Bonjour,

Le lycée est relancé par un commercial de vente de produits d'entretien de cuisine pour le non règlement de 2 factures pour un total de 3500€ et qui datent du mois de juin.
Je n'ai jamais reçu de devis et n'ai jamais rédigé de bon de commande pour ces achats.
D'après le commercial, il s'agissait de commandes urgentes (au mois de juin où on a pratiquement pas d'élèves...) demandées par le chef cuisine. Ce dernier ne travaille plus chez nous depuis septembre.
Clairement, cela s'est passé entre le commercial et le cuisinier (et c'est la 2ème fois que cela se produit).
J'ai répondu à l'entreprise que les factures ne seront pas payées.

Que pensez vous de cette situation?
Merci

Vous avez raison de ne pas payer puisqu'il n'y a eu aucune commande de l'établissement, donc aucun marché de passé.
Après reste à savoir si les fournitures ont été livrées, à qui. Donc demandez la preuve de la livraison.

Merci pour vos retours.

Je ne comprends pas le "il va falloir payer pour garantir la crédibilité de la commande de votre établissement". La règle c'est le bon de commande et cela tout le monde le sait. Il s'agit là d'une somme assez conséquente qui représente plus de la moitié du budget de produits d'entretien annuel, et qui est à ce jour épuisé. Payer l'entreprise serait trop facile.
Pouvez vous préciser la jurisprudence svp?

La livraison a peut être été faite directement auprès du cuisinier. Mais d'une part, je n'ai pas le temps de mener des enquêtes (... je fais déjà 3 métiers à la fois pour pallier l'absence de ma secrétaire et mon agent chef depuis des semaines) et mes cuisiniers ne sont plus là. D'autre part, sans rentrer dans les détails ici, je constate aussi que "cette commande urgente" aurait été passée à une période de l'année où on accueillait 3 chats à la cantine.

J'écris ici pour savoir ce que vous, collègues, auriez fait dans ma situation.
Merci

flo93 a écrit:

Merci pour vos retours.

Je ne comprends pas le "il va falloir payer pour garantir la crédibilité de la commande de votre établissement".

Cette réflexion était faite par un ex-collègue dont les posts sont systématiquement supprimés par les modérateurs car en dehors de tout sens de la réalité (pour être poli).

Pour revenir au sujet et avant de parler jurisprudence (effectivement il y en a) il faut mettre les choses à plat et mener une enquête ; je comprends mais c'est indispensable pour sortir du bousin.
Première chose : une LR-AR demandant copie des bons de commande pour les factures concernées. Indiquer que faute de commande à la base du marché il sera impossible de payer la facture.
Ensuite voir la réalité de la livraison, retrouver ou demander copie du bon de livraison et voir qui a signé.
Voir si on avait besoin de ces produits, s'ils ont bien été utilisés par l'établissement (les agents en cuisine doivent pouvoir répondre) ou volés par X, et  s'il en reste en stock qu'on peut rendre.

Une fois cela fait on pourra envisager des solutions qui passeront le cas échéant par une transaction avec le fournisseur.

@Volcan
Ok. Je vais commencer par envoyer le courrier avec A/R et interroger les personnels. Merci.