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 ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE

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5 participants
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tsunade
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MessageSujet: ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE   ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE Icon_minitime1Jeu 25 Mai 2023 - 13:58

Bonjour à tous

Nous avons une sortie en Angleterre avec les 6emes. un des élèves est handicapé. Aucun AESH ne peut l'accompagner. Sa maman veut bien venir pour s'occuper de lui. A t on le droit pour un élève handicapé de prendre la maman? Pour la prise en charge financière, peut-on la prendre en charge? Juridiquement, est ce qu'il faut faire un ordre de mission?
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MessageSujet: Re: ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE   ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE Icon_minitime1Jeu 25 Mai 2023 - 14:09

Bonjour,

je ne vois pas d'inconvénient à faire intervenir la maman en qualité d’accompagnateur d'une sortie scolaire.
Cela permettra d'autant plus d'aider son enfant et que lui-même puisse bénéficier de la sortie comme les autres.
Après la part de l’établissement augmentera mais je pense que c'est l'effort nécessaire pour compenser cette situation de handicap, en vue de rétablir l'égalité entre les élèves
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Capt Haddock
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Capt Haddock


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MessageSujet: Re: ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE   ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE Icon_minitime1Ven 26 Mai 2023 - 6:13

En primaire, les enseignants demandent aux parents des volontaires pour les accompagné, alors pourquoi ce ne serait pas possible dans le secondaire. Comme le matou, la réponse est oui
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Tardax
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Tardax


Nombre de messages : 439
Date d'inscription : 10/02/2023

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MessageSujet: Re: ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE   ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE Icon_minitime1Ven 26 Mai 2023 - 6:25

Toutes les réponses sont là :

https://www.education.gouv.fr/bo/11/Hebdo30/MENE1118531C.htm

"S'agissant des voyages scolaires, il appartient au chef d'établissement d'évaluer le nombre nécessaire d'accompagnateurs compte tenu de l'importance du groupe, de la durée du déplacement et des difficultés ou des risques que peut comporter le parcours des élèves.
Le chef d'établissement peut autoriser des personnels de l'établissement et/ou des personnes bénévoles, notamment des parents d'élèves, à apporter leur concours aux enseignants lors d'une sortie ou d'un voyage scolaire.
...
Les accompagnateurs, y compris les bénévoles, exercent une mission au service de l'établissement et n'ont donc pas à supporter le coût d'un séjour constituant une activité prolongeant une action d'enseignement.
Les frais engendrés par le séjour des accompagnateurs sont liés à des déplacements qui font l'objet d'un ordre de mission émanant du chef d'établissement"
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MessageSujet: Re: ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE   ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE Icon_minitime1Ven 26 Mai 2023 - 7:53

Tardax a écrit:

Les frais engendrés par le séjour des accompagnateurs sont liés à des déplacements qui font l'objet d'un ordre de mission émanant du chef d'établissement"
Lorsque les dits frais ne sont pas pris en charge directement par l'établissement, comme dans le cas d'un contrat de voyagiste. Mais l'ordre de mission, même sans remboursement, reste nécessaire pour des raisons de responsabilité en cas de problème ; l'OM attribuant la qualité de collaborateur du service public.

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MessageSujet: Re: ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE   ACCOMPAGNANT VOYAGE EN COLLEGE Icon_minitime1

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