Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -43%
-100€ Pack rééquipement Philips Hue ...
Voir le deal
129.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Contrats et actes du CA

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
CONTRAT
Invité




TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: Contrats et actes du CA   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitimeMer 24 Oct 2007 - 15:40

bonjour,

Juste une question simple, dois je faire passer un acte au conseil d'administration pour chacun de mes contrats courants ou étant en reconduction tacite (même si je sais c'est pas bien). Lequel acte mentionnerait la reconduction ou la poursuite de l'effet en cours.

Merci de vos réponses

cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: Re: Contrats et actes du CA   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitimeMer 24 Oct 2007 - 15:50

b7
Revenir en haut Aller en bas
CONTRAT
Invité




TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: CONTRAT   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitimeMer 24 Oct 2007 - 16:07

abe
Revenir en haut Aller en bas
Maudinou
***
***
Maudinou


Nombre de messages : 1884
Localisation : dans le local archives
Date d'inscription : 17/11/2006

TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: Re: Contrats et actes du CA   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitimeMer 24 Oct 2007 - 16:08

le sujet a déjà été traité, vous allez
dans rechercher :
contrat
votes du CA budget
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: Re: Contrats et actes du CA   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitimeMer 24 Oct 2007 - 16:08

Si j'ai bien décrypté la question et ...
comme l'a dit récemment l'un de mes chers collègues...qui, lui, a de l'avenir Wink

Fréléonat a écrit:

Ce forum a un passé et votre question est une question qui y revient régulièrement.

à tout hasard... quelques pistes... :

Contrats/CA
https://gestionnaires.actifforum.com/gestion-budgetaire-et-comptable-f4/ca-et-contrats-t3338.htm?highlight=contrats

Tacite reconduction :
https://gestionnaires.actifforum.com/gestion-budgetaire-et-comptable-f4/tacite-reconduction-t1056.htm?highlight=tacite%20reconduction

https://gestionnaires.actifforum.com/gestion-budgetaire-et-comptable-f4/tacite-reconduction-t960.htm

...avec , en prime... :

Actes/contrats/epcp :
https://gestionnaires.actifforum.com/gestion-budgetaire-et-comptable-f4/contrats-t4673.htm#55580

...et le meilleur pour la fin :

http://perso.orange.fr/gestionnaires03/page97.html#GFR6-tacitereconduc


Dernière édition par le Mer 24 Oct 2007 - 16:32, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
contrat
Invité




TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: Re: Contrats et actes du CA   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitimeMer 24 Oct 2007 - 16:31

merci pour vos réponses et excusez moi, je savais que la réponse était sur le forum et sur la banque documentaire, mais c'est l'adaptation d'une pratique professionnelle appliquée ici à internet qui consiste à appliquer sur votre forum un réflexe de demande plutôt que de recherche.

Et c'est pas bien.

Enfin merci encore cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: Re: Contrats et actes du CA   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitimeMer 24 Oct 2007 - 16:32

fleur coucou
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Empty
MessageSujet: Re: Contrats et actes du CA   TRANSMISSION DES ACTES - Contrats et actes  du CA Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Contrats et actes du CA
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: