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 Convention triennale

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3 participants
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Invité86
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MessageSujet: Convention triennale   Convention triennale EmptyJeu 25 Jan 2024 - 20:21

Bonsoir,

Une convention triennale votée lors d'un CA en 2022 doit-elle être revotée chaque année (en 2023 et 2024) ?

Juste pour mon info personnelle.

Merci à tous.
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Sélène30
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Sélène30


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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyJeu 25 Jan 2024 - 20:26

Bonjour,
Pour moi non. Une fois au début seulement.
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Invité86
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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyJeu 25 Jan 2024 - 20:27

Je croyais aussi. L'AC n'est pas d'accord.  Sad
Merci
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Sélène30
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Sélène30


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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyJeu 25 Jan 2024 - 20:31

Si l'agent comptable le dit, il n'y a qu'à obéir !
Le problème c'est que si ton CA vote contre la 2eme année.. La convention a pourtant été signée pour 3 ans...c'est plutôt gênant
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volcan
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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyJeu 25 Jan 2024 - 21:13

Sélène30 a écrit:
Si l'agent comptable le dit, il n'y a qu'à obéir !
Le problème c'est que si ton CA vote contre la 2eme année.. La convention a pourtant été signée pour 3 ans...c'est plutôt gênant
On convention conclue pour une durée ferme de 3 ans ne repasse pas au CA. Et surtout le comptable n'a rien à dire.

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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyVen 26 Jan 2024 - 21:19

Réquisition si besoin.

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Invité 86
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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyVen 26 Jan 2024 - 22:28

Même si la convention a une incidence financière ?
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volcan
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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyVen 26 Jan 2024 - 22:57

Ben oui.

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MessageSujet: Re: Convention triennale   Convention triennale EmptyLun 29 Jan 2024 - 12:56

Bonjour,
Merci Volcan Smile
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