Sorties d'inventaire et opérations sur la classe 1

Bonjour à tous,
Pour préparer mon entrée dans le monde d'Op@le, retardée d'un an grâce à l'immense "boxon" comptable dans lequel se trouve mon bassin, j'ai commencé l'harmonisation des comptes de bilan. Je suis toute seule sur le coup et je rappelle que  je ne suis qu'un petit padawan de GM, donc j'ai bien lu toutes les fiches de procédure sur le sujet mais j'ai toujours de gros doutes.

J'ai contrôlé mes comptes de classe 2 en 2022. C'est le tonneau des Danaïdes : à titre d'exemple, mon prédécesseur a  passé les valeurs de revente de certains biens en sortie, au lieu de la valeur initiale, etc. (Sur le coup, ça m'a fait rire, mais finalement maintenant plus du tout.) J'ai proposé des corrections depuis la comptabilité budgétaire en avril 2022 pour retomber sur nos pieds, mais rassurez-vous : ces corrections sont toujours à l'étude par le comptable... J'ai mis moi-même le chocolat dans le papier d'alu à ce stade.

Donc, en attendant de pouvoir harmoniser ma classe 2, j'ai donc décidé en ce joli mois de févier d'harmoniser ma classe 1. 

Et là... c'est pire.

Visiblement aucune sortie depuis 2013 n'a été prise en charge au passif. Jusqu'ici le décalage était infime (de l'ordre de quelques dizaines de milliers d'euros). Aujourd'hui, avec toutes les sorties que j'ai opérées en 2022, c'est plusieurs centaines de milliers d'euros (le décalage est plus du double de mon fonds de roulement. Il ne vaut mieux pas que je ne le calcule par le haut.)

Seulement, de ce que j'ai lu, il n'y a plus d'opération budgétaire en RCBC pour annuler les subventions et autres comptes de ressources. Merci de me confirmer (ou non).

Logiquement, toutes mes sorties concernant des biens totalement amortis, les subventions auraient dû être annulées depuis bien longtemps selon cette même RCBC et donc il n'y aurait rien à faire. (Je suis totalement contre cette pratique, qui n'est pas dans l'esprit de la comptabilité et qui masque grossièrement le vieillissement du parc.) 

Mais comme ces prises en charge annuelles n'ont jamais été faites, il faut bien faire une contrepartie de la sortie Et sur le compte en 13 ET sur le 139. Merci de me confirmer (ou non). 

Comment réparer également les erreurs du passé ? Est-ce que mon état annuel des financements, des amortissements et des valeurs résiduelles 2022 peut suffire pour mon référent comptable (qui n'a pas eu de formation et qui est un peu tout seul aussi vu la situation.) ?

Enfin, est ce que ce sont des opérations qu'on fait 131-139 ou bien faut-il les retracer sur un autre compte ?

C'est toujours difficile de répondre à des questions de comptabilité patrimoniale sans avoir une balance et les documents Egimmo/wincz sous les yeux.

Concernant la classe 1 et l'annulation des financements il s'agit d'une écriture manuelle que réalise l'agent comptable entre le 139 et les comptes 131. Il n'y a donc pas d'opérations budgétaires. 

Pour les erreurs du passé il y a une circulaire plutôt pas mal faite qui indique comment corriger la compta patrimoniale pour le passage à Opale. Celle-ci présente plusieurs cas de figure que l'on retrouve généralement dans nos compta.Cela pourrait aider ton agence comptable.

ATCQ a écrit:

C'est toujours difficile de répondre à des questions de comptabilité patrimoniale sans avoir une balance et les documents Egimmo/wincz sous les yeux.

Ne t'inquiète pas. Je les ai au moment où je te parle et je sais quoi réparer et où. C'était juste pour vérifier que j'avais bien lu le manuel, va-t-on dire, et que je n'avais rien loupé en budgétaire.

Effectivement, j'ai aussi la circulaire mais je pense que ça reste très très abscond pour un débutant. Je vais lui transmettre avec mon constat de divergence et on verra ensuite...

Merci beaucoup pour ta réponse rapide.

Je suis dégoulinant d'admiration pour cette guerrière qui s'engage dans un combat perdu d'avance...

Xena a écrit:

mon prédécesseur a passé les valeurs de revente de certains biens en sortie, au lieu de la valeur initiale

Alors ça comme bêtisier, ça se pose là, au niveau de mes logements pas raccordés aux égouts ou du chantier de ma copine c. où ils font des trous dans les canalisations d'eau ou de gaz ou les câbles 20kV dès qu'ils commencent à faire un trou.

