Bonjour à tous,

dans l'établissement où j'effectue actuellement un remplacement, nous avons été destinataires d'un courrier de la communauté de communes concernant l'activité piscine, et plus particulièrement le transport des élèves du collège vers la piscine. Dans ce courrier, on nous informe que la prise en charge du transport des élèves était jusqu'à présent assurée gratuitement par la Comcom. Or, deux changements sont en cours :

- les déplacements seront dorénavant facturés au collège (facture en attente), d'autant que le département alloue une dotation par année civile pour le financement de ces déplacements
- le collège devra organiser lui-même ces transports à partir de la rentrée prochaine, au même titre que toute sortie scolaire.

Je n'y ai vu aucun souci, et j'ai informé les enseignants d'EPS de ces nouvelles directives, en précisant que si la facture de la Comcom est supérieure à la dotation, il faudra ponctionner les crédits en AP.

Mais voilà, le prof par définition n'est pas d'accord (j'exagère, mais ça fait du bien de le dire). Et le coordinateur me répond que :

- il ne comprend pas pourquoi le fonctionnement a changé (ben j'en sais rien non plus, mais je fais avec);
- il ne comprend pas non plus pourquoi il n'y a pas eu de concertation préalable entre la Comcom et les voyagistes (je ne suis pas dans les petits papiers de la Comcom, mais si c'est nous qui payons, c'est à nous de choisir le prestataire)
- cerise sur le gâteau : il ne comprend pas pourquoi les dépenses supplémentaires seraient imputées au AP. Et là, je ne comprends pas qu'il ne comprenne pas.

Je commence à réfléchir à mes éléments de réponse, mais je souhaitais savoir si pour vous 
- organiser par nous-même ces déplacements
- imputer au AP les dépassements éventuels 
vous paraît normal (comme pour moi). 

J'avoue que la réaction du prof me laisse un peu dubitative 

Merci d'avance !

Chez moi je suis dans ce cas de figure : le département alloue aux collèges une subvention de x euros/ division de 6ème pour le transport, et une seconde s'il y a des droits d'entrée à payer.

Charge au collège de réserver les créneaux piscine, de trouver un transporteur et d'organiser les déplacements. Et s'il y a des dépassements le collège paie la différence (en AP, il s'agit quand même bien d'une activité pédagogique).

Bonjour catiteo,

ça me parait normal vu que c'est le fonctionnement au collège depuis que je suis là (8 ans déjà)

j'organise le transport piscine avec remboursement intégral après paiement (pas de dépassement possible donc) par le CD ,

par contre je prends le paiement des entrées piscine sur le budget EPS et aucun prof n'y trouve à redire

vos profs devrait être content de pouvoir aller à la piscine (d'ailleurs le peuvent-ils encore ?),

ça fait 2 ans sans piscine ici (entre travaux et covid)

Bonjour,
dans mon colège, c'est moi qui réserve le bus et le paie avec une subvention du CD suite à un appel à projet global sport santé, et si la subvention ne couvre pas tout c'est évidemment pris sur l'AP. Idem pour la location de la piscine.
Les réservations de piscine sont faites par les profs d'EPS.
Donc rien d'anormal

Bonjour,

C'est normal d'autant qu'une dotation couvre ces déplacements.
Il faut vérifier les modalités d'allocation de la subvention : avec ou pas des justificatifs, en début d'année ou aprés exécution.

Elle est nouvelle cette subv?

Selon le code de l'éducation, la prise en charge des transports pour les activités obligatoires relèvent de la collectivité de rattachement.
Chez moi, c'était une subvention sur devis jusqu'en 2018 et c'est devenu un remboursement sur mandat... avec trois mois de décalage donc de gros soucis pour les OR.
Mais ça marche...

Ici, la dotation spécifique transport a été officiellement intégrée dans la dotation de fonctionnement depuis plusieurs années ... du coup elle n'est plus tracée du tout.
Des déplacements pour réaliser une activité pédagogique sont à imputer sur l'AP ... sinon on n'a plus qu'à mettre tous les transports de sorties et voyages sur l'ALO... et dans ce cas là pourquoi pas l'hébergement et la restauration ... et la moitié des entrées de musées car y a que la moitié des élèves qui écoutent, le coût des entrées de la moitié de ceux qui n'écoutent pas n'a pas à être sur l'AP vu que du coup y a rien de pédagogique pour eux.
Aucun souci pour réaliser nous même les achats de transport dans le respect du code de la commande publique, c'est une dépense réalisée dans le respect du principe de spécialité de l'établissement ... et bien entendu tout doit être en AP.

