Pour la classe 1 et les comptes 13, la M9.6 prévoit, dans l'annexe (planche d'écriture) la chose suivante :
- OR de neutralisation c/777 avec pour contrepartie le c/139
- Chaque année, une écriture manuelle pour contrepasser les neutralisations d'amortissements pour les bien totalement amortis : débit 13/crédit 139
Donc normalement, dans la balance :
- crédit 13 : correspond au montant des OR de subventions réalisés diminué du montant des neutralisations d'amortissements pour les biens financés sur c/13 et totalement amortis
- débit 139 : correspond au montant des neutralisations d'amortissements diminué du montant des neutralisations d'amortissements pour les biens financés sur c/13 et totalement amortis
Donc le c/139 ne correspond pas aux "amortissements" de subventions et le c/13 ne correspond pas aux recettes de subventions
Pour simplifier cette présentation dans la balance, certains collègues procèdent ainsi :
- soit pas d'écriture de contrepassation chaque année, et donc le c/139 correspond aux "amortissements" de subventions et les c/13 aux recettes de subventions. Pour corriger il faut faire l'écriture débit 13/crédit 139 du montant des amortissements subis pour les biens totalement amortis,pour toutes les années.
- soit écriture chaque année débit 13/crédit 139 du montant de l'amortissement neutralisé (montant de l'OR 777). Dans ce cas, chaque année le c/139 est nul et les c/13 correspondent à la part non amortie des subventions (un peu ce que l'on a pour les c/102/103). Pour corriger ça et rétablir le débit c/139 et les crédits c/13 comme le prévoit la M9.6, il faut jouer sur les BE (sinon il y aura des bloquants au compte financier).