Allez, on y va pour un projet où rien ne va.
Des BTS qui vont pendant leurs vacances avec leur voitures perso et leurs profs visiter des entreprises spécialisées dans leur domaine.
Si objectif pédago + profs, c'est un voyage scolaire, non ?
Et si c'est un voyage, pas de véhicule perso.
Mais comment faire, car un transporteur va coûter une blinde.

Remboursement de frais de déplacement.

Hum...   Ce n'est ni un voyage scolaire ni un stage en entreprise. Ca ressemble à une démarche personnelle.
Si on peut envisager l'OM pour les profs, délicat de faire de même pour les étudiants.

Pas sur le temps scolaire... Difficile d'appeler ça un séjour pédagogique. Une sortie entre potes ?

volcan a écrit:

Hum...   Ce n'est ni un voyage scolaire ni un stage en entreprise. Ca ressemble à une démarche personnelle.
Si on peut envisager l'OM pour les profs, délicat de faire de même pour les étudiants.

Si le CE fait un OM, difficile de s'opposer au remboursement, quoiqu'on en pense. Observations et conseils à la rigueur.

Op@lomero a écrit:

volcan a écrit:

Hum...   Ce n'est ni un voyage scolaire ni un stage en entreprise. Ca ressemble à une démarche personnelle.
Si on peut envisager l'OM pour les profs, délicat de faire de même pour les étudiants.

Si le CE fait un OM, difficile de s'opposer au remboursement, quoiqu'on en pense. Observations et conseils à la rigueur.

Certes le comptable n'est pas juge de la légalité et de l'opportunité. Mais outre la gestion, l'aspect financier et le montant de l'addition, reste la question du financement et la question de l'application du décret de 2006. Si on se base sur l'article 1 difficile de considérer ces visites d'étudiants comme étant des "interventions" pour "le compte de l'EPLE". Reste la solution d'un passage en CA pour définir les modalités.

J'avais bien pensé à l'OM pour les profs mais effectivement pas pour les élèves.

Un montage validé en CA type ci-dessous, c'est jouable ?
- OM avec frais pour les profs
- OM sans frais pour les élèves
- 'aide' de 100€ par élève du lycée

Un petit Up pour pour avoir des avis complémentaires car pour l'OM des profs on sait faire.
Par contre, pour les étudiants, est ce qu'on considère que c'est une démarche perso et auquel cas on ne fait rien de plus.
Mon interprétation vu qu'il s'agit d'une visite d'entreprises : si c'est hors temps scolaire on fait rien effectivement.
Si c'est tout ou partie sur temps scolaire, je suis plus embêté, il faut rembourser au taux habituel.
Je tourne en rond

MichouBidou a écrit:

Un petit Up pour pour avoir des avis complémentaires car pour l'OM des profs on sait faire.
Par contre, pour les étudiants, est ce qu'on considère que c'est une démarche perso et auquel cas on ne fait rien de plus.
Mon interprétation vu qu'il s'agit d'une visite d'entreprises : si c'est hors temps scolaire on fait rien effectivement.
Si c'est tout ou partie sur temps scolaire, je suis plus embêté, il faut rembourser au taux habituel.
Je tourne en rond

Pour moi hors temps scolaire et cela n'étant pas un stage, c'est une démarche personnelle qui n'a pas à être prise en charge par l'établissement
Sur temps scolaire on peut considérer cela comme un voyage scolaire

Infos complémentaires pour répondre plus précisément : combien d'étudiants concernés, but du machin, recherche de stages , tous les étudiants visitent les mêmes entreprises, durée du truc, pourquoi des profs accompagnateurs ?

Merci pour les réponses volcan !
Cela concerne 7 étudiants qui vont aller découvrir avec leurs professeurs des équipements spécialisés dans leur domaine et notamment des salles blanches ISO 1.
Les profs accompagnent pour être facilitateurs et parce qu'il y a un vrai intérêt pédagogique. Mais il n'y a rien d'obligatoire.
ça ressemble furieusement à un voyage, mais qui dit voyage, dit explosion des tarifs et ce sera rédhibitoire car ce sont des publics plutôt défavorisés.
C'est pour cela que j'investigue les différentes possibilités avant de donner ma réponse.
Je tourne en rond car si c'est hors temps scolaire avec OM des profs, et rien pour les étudiants, difficile de considérer que ce n'est pas un voyage.
Si c'est du temps scolaire c'est clairement un voyage. Et je ne vois pas comment organiser un voyage en indiquant que pour le transport (c'est cela qui fait exploser les tarifs), ils partent avec deux ou trois voitures et on rembourse les frais de déplacements.

Quelqu'un a une autre idée ?

Dans ce cadre rien n'interdit, à défaut de frais de déplacements, d'accorder une aide individuelle aux sept étudiants pour financer le projet. On peut par exemple faire voter le projet global par le CA en précisant que les enseignants bénéficieront de la prise en charge de leur frais sur la base du décret de 2006 et que les étudiants bénéficient d'une accorder une aide de xxxx € , à charge (pour faire "joli") de rédiger un compte rendu de leurs visites. On peut aussi simplement faire acter les aides aux étudiants.
L'acte du CA sera la PJ, avec un état explicatif et nominatif du CE, pour le paiement des aides. A mon avis ces aides peuvent même être financées par la TA.