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 Astreintes, COP et NAS.

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3 participants
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NASTREINTE
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MessageSujet: Astreintes, COP et NAS.   Astreintes, COP et NAS. EmptyMer 15 Juin 2022 - 17:35

Je suis pas très féru d'astreintes et de NAS.
Question 1 : peut on coller une astreinte à une COP ? Il me semble que non, formulé comme cela.
Question 2 : peut on coller une NAS à un ATCT dans l’objectif d’adjoindre une astreinte.
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Xena
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Xena


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MessageSujet: Re: Astreintes, COP et NAS.   Astreintes, COP et NAS. EmptyMer 15 Juin 2022 - 19:38

Une COP est une location standard mais à court terme.
La NAS n'est pas corrélée à la notion d'astreinte.
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univers
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univers


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MessageSujet: Re: Astreintes, COP et NAS.   Astreintes, COP et NAS. EmptyJeu 16 Juin 2022 - 8:21

NASTREINTE a écrit:
Je suis pas très féru d'astreintes et de NAS.
Question 1 : peut on coller une astreinte à une COP ? Il me semble que non, formulé comme cela.
Question 2 : peut on coller une NAS à un ATCT dans l’objectif d’adjoindre une astreinte.
Bonjour

A la question 1 la réponse semble non mais tu sembles poser la question pour un agent de la collectivité : la première chose est de lire le règlement RH de ta collectivité s'appliquant aux agents.
A la question 2 : il convient de regarder combien tu as de logements et  de respecter le code de l'éducation fixant les règles en la matière.
Ensuite si tu as effectivement un logement qui pourrait faire l'objet d'une NAS sans contrevenir au code de l'éducation, tu respectes le formalisme CT/CA d'attribution et tu t'assures là encore que si tu loges un agent tu peux lui imposer une astreinte selon les fonctions occupées eu égard au règlement du temps de travail en vigueur.
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l'int.int
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l'int.int


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MessageSujet: Re: Astreintes, COP et NAS.   Astreintes, COP et NAS. EmptyJeu 16 Juin 2022 - 8:59

Pour les NAS certaines collectivités mettent en place des conditions pour les NAS particulièrement pour les agents techniques. Il faut se référer au règlement de la collectivité.
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MessageSujet: Re: Astreintes, COP et NAS.   Astreintes, COP et NAS. Empty

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