Cela dit, la démarche consistant à vouloir corriger les financements du patrimoine sans corriger le patrimoine nui-même, c'est quand même un peu bizarre. Mais faut bien commencer par quelque chose, et faire reculer l'entropie, alors essayons.

Xena a écrit:

Visiblement aucune sortie depuis 2013 n'a été prise en charge au passif. Jusqu'ici le décalage était infime (de l'ordre de quelques dizaines de milliers d'euros). Aujourd'hui, avec toutes les sorties que j'ai opérées en 2022, c'est plusieurs centaines de milliers d'euros (le décalage est plus du double de mon fonds de roulement. Il ne vaut mieux pas que je ne le calcule par le haut.)

Seulement, de ce que j'ai lu, il n'y a plus d'opération budgétaire en RCBC pour annuler les subventions et autres comptes de ressources. Merci de me confirmer (ou non).

Je confirme : l'annulation du financement des biens intégralement amortis ne relève plus de l'ordonnateur.

Xena a écrit:

Logiquement, toutes mes sorties concernant des biens totalement amortis, les subventions auraient dû être annulées depuis bien longtemps selon cette même RCBC et donc il n'y aurait rien à faire. (Je suis totalement contre cette pratique, qui n'est pas dans l'esprit de la comptabilité et qui masque grossièrement le vieillissement du parc.) 

Dans mes bras !

Xena a écrit:

Mais comme ces prises en charge annuelles n'ont jamais été faites, il faut bien faire une contrepartie de la sortie Et sur le compte en 13 ET sur le 139. Merci de me confirmer (ou non). 

Je confirme qu'au moment où un bien est sorti de l'inventaire, alors de manière certaine et sans hésitation, il est alors parfaitement pertinent et nécessaire de solder le 13 par le 139. En bonne logique, ça devrait être l'écriture immédiatement après celle de la recette de sortie d'inventaire, de manière à rassurer l'auditeur qui lirait le journal général (mhhh, quelqu'un regardant les comptes d'un EPLE en 2023, je sais que je fais preuve d'une certaine tendance à l'affabulation, là...)

Xena a écrit:

Comment réparer également les erreurs du passé ? Est-ce que mon état annuel des financements, des amortissements et des valeurs résiduelles 2022 peut suffire pour mon référent comptable (qui n'a pas eu de formation et qui est un peu tout seul aussi vu la situation.) ?

Enfin, est ce que ce sont des opérations qu'on fait 131-139 ou bien faut-il les retracer sur un autre compte ?

Nan-nan, le comptable fait un 13-139 directement, sans circonvolutions ni prise de tête.


Pour rappel et l'édification des foules, le dispositif des sorties d'inventaire est exposé dans toute sa simplicité là : http://intendancezone.net/spip.php?article847

L'intendant zonard a écrit:

Je suis dégoulinant d'admiration pour cette guerrière qui s'engage dans un combat perdu d'avance...

Ce n'est pas beau de se moquer... Surtout que logiquement, je devrais avoir d'autres priorités sur mes vacances d'hiver que d'auditer mon bilan...

L'intendant zonard a écrit:

Cela dit, la démarche consistant à vouloir corriger les financements du patrimoine sans corriger le patrimoine nui-même, c'est quand même un peu bizarre. Mais faut bien commencer par quelque chose, et faire reculer l'entropie, alors essayons.

Comme je l'ai dit plus haut, je dois faire les deux en même temps dans la mesure où je n'ai plus le temps d'attendre : toutes les écritures d'actif sont prêtes, j'ai déjà pondu le certificat administratif qui va bien pour expliquer chacune d'elles, j'ai été recherché les liasses Eg... des exercices concernés et les liasses GFC qui "justifiaient" les écritures. J'ai fait une copie de chacun des comptes financiers qui permettent de constater les disparités. J'ai déjà passé mes vacances d'hiver 2022 sur la classe 2 depuis 2013... J'attendais juste un "go" officiel de l'agence comptable pour ne pas me faire refouler toutes mes écritures, comme c'est devenu la norme ici.

