 et de l'éditer lors du compte financier ????
Je sais que ce qui se conçoit clairement s'énonce aisément mais pour une débutante dans ce métier comme moi, j'avoue que je m'y perd d'où le manque de clarté.
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MessageSujet: Re: DBM REJETEE   DBM REJETEE Icon_minitime

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