[résolu]Op@le : prise en charge subventions

Bonjour,

Avant le passage à Op@le nous utilisions les comptes 4686 et 4687 pour le suivi des subventions sous condition d'emploi de la collectivité de rattachement.
En effet, la collectivité de rattachement nous notifie les subvention mais ne procède pas au versement immédiat des sommes  allouées, le versement est effectué après transmission des factures des achats liés à cette subvention.
Ainsi sous GFC à la notification nous faisions une prise en charge D4687/C4686, lors de la dépense un OR D4686/C 7442 puis lors de l'encaissement nous soldions par D5151/C4687.
Dans Op@le les comptes 4686 et 4687 ne sont plus disponibles, dès lors comment suivre les subventions versées après règlement des dépenses et s'assurer du bon remboursement des celles ci (antérieurement une comparaison entre le 4686 et le 4687 nous permettait de savoir ce qui était disponible sur la subvention et les remboursements en attente).
merci à vous, et bonne fin de semaine.

Condate35 a écrit:

Bonjour,

Avant le passage à Op@le nous utilisions les comptes 4686 et 4687 pour le suivi des subventions sous condition d'emploi de la collectivité de rattachement.
En effet, la collectivité de rattachement nous notifie les subvention mais ne procède pas au versement immédiat des sommes  allouées, le versement est effectué après transmission des factures des achats liés à cette subvention.
Ainsi sous GFC à la notification nous faisions une prise en charge D4687/C4686, lors de la dépense un OR D4686/C 7442 puis lors de l'encaissement nous soldions par D5151/C4687.
Dans Op@le les comptes 4686 et 4687 ne sont plus disponibles, dès lors comment suivre les subventions versées après règlement des dépenses et s'assurer du bon remboursement des celles ci (antérieurement une comparaison entre le 4686 et le 4687 nous permettait de savoir ce qui était disponible sur la subvention et les remboursements en attente).
merci à vous, et bonne fin de semaine.

Il faut utiliser le 441280 (sur GFC également ).

Merci à toi.
Si je comprends bien les écritures à passer sont , lors du TR, D 44128/C744, puis lors de l’encaissement C5151/D44128.
Mais dans ce cas comment savoir ce qu'il reste de disponible sur le montant de la subvention initialement allouée.
Par exemple:
Subvention de 1 000 €, dépenses et TR de 450 € au D 44128, l’encaissement solde le 44128.
Et les 550 € restant sur la subvention n'apparaissent pas  en comptabilité ?

Condate35 a écrit:

Merci à toi.
Si je comprends bien les écritures à passer sont , lors du TR, D 44128/C744, puis lors de l’encaissement C5151/D44128.
Mais dans ce cas comment savoir ce qu'il reste de disponible sur le montant de la subvention initialement allouée.
Par exemple:
Subvention de 1 000 €, dépenses et TR de 450 € au D 44128, l’encaissement solde le 44128.
Et les 550 € restant sur la subvention n'apparaissent pas  en comptabilité ?

Les TR sont toujours au 441280.

Les encaissements se font au 441928 et peuvent être ventilés au 441280 si la subvention est versée après émission des OR.

Le solde de la subvention se retrouve donc en comptabilité au 441928.

Merci pour ces précisions , je ne voudrais pas épuiser ta patience ,ou te paraitre obtus!, mais dans ce cas les écritures sont donc les suivantes:
Subvention de 1 000 €, dépense de 450 €, titre de recette du montant de la dépense soit 450 €
D441280/C 74428 450 €
encaissement du remboursement de la collectivité au concurrence du montant de la facture transmise
D5151/C 441928 450 €
écriture manuelle D441928/C 441280 450 €
Les deux comptes 441280 et 4419280 sont soldés alors que nous disposons encore de 550 € sur la subvention de la collectivité, ce qui n'apparait nul part en comptabilité.
En effet notre collectivité nous accorde des subventions valables sur trois ans, et nous rembourse au fur et à mesure des dépenses sur présentation des factures acquittées.
Les écritures via les 4686 et 4687 nous permettaient de savoir combien il nous restait en solde sur chaque subvention.
Et je ne vois pas comment assurer ce suivi dans Op@le .

