Bonjour, 

Déjà meilleurs voeux à tous les utilisateurs ! 

Sinon, première question de l'année :

- peut on utiliser utiliser utiliser du Fonds Social pour les frais liés aux PFMP? Selon quelles modalités ? 

Merci et bonne journée... frisquette.

Nexus6 a écrit:

Bonjour, 

Déjà meilleurs voeux à tous les utilisateurs ! 

Sinon, première question de l'année :

- peut on utiliser utiliser utiliser du Fonds Social pour les frais liés aux PFMP? Selon quelles modalités ? 

Merci et bonne journée... frisquette.

Salut et très bonne année.

Pour répondre à ta question, je dirais logiquement non.
Les seuls frais inhérents au PFMP sont les frais de panier et de déplacement. Ceux-ci sont normalement couvert par le BOP141 - Enseignement scolaire et non par le BOP230 - Vie de l'élève. Dans la nomenclature des activités, c'est le 13STA.

C'est tout à fait possible selon les mêmes modalités que celles que vous utilisez pour la fonds social lycéen.
Comme l'a re précisé la DAF A3 dans sa réponse du 4 décembre 2020 à une question de l'académie de Lille : "la liste des dépenses de scolarité et de vie scolaire n'est pas limitative".

marco a écrit:

C'est tout à fait possible selon les mêmes modalités que celles que vous utilisez pour la fonds social lycéen.
Comme l'a re précisé la DAF A3 dans sa réponse du 4 décembre 2020 à une question de l'académie de Lille : "la liste des dépenses de scolarité et de vie scolaire n'est pas limitative".

  C'est effectivement tout à fait possible.
Différentes ressources peuvent être utilisées pour couvrir les dépenses liées à ces stages :
- les subventions de l’Etat (crédits globalisés) « stages en entreprise », éventuellement sur les fonds sociaux,
- les ressources propres à l’EPLE,
- les subventions des collectivités publiques (Région, Communauté européenne),
- la taxe d’apprentissage.

Une aide du fonds social peut donc être accordée à une famille, notamment pour couvrir les frais d'hébergement qui ne sont normalement pas pris en charge sur la subvention crédit s globalisés : ou pour d'autres frais s'il s'avère que, compte tenu des modalités de remboursement votées par le CA, la situation de la famille le justifie.