je dois établir une convention d'hébergment avec le syndicat intercommunal de notre petite ville.
Cependant je me pose des petites questions :

j'établis la convention, je l'envoie au syndicat pour qu'il la signe et une fois signée je la passe au CA.je l'envoie aux autorités de contrôle. 15 jours aprés reception des AC, le chez d'établissement signe.

ou

j'établis la convention je la passe au CA (qui donne son accord), j'envoie aux autorités de contrôle et dés retour des AC et là je la fais parvenir au syndicat pour signature et le chez d'établissement signe.

crapette uen gestionnaire à bout de souffle

Commence par appeler ta collectivité de rattachement...

Convention signée par :
CT
Mairie
EPLE
Syndicat intercommunal
....si hébergement en dehors temps scolaire.

Passage en CA - transmission à l'autorité de controle - signatures

Précisemment je cherchais un modèle de rédaction et ayant appelé la CT, on ne m'en a donné que les grandes lignes , prix du repas et mode de paiement. Quelqu'un aurait il un modèle ?

Jeunot a écrit:

Précisemment je cherchais un modèle de rédaction et ayant appelé la CT, on ne m'en a donné que les grandes lignes , prix du repas et mode de paiement. Quelqu'un aurait il un modèle ?

donne moi ton mail je te l envoie

Bonne année 2008 voici mon adresse pour l'envoi de la convention : yves.blanquart@yahoo.fr