Merci infiniment !!!

Le mauvais réflexe est de prendre sur les crédits pédagogiques EPS -c'est en fait cela qu'ils craignent.

 Il faut leur indiquer que la dépense est prise sur AP sur une ligne distincte de leurs crédits -ils vont souffler - et le Budget de l'EPLE prendra en charge la nouvelle dépense de toute façon. Ils sont sécurisés.

Pour les bus l'on peut responsabiliser en leur demandant de trouver le moins cher, ils adorent et cela les rassure paradoxalement ils ont l'impression que le dossier n'est pas enterré dans l'antre à Gaston de l'intendance.

Il faut comprendre qu'ils ont peur d'être en rade sans bus avec des élèves le jour J. 

Évidemment le budget de l'AP doit pouvoir amortir le choc de la nouvelle dépense.Si ce n'est pas le cas PFR. 

Pour moi dans tous les cas ce n'est pas du ALO.

Bonjour,
p1 : le prof, faut l'envoyer bouler car c'est pas son problème. Alors, il est mignon et il laisse faire les pros ....
p2 : normalement, il peut pas y avoir de dépassement et faut juste gérer avec la CT pour envoyer les justificatifs après paiement pour que la subvention colle avec les dépenses.
p3 : la mise en œuvre du transport (horaires, conditions et choix du transporteur sont de ton ressort après info auprès des utilisateurs). Un petit marché local à faire avec un petit cahier des charges simplifié et roule mimile !!!

Que de sages conseils, merci 

GESTIONNAIREENFOLIE a écrit:

Le mauvais réflexe est de prendre sur les crédits pédagogiques EPS -c'est en fait cela qu'ils craignent.

 Il faut leur indiquer que la dépense est prise sur AP .

Franchement, c'est quoi un mauvais réflexe ?
Même si les profs craignent quelque chose, ça m'en fait bouger une sans toucher l'autre.
C'est génial cette propension qu'ont les profs à vouloir faire des dépenses sans imputer leur ligne budgétaire...
Il faut surtout rappeler à l'ordo que le budget est voté par service, que le code d'activité est indicatif et que les crédits ne sont pas la propriété des profs..
J'en parle à l'ordo, parce que c'est un peu sa responsabilité et que j'en ai marre de répéter chaque fois la même chose aux profs...
Faut pas parler aux cons, ça les instruit

catiteo a écrit:

- cerise sur le gâteau : il ne comprend pas pourquoi les dépenses supplémentaires seraient imputées au AP. Et là, je ne comprends pas qu'il ne comprenne pas.

Je ne comprends pas que tu ne comprennes pas qu'il ne comprends pas  

Effectivement les transports doivent être pris en charge par la CT et les prof n'ont aucune envie d'utiliser les crédits d’enseignements pour cela ...

J'ai connu une situation où on avait connaissance de la dotation transports EPS en amont ... Et à partir des devis on calculait avec la coordo, le nb de transports réalisables sans toucher aux autres crédits et on fonctionnait de cette manière ...

Qui n'a pas les profs d'EPS pour lui ne survit pas longtemps dans le monde de l'EPLE. 

Les profs d'EPS sont la population baromètre de l'humeur  des enseignants d'un établissement. C'est mon  expérience depuis plus de 25 ans de vie professionnelle. C'est le lobby enseignant le plus efficace. Ils sont partout partout au CA,aux différents comités...  Et ils déplacent les autres enseignants sur leurs thèses très vite. C'est clair que je ne mets jamais les profs d'EPS à dos alors qu'ils ont raison en plus  sur ce dossier sensible du transport des élèves à la piscine dépense fléchée avec les CT. Alors non on ne prend pas les sous sur les crédits pédagogiques de leur matière. L'on se débrouille avec un autre arbitrage avec le CE.