L'intendant zonard a écrit:

Pour rappel et l'édification des foules, le dispositif des sorties d'inventaire est exposé dans toute sa simplicité là : http://intendancezone.net/spip.php?article847

Effectivement, cela fait partie de mes fiches support. Ma demande de confirmation des procédures ne vient pas d'un manque de confiance en cette fiche, mais d'un manque de confiance en mes interlocuteurs locaux. S'il y avait le moindre doute quelconque dans la procédure, je suis sûre qu'ils s'engouffreraient dedans pour finir de me pourrir la vie. (Je sais, je manque de recul sur cette dernière phrase mais je suis tellement fatiguée de me battre contre des c... moulins à vents.)

Attention ! j'espère qu'il n' y a pas de sortie d'inventaires à effectuer c'est mort pour 2022 sinon, à moins que la bascule n'ait pas été faite, ce qui serait surprenant mais pas impossible ...

Dans les formations qu'on fait pour préparer les inventaires à Opale on explique que c'est maintenant qu'il faut s'en occuper et en tous cas avant septembre pour avoir une situation propre fin 2023. Faut pas oublier les votes du CA, les autorisations de sorties... ça prend du temps.

Titi a écrit:

Attention ! j'espère qu'il n' y a pas de sortie d'inventaires à effectuer c'est mort pour 2022 sinon, à moins que la bascule n'ait pas été faite, ce qui serait surprenant mais pas impossible...

Non, c'est ce que j'ai dit plus haut. J'ai passé la plus grosse partie des sorties "évidentes" sur 2022 en m'y prenant très très tôt. J'ai passé les actes au moment du COFI fin avril et j'ai dû attendre la réponse de la collectivité jusqu'au... 12 décembre. Je crois que j'ai vraiment un côté chat noir en patrimoniale. J'ai lu dans une fiche quelque part (chez Volcan, je crois) que si la collectivité ne répondait pas sous 15 jours après l'acte, on applique le SVA mais compte tenu de la tension en compta que je vis déjà, j'ai attendu la "vraie" réponse. J'avais préparé les sorties, j'ai donc pu les faire avant les congés de fin d'année...

volcan a écrit:

Dans les formations qu'on fait pour préparer les inventaires à Opale on explique que c'est maintenant qu'il faut s'en occuper et en tous cas avant septembre pour avoir une situation propre fin 2023. Faut pas oublier les votes du CA, les autorisations de sorties... ça prend du temps.

Mais nous sommes bien d'accord !!! Cela fait deux ans que je serine à qui veut l'entendre que cela ne se fera pas d'un coup de cuiller à pot et qu'il faut accélérer la marche... Mais, c'est comme pour beaucoup de choses, ça s'appelle "se soulager dans un stradivarius". Il me reste encore une fournée de sorties à faire pour le CA du COFI cette année, et j'aurais bouclé les opérations en budgétaire. Mais il faudra aussi faire toutes les opérations d'ajustement, qui ne relèvent pas nécessairement de la budgétaire...

Chez moi tout est paré, depuis la RCBC et les nouveaux établissements adjoints à l'AC ont été remis au ²? je veux pas voir une tête dépasser du rang !  ça  a pris du temps et de l'énergie mais on finit content et heureux   !  et avec un truc sympa en plus, rarissime on vous dit . J'espère que les formateurs sur ce sujet sont au courant de ce type d’évènement ...


Madame, Monsieur l’Intendant


Votre inventaire contient 1 fiche d’inventaire sur laquelle vous avez détecté un écart de 1 centime en plus dans ses amortissements qui se répercute dans les totaux des états RCBC (les états antérieurs ne sont pas concernés).
Cet écart est une erreur qui implique soit une correction en la comptabilité générale,soit une soustraction du centime des amortissements de fin de l’exercice et ceci pour retomber sur les bons montants d’amortissements cumulés.
Cette erreur a été corrigée dans la dernière version 1.83.07 disponible sur le site egimmo.com aussi les éditions des états RCBC sont-ils désormais justes.
D’où provient cette erreur ?
Une fonction de conversion numérique utilisée dans la programmation d’EGIMMOconduit dans le calcul de l’annuité proratisée à un arrondi inattendu au centime supérieur et non inférieur (cas général dans EGIMMO) et ceci dans un cas précis heureusement très rare(statistiquement 1 bien sur 100000).
Voici un exemple qui permet de comprendre ce problème rarissime.
Soit un bien de 50010,35 € pour une durée de 5 ans
L’annuité est de 50010,35/5 = 10002,07
1. Si la date de mise en service est le 1/9/2017, le nombre de jours d’amortissements en 2017
est de 120 jours (année de 360 jours)
Le 1er amortissement est égal à l’annuité proratisée, soit avant d’arrondir :
10002,07*120/360 = 3334,02333333333
La fonction de conversion utilisée arrondissant à 3334,0233, EGIMMO prend alors le
montant à 2 décimales soit 3334,02 ce qui est correct.
2. Si la date de mise en service est le 14/12/2017, le nombre de jours d’amortissements en
2017 est de 17 jours (année de 360 jours)
Le 1er amortissement est égal à l’annuité proratisée, soit avant d’arrondir :
10002,07*17/360 = 472,319972222228
La fonction de conversion utilisée arrondissant à 472, EGIMMO prend alors le montant à 2 décimales soit 472,32 soit 1 centime de plus que 472,31 attendu.
On comprend maintenant que les annuités proratisées possédant 99 au niveau de la 3ème et 4 ème décimales peuvent poser problème dès que la 5ème décimale est >+5. Ce qui est déjà peu fréquent et très rare puisque le résultat dépend aussi du montant de l’annuité et du nombre de jours d’amortissement.
Nous vous présentons nos excuses pour l’embarras comptable que cela pose
Bien cordialement
Support Egim

