Bonjour,

Je finalise mon premier  budget je suis en poste depuis septembre. 
Habituellement, nous avons une dotation pour payer la piscine et le transport. Cette année elle n’est pas notifiée elle sera peut être votée en avril par la collectivité. 
Nos prof d’eps on déjà prévu leurs cycles piscine en janvier  mais pas encore engagé 
Est ce que je dois ouvrir une ligne piscine à 0 en dépenses et recettes pour prévoir nos futures dépenses mais dans tous les cas faire un autre ÇA pour une dbm. 
Si je dois prévoir dès à présent mon budget je dois faire un PFR, est ce que cela se caractérisera par un budget en déséquilibre en AP? 
Ou sinon y a t il une autre solution? 
Merci d’avance.

Un budget est une prévision. Normalement on doit prévoir au budget toutes les subventions attendues, même sans notification.
Donc la solution pour moi est d'inscrire au budget une prévision de dépenses pour la piscine et une prévision de subvention en recettes ; surtout si c'est une subvention "habituelle".

Au pire la subvention ne sera pas perçue et il y aura une moins-value en recettes par rapport aux prévisions. Ce n'est pas grave : il faudra économiser sur les autres lignes du service ou alors au résultat de l'exercice 2024 un déficit sera automatiquement imputé sur le FdR.

volcan a écrit:

Un budget est une prévision. Normalement on doit prévoir au budget toutes les subventions attendues, même sans notification.
Donc la solution pour moi est d'inscrire au budget une prévision de dépenses pour la piscine et une prévision de subvention en recettes ; surtout si c'est une subvention "habituelle".

Au pire la subvention ne sera pas perçue et il y aura une moins-value en recettes par rapport aux prévisions. Ce n'est pas grave : il faudra économiser sur les autres lignes du service ou alors au résultat de l'exercice 2024 un déficit sera automatiquement imputé sur le FdR.

Certaines CT demandent expressément de ne pas inscrire des subventions au budget tant qu'elles n'ont pas été votées...

De plus, bien que je sois d'accord avec vous, je me permets une petite nuance. J'ai déjà vu le cas d'un EPLE qui a ouvert des crédits en prévision d'une subvention "habituelle", qui finalement a été en cours d'année remise en cause par la CT. Quel ne fut pas l'embarras dudit établissement lorsqu'il a appris que les dizaines de milliers d'euros engagés en prévision de la subvention, allaient devoir être trouvés ailleurs.

Ce genre de mésaventure, vu le contexte économique global, risque fort de se reproduire. Je conseillerais donc la plus grande prudence sur ce point.

Depuis quand les CT ont leur mot à dire sur la construction budgétaire ? Elles peuvent faire toutes les observations qu'elles veulent, ça restera des observations...

Xena a écrit:

Depuis quand les CT ont leur mot à dire sur la construction budgétaire ? Elles peuvent faire toutes les observations qu'elles veulent, ça restera des observations...

Certes.

Feudart a écrit:

volcan a écrit:

Un budget est une prévision. Normalement on doit prévoir au budget toutes les subventions attendues, même sans notification.
Donc la solution pour moi est d'inscrire au budget une prévision de dépenses pour la piscine et une prévision de subvention en recettes ; surtout si c'est une subvention "habituelle".

Au pire la subvention ne sera pas perçue et il y aura une moins-value en recettes par rapport aux prévisions. Ce n'est pas grave : il faudra économiser sur les autres lignes du service ou alors au résultat de l'exercice 2024 un déficit sera automatiquement imputé sur le FdR.

Certaines CT demandent expressément de ne pas inscrire des subventions au budget tant qu'elles n'ont pas été votées...

De plus, bien que je sois d'accord avec vous, je me permets une petite nuance. J'ai déjà vu le cas d'un EPLE qui a ouvert des crédits en prévision d'une subvention "habituelle", qui finalement a été en cours d'année remise en cause par la CT. Quel ne fut pas l'embarras dudit établissement lorsqu'il a appris que les dizaines de milliers d'euros engagés en prévision de la subvention, allaient devoir être trouvés ailleurs.

Ce genre de mésaventure, vu le contexte économique global, risque fort de se reproduire. Je conseillerais donc la plus grande prudence sur ce point.

Le budget est une prévision et normalement toutes les subventions attendues devraient y figurer. Après c'est au gestionnaire (et non à la CT) de juger de la sincérité du budget et de la "prise de risque" éventuelle. Sachant que tout gestionnaire compétent aura à coeur de maîtriser son budget en fonction de l'évolution des recettes et de son FdR. Mettre des recettes attendues au budget ne veut pas dire obligation de faire les dépenses correspondantes. Cela dit si le gestionnaire est débutant mieux vaut être prudent avec les subventions et gérer par DBM 2 en cours d'exercice... mais bon.

Je suis concernée par une CT qui fixe énormément les choses...Si nous ne respectons pas les règles, c'est le règlement conjoint...Une année, pour cette raison, il y a eu une centaine de collège en règlement conjoint...Nous avons signalé au rectorat mais rien...Ici le rectorat valide le budget systématiquement après la CT...

C'est bien le problème. Dans ce domaine comme dans d'autres les CT se permettent des libertés avec la réglementation et les rectorats ne disent rien, les CE non plus d'ailleurs. 
Même pas la peine de modifier le code de l'éducation pour donner entière compétence aux CT sur les EPLE.

Ici le rectorat valide les budgets avec prélèvements asséchant les fonds de roulement très largement en-dessous des 30 jours de fonctionnement pour compenser écrêtements des DGF, malgré analyse financière avec avis défavorable de l'AC. Ils écrivent que si la CT valide (évidemment que oui), eux ne diront rien.

Même avis que volcan

Moi ce qui me fait doucement rigoler, c'est que pour exiger que le budget soit bleu-blanc-rose à pois verts, y a toujours du monde. Pour regarder comment on exécute le budget, c'est marrant mais plus aucun contrôle n'est envisageable. Depuis vingt ans j'en ai tiré cette conclusion : le budget c'est du flan, on peut bien y mettre n'importe quoi. Il suffit de faire n'importe quoi d'autre au cours de l'année qui suit.

Je précise que lors de mon court et désagréable passage dans une université, j'ai compris à quel point ce n'était plus du tout la même chanson quand il y a littéralement des dizaines de personnes investies, en droit ou en fait, de l'autorité d'ordonnateur, qui ravagent les comptes à grands coups de "devis signés" qu'on traduit en EJ dans la compta trois mois après avoir reçu la facture, et de commandes de lots de 5 armoires en urgence le 22 novembre quand ils se rendent compte qu'ils n'ont pas suffisamment gaspillé les fonds comme ça.

Encore une fois, l'IZ et Xena : même combat... Et surtout même discours.
Vous êtes ce qui se fait de mieux en matière d'orthodoxie budgétaire, alors faites vous confiance...