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 Recensement des marchés<90 000€

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barbule
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barbule


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Date d'inscription : 05/04/2006

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MessageSujet: Recensement des marchés<90 000€   Recensement des marchés<90 000€ Icon_minitimeMer 31 Oct 2007 - 15:12
Cité par Jean Mic ici

Arrêté du 22 octobre 2007 relatif au recensement économique des contrats, marchés publics et accords-cadres dont le montant initial est compris entre 4 000 et 90 000 euros hors taxes
Arrow Voir le texte au Journal Officiel du 31 octobre 2007

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