Bonjour quelle est plus précisément la question.
Ressources affectées, spécifiques, fléchées, sous condition d'emploi c'est bonnet blanc et blanc bonnet.
La M96 parle surtout de ressources spécifiques sous conditions d'emploi
2.1.1.3.3 Les ressources spécifiques : sous conditions d’emploi
Conformément à l’article R421-66 du code de l’éducation, les produits attribués à l'établissement avec une destination déterminée ou sous condition d’emploi doivent conserver leur affectation.
Les 'ressources ERASMUS', entrent généralement dans cette catégorie. Il faut lire la convention et appeler des collègues aguerris car plus que la nature de ces crédits c'est leur gestion qui est un peu complexe et vu les volumes financiers il vaut mieux prendre les devants, ... AJI, ESPAC'EPLE répondront à vos interrogations.
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Les ressources pour Op@le, c'est ICI
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