Bonjour, 

Visiblement, les apprentis ne sont pas couverts par notre contrat avec l'assureur historique 🤨 ... 

Donc avenant à venir. 

Ben oui, ce ne sont pas des élèves. D'ailleurs il faut une assurance spécifique pour les stages en entreprise des élèves.

Bonjour,

Je reviens sur cette question car je suis en train de me la poser : comptez-vous les apprentis parmi les effectifs de l'établissement que vous remontez à l'assureur limitant ?

En ce qui concerne les périodes en entreprise, à mon avis il ne faut pas les déclarer car ce ne sont pas des stagiaires : ce sont des salariés de l'entreprise au sein de laquelle ils exercent et, à ce titre, l'employeur supporte les risques liés à ses salariés (que les dommages fussent causés aux tiers ou subis par l'apprenti). A moins qu'il y ait une réglementation particulière pour les apprentis qui m'ait échappée...

Quid des périodes pendant lesquelles ils sont au lycée ? Sont-ils couverts de la même manière par l'employeur ou doit-on les compter dans l'effectif des apprenants ?

Qu'en pensez-vous ? Comment procédez-vous ?
Merci par avance !

Hello,
Quand un apprenti se blesse durant sa période dans l'EPLE, on fait bien une déclaration d'accident du travail, la même que pour un salarié lambda.
Après, il y a des assurances spécifiques pour les CFA, mais si tu as juste une UFA tu n'es (normalement) pas concerné.

Merci !

Quid de l'apprenti qui ne subit pas un dommage mais qui le cause ? (responsabilité civile à l'égard des tiers) ?

Ah, ben là c'est la RC...
C'est demandé dans le dossier d'inscription à tous les apprenants.