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 Contrats avec les deux signatures

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Oxiane Recouvreur
volcan
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volcan
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MessageSujet: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeVen 20 Jan 2023 - 22:01

Bonjour,

Une petite question. Est-ce que tous vos contrats sont signés par les deux parties ? Je pense notamment aux contrats passés en ligne, téléphonie notamment.

Merci.

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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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Oxiane Recouvreur
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Oxiane Recouvreur


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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeSam 21 Jan 2023 - 9:25

Bonjour volcan,
Beaucoup de mes contrats associent une signature manuelle pour le lycée et une image de signature pour le prestataire. 
Si un contrat n'a pas les deux signatures l'AC le renvoie en tant que pièce non valide.
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Xena
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Xena


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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeSam 21 Jan 2023 - 9:51

C'est un gros enjeu en effet... Tous mes contrats le sont parce que mon comptable ne prend pas en charge les factures sinon. Comme Ox'. Les signatures manuscrites sont néanmoins de plus en plus rares...
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l'int.int
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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeSam 21 Jan 2023 - 16:42

j'accepte les signatures numériques ... même les bons de commande sous Op@le sont en signatures numériques ...
mais par contre il me faut les signatures des 2 parties
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Alomero
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Alomero


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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeDim 22 Jan 2023 - 16:18

Pareil que les collègues sauf pour les contrats historiques de fluides et communication pour lesquels c'est compliqué d'obtenir le contrat d'origine signé par les deux parties.

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Mad Max
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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeLun 23 Jan 2023 - 11:50

Accessoirement, je vous renvoie à ce fil signature scannée Wink

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"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
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volcan
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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeLun 23 Jan 2023 - 13:11

volcan a écrit:
Bonjour,

Une petite question. Est-ce que tous vos contrats sont signés par les deux parties ? Je pense notamment aux contrats passés en ligne, téléphonie notamment.

Merci.
Personne n'a de problème pour obtenir un contrat avec des marchés passés par internet ?
Tous vos contrats comportent deux signatures ? Moi j'ai eu des problèmes avec un opérateur téléphonique par exemple, voir avec des contrats type (voyagistes)...
Les contrats sont signés électroniquement avec certificat hors procédure CHorus, la signature du co-contractant est juste imprimée ?
abc

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Oxiane Recouvreur


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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitimeLun 23 Jan 2023 - 13:49

Si, en effet - j'y reviens puisque tu as la bonne idée d'insister (ça m'avait échappé !).
J'ai bien deux contrats non signés réciproquement.
Mais faut voir aussi comment ces contrats sont souscrits : il s'agit de contrats de téléphonie pour lesquels un abonnement pro serait vraiment hors de prix vu l'usage très limité de ces téléphones.
On a opté pour un contrat prévu en principe pour les particuliers. Je me suis présentée comme "particulière", ai donné ma pièce d'identité, activé le compte avec rattachements des appareils sur le même compte. Pour un téléphone, le chargement fonctionne comme une carte prépayée sur ma régie ; pour l'autre c'est un mandat administratif avec prélèvement récurrent tous les mois. L'inconvénient c'est que, dans les deux cas, la facture est à mon nom et la dépense est récurrente.
Pour l'AC il faut un acte du CA qui valide le principe que, bien que ces factures soient à mon nom, le lycée les prend en charge. Un acte qui ne valide que le principe de ces contrats ne lui suffit pas.
Mais ça, c'est parce qu'on contourne la nature du contrat prévue par le fournisseur... 
Existe-t-il des contrats qui ne se signent que par internet et qui sont pourtant prévus pour une structure publique ?
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MessageSujet: Re: Contrats avec les deux signatures   Contrats avec les deux signatures Icon_minitime

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