B'soir tout le monde , puique je bosse encore sur mon CA ce soir et que mes neurones ont du mal à se conecter pas comme mon ordi , je vous pose la question suivante :

un contrat pour location photocopieuse 5 ans avec expiration au 1 janvier 2009, voudrait être modifiée par mon chef des travaux par un avenant ( et on repartirait sur 5 nouvelles années avec un nouvelle machine ...) :

Mon CTX me consulte : si c'est un avenant est-on obligé de refaire un marché sachant que le contrat court toujours et n'expire qu'en 2009, ou faut-il refaire un marché mais alors qui d du contrat en cours ????

Je m'excuse pour la question si elle a déjà été posée mais j'ai pas trouvé

Lina Inverse a écrit:

B'soir tout le monde , puique je bosse encore sur mon CA ce soir et que mes neurones ont du mal à se conecter pas comme mon ordi , je vous pose la question suivante :

un contrat pour location photocopieuse 5 ans avec expiration au 1 janvier 2009, voudrait être modifiée par mon chef des travaux par un avenant ( et on repartirait sur 5 nouvelles années avec un nouvelle machine ...) :

Mon CTX me consulte : si c'est un avenant est-on obligé de refaire un marché sachant que le contrat court toujours et n'expire qu'en 2009, ou faut-il refaire un marché mais alors qui d du contrat en cours ????

Je m'excuse pour la question si elle a déjà été posée mais j'ai pas trouvé

Cette magouille des vendeurs de photocopieurs venant un an avant l'échéance d'un contrat faire une proposition d'avenant "super intéressant" est bien connue des gestionnaires. Cela fausse la concurrence, ignore les régles du code des marchés et le plus souvent est néfaste économiquement parlant.
Pour moi le refus doit s'appuyer à la fois sur le nécessaire respect des régles du CMP et sur l'intérêt économique de refaire une mise en concurrence.
En septembre 2008 lance une nouvelle consultation et en attendant ne te laisse pas avoir. A noter que 4 ans me semble un maxi pour une location de ce type.

Lina Inverse a écrit:

... un contrat pour location photocopieuse 5 ans avec expiration au 1 janvier 2009, voudrait être modifiée par mon chef des travaux par un avenant ( et on repartirait sur 5 nouvelles années avec un nouvelle machine ...) :

Un grand classique des fournisseurs de ce type de matériel pour rester pieds et poings liés à eux pour des lustres !!!
A mon sens, cette méthode ne respecte pas le CMP ...

Citation :

Mon CTX me consulte : si c'est un avenant est-on obligé de refaire un marché sachant que le contrat court toujours et n'expire qu'en 2009, ou faut-il refaire un marché mais alors qui d du contrat en cours ????

C'est toute l'astuce. Votre fournisseur est prêt à oublier le contrat en cours et à vous en faire un tout nouveau tout beau si vous restez chez lui mais si vous faites un MAPA et qu'il n'est pas retenu, il ne vous fera aucun cadeau quant à l'exécution du contrat en cours !

Donc mon conseil = A EVITER ABSOLUMENT

A cette heure tardive, Vieil intendant a écrit:

Cette magouille des vendeurs de photocopieurs ...

T'es encore là toi. Pfff, j'ai même pas le temps de rédiger ma réponse tranquillement que t'as déjà dégainé

Merci beaucoup, , si vous saviez à quel point j'ai besoin de conseils en ce moment ...

Fréléonat a écrit:

mais si vous faites un MAPA et qu'il n'est pas retenu, il ne vous fera aucun cadeau quant à l'exécution du contrat en cours !

Donc mon conseil = A EVITER ABSOLUMENT

Pour éviter cela, pour un nouveau contrat démarrant au 01 janvier, rédaction du cahier des clauses en septembre ; consultation mi octobre jusqu'a mi novembre ; décision début décembre. Avant le fournisseur actuel qui veut repartir pour un tour vous soigne aux petits oignons...

Pensez bien à relire le(s) contrat(s) pour les clauses de résiliation et de non reconduction !!! Un paquet de collègues se font avoir chaque année...

D'après moi il n'y a qu'un seul prestataire possible pour les copieurs : l'UGAP. Pour le reste, vu le boulot pour les marchés déjà ça disqualifie 90 % des collègues qui ne savent pas faire (je me console en me disant que ce chiffre baisse chaque jour, en particulier chez les visiteurs de ce forum)

Et pour signer à l'UGAP il ne faut pas être pieds et poings liés chez un autre fournisseur, qui refourgue, 40 % plus cher que l'UGAP, des contrats de 5 ans quand les machines ont une durée de vie moyenne de 4 ans !

http://parknewchoir.free.fr/SPIP/article.php3?id_article=6

L'intendant zonard a écrit:

http://parknewchoir.free.fr/SPIP/article.php3?id_article=6

Merci pour la référence, elle ne restera pas inutilisée

Modéle pour marché photocop :
http://gestionnaires03.pagesperso-orange.fr/page105a.html#DOC-marche

Bonjour à tous,

Je remonte cette discussion pour aborder un sujet qui m'occupe actuellement.

J'ai renouvelé une partie de mon parc en juin dernier en faisant une beau marché public. Tout c'est très bien déroulé, nous sommes donc parti pour un contrat de 4 ans pour 2 machines avec des tarifs très intéressants.
Le problème est que nous avons une troisième machine (qui n'a donc pas fait l'objet de ce renouvellement car encore très potable à l'époque et en plus acheté par l’établissement).

Je souhaite donc aujourd'hui faire un avenant à mon marché public pour remplacer cette troisième machine aux mêmes conditions que mon marché tout en gardant la date de fin de contrat (donc juin 2016 pour les trois machines).

Qu'en pensez-vous?

Impossible. Un avenant n'aurait de sens que si il ne modifiait pas substantiellement le marché. Ici, il s'agit d'une machine de plus quand le marché n'en compte que 2. Il faut un nouveau marché.