Gros travaux_imputation

. Nombre de messages : 42 Date d'inscription : 20/09/2007

Des gros travaux dans un greta (remise à neuf des peintures de tout le
bâtiment, création d'un parking...) c'est du H3 ou du ZD ?

Sujet: Re: Gros travaux_imputation Sam 29 Sep 2007 - 7:30

D'abord "gros" travaux : attention que le greta n'est pas censé être propriétaire , donc les travaux ne peuvent que se borner à des aménagements avec l'accord du propriétaire. Cette limite posée : H3 = frais d'occupation des locaux, donc travaux sur locaux pour moi ok. Par contre ZD : pas bon du tout ça, comme pour l'EPLE, tu mets au Zd ce qui rentre à l'inventaire .