Bonjour, 
Dans le cadre d'un TP de vente des élèves souhaitent commercialiser sur une journée des denrées fournies par un commerçant.
La convention prévoit qui fait quoi, ainsi que les tarifs (l'argent est reversé au commerçant, une petite plus value de 10% reste acquise au lycée).
Mais quid de la traçabilité des denrées ? Qui est responsable en cas d'intoxication ?

Convention passée en CA bien sur.
J'ai beaucoup de réserves sur cette pratique ; mais bon si c'est voté en qualité de comptable je ne dis rien.

Moi aussi, je suis pleine de réserves. 
Le fait est que les professeurs des TP cuisine fabriquent quelque chose et le vendent.
En section vente, les professeurs essaient eux aussi de mettre en place des TP, mais leur référentiel n'est pas aussi explicite pour vendre "au lycée". Pour moi ces actions de vente se font lors des stages ou très exceptionnellement à l'occasion d'un évènement au lycée (portes ouvertes par exemple, ou manifestations extérieures).

Qui endosse la responsabilité sanitaire des produits vendus ?

Pour les clients le "vendeur" est l’ EPLE, donc le responsable. Mais si c’est traité comme ça doit l’être en OC je suppose que l’établissement est assuré.

volcan a écrit:

je suppose que l’établissement est assuré.

Même pas. 
Je viens d'appeler l'assureur, qui me dit n'être pas souvent confronté à la question pour les TP de vente.
Par contre ce fut l'occasion de faire vraiment le point sur le sujet des OC.