@ Xena Tu as fait ta part, le reste n'est plus de ton domaine ...

xena, je suppose que tu (et ton ac) as en main l'outil proposé afin de mettre en concordance les comptas patrimoniales dans le cadre de la prépa op@le ?

Nicolas a écrit:

xena, je suppose que tu (et ton ac) as en main l'outil proposé afin de mettre en concordance les comptas patrimoniales dans le cadre de la prépa op@le ?

Le rectorat nous a filé un outil l'an dernier, une sorte de tableur excel aussi utile que celui pour les bourses ou le fonds social.. Personne n'a compris comment s'en servir ou à quoi il servait. Je n'ai pas regardé depuis et sincèrement, le souci n'est vraiment pas là.

Xena a écrit:

Je n'ai pas regardé depuis et sincèrement, le souci n'est vraiment pas là.

Vu ton cas, c'est clair !

Bonjour

J'ai besoin d'une confirmation avant passage Opale au 01.01.24
Il me semble avoir lu quelque part qu'il ne fallait pas de biens acquis sur dotation dans l'inventaire ? Est-ce exact ?
Merci

Ce n'est certainement pas cela la consigne. Les EPLE n'ont presque que des biens acquis à l'aide de subventions ! Et d'une manière générale, le logiciel qui ne fait pas le droit, aussi mauvais serait-il, n'aurait aucune légitimité à interdire telle ou telle source de financement de l'inventaire.

Ce qui est à bannir, ce sont les opérations mal terminées. Déjà avant Op@le il fallait éviter comme la peste d'utiliser l'extourne pour des biens concernés par l'inventaire : il y avait une aberration entre le moment de la livraison (donc de la mise en service, a priori) du bien et celui du paiement, l'exercice suivant.

J'imagine que pour la migration vers le nouveau bouzin, il faut aussi ne pas avoir des immobilisations partielles : la situation dans laquelle on a payé un premier mandat sur un bien inventorié à moitié livré et pas encore terminé, ce qui se met au compte 231. Cela existe principalement pour les opérations de construction immobilière, et ça concerne exceptionnellement les EPLE (même moi qui ai un peu tout vu, je ne l'ai fait qu'une seule fois).

Ceux qui ont accès aux modes d'emploi de la migration pourront confirmer. C'est une mauvaise chose de prêter l'oreille à des rumeurs un peu débiles sur tout ce qui ne marchera pas avec Op@le, mais c'en est une excellente de venir sur ce forum pour prendre des informations sérieuses.

Je me suis peut-être mal exprimée. Je ne parle pas de biens acquis sur subventions mais de biens achetés par la collectivité et inscrits en dotation

volcan a écrit:

Dans les formations qu'on fait pour préparer les inventaires à Opale on explique que c'est maintenant qu'il faut s'en occuper et en tous cas avant septembre pour avoir une situation propre fin 2023. Faut pas oublier les votes du CA, les autorisations de sorties... ça prend du temps.

Mon AC ne pas pas donné cette info 

july80 a écrit:

Je me suis peut-être mal exprimée. Je ne parle pas de biens acquis sur subventions mais de biens achetés par la collectivité et inscrits en dotation

Le compte 10 ? Ca me dit quelque chose effectivement, mais je me demande si l'objectif n'était pas plutôt de s'assurer que certaines écritures datant d'avant la RCBC et donc dans une logique comptable périmée ne soient bien supprimées. Mais il faut attendre une réponse étayée.