Si tu reçois une subvention de 1000 € il faut la ventiler, sauf qu'avec Op@le on est obligé de faire 2 encaissements,  la ventilation n'étant pas possible ‍.
Pour solder le TR de 450 € encaissement sur titre de recette préalable au 441280 et 550 € en avance au 441928.
Et tu retrouves ton avance dans les développements de solde, il faut penser à bien indiquer à quoi correspondent les soldes dans les libellés.
J'espère que c'est clair

Je comprends ton explication mais elle ne semble pas s'appliquer à notre cas.
En effet la Région nous notifie par courrier une subvention ,disons de 1 000 €, mais ne procède pas au versement immédiat de la somme.
Elle rembourse après achat sur présentation des factures avec un délai de traitement variable.
Si nous n'achetons que pour 450 € elle ne nous rembourse que 450 €.
Donc nous n'avons pas  d'avance au 441928 puisque la somme encaissée (450 €)  correspond à l'euro près à la dépense engagée et au TR passé au 441280.
Il reste donc 550 € sur cette subvention ( nous disposons généralement de 3 ans pour les dépenser)  mais cette somme n'apparait nul part en comptabilité et c'est bien ce qui me chiffonne !

Condate35 a écrit:

Je comprends ton explication mais elle ne semble pas s'appliquer à notre cas.
En effet la Région nous notifie par courrier une subvention ,disons de 1 000 €, mais ne procède pas au versement immédiat de la somme.
Elle rembourse après achat sur présentation des factures avec un délai de traitement variable.
Si nous n'achetons que pour 450 € elle ne nous rembourse que 450 €.
Donc nous n'avons pas  d'avance au 441928 puisque la somme encaissée (450 €)  correspond à l'euro près à la dépense engagée et au TR passé au 441280.
Il reste donc 550 € sur cette subvention ( nous disposons généralement de 3 ans pour les dépenser)  mais cette somme n'apparait nul part en comptabilité et c'est bien ce qui me chiffonne !

Alors en comptabilité on ne peut tracer que ce qui est versé réellement sur le compte Trésor.

Pour ton cas à part suivre sur un tableur le solde qui peut être versé pour moi c'est la seule solution car le solde potentiel ne peut pas apparaître en classe 4, enfin personnellement c'est comme ça que je procède.

Un autre collègue a-t-il une autre façon de faire ?

Condate35 a écrit:

Je comprends ton explication mais elle ne semble pas s'appliquer à notre cas.
En effet la Région nous notifie par courrier une subvention ,disons de 1 000 €, mais ne procède pas au versement immédiat de la somme.
Elle rembourse après achat sur présentation des factures avec un délai de traitement variable.
Si nous n'achetons que pour 450 € elle ne nous rembourse que 450 €.
Donc nous n'avons pas  d'avance au 441928 puisque la somme encaissée (450 €)  correspond à l'euro près à la dépense engagée et au TR passé au 441280.
Il reste donc 550 € sur cette subvention ( nous disposons généralement de 3 ans pour les dépenser)  mais cette somme n'apparait nul part en comptabilité et c'est bien ce qui me chiffonne !

C'est en comptabilité budgétaire que cette somme doit apparaitre.

Notification de 1000 = DBM pour ouvrir les crédits.

Et ensuite TR au fur et à mesure que les droits sont acquis selon le schéma initial décrit par Cfou : TR pris en charge au 44128 et solde au versement de la subvention.

Un grand merci à vous pour vos réponses et que pensez vous du module " subventions" disponible dans Op@le, l'utilisez vous  ?

Avec plaisir.

Je n'utilise pas ce module, mais peut-être que d'autres oui ...

Je l'utilise parce que ce évite le suivi supplémentaire par tableur des subventions consommées par étape. Je pense notamment au fonds social ou au fonds de lutte contre le décrochage. Il faut juste attendre pour les entrants sous Opale que les bilans d'entrée soient stabilisés.

Cest effectivement utile en sphère ordonnateur.
Il faut faire attention car si il y a un disponible sur la fiche de subvention de 900 € et qu'on saisi 1000 € ça n'est pas bloquant (c'est arrivé à ma collègue).
Et en sphère comptable cela ne génère pas les mouvements sur les classes 4.