Le plus important, je pense, c'est de savoir si ton CA a validé une sortie d'inventaire présentée aux Autorités (préfecture, CT, IA ou rectorat).

je pense que le CA va me suivre sans soucis . pour une sortie du type mise au rebut reste le retour IA et CG.

yannn a écrit:

bonjour ...

je suis gestionnaire et j ai fais une bourde... .. j ai vendu un véhicule sans passer par les domaines.
en fait il s'agit d une reprise sur l achat d un véhicule neuf. je précise que le bien était totalement déprécié

L’achat du véhicule était prévu dans le programme d’investissement et l’epcp j ai simplement oublié les domaines pour la sortie du véhicule…

Comment rectifier cette erreur… je précise qu il est pas possible de récupérer le bien . la facture a été payée depuis bien longtemps….

les véhicules qui ne sont pas immatriculés en A, ne doivent pas nécessairement être vendus par les domaines.

bonsoir, à partir du moment que l'ordonnateur et l'agent comptable ont signé les bons de commande et payé la facture, jepense que tu es couvert !! Après tout tu n'est qu'un executant !!!