Régisseur, personnel de l'EPLE Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-28%
Le deal à ne pas rater :
-28% Machine à café avec broyeur à grain MELITTA Purista
229.99 € 318.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Régisseur, personnel de l'EPLE

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Ajinterrogateur
Invité




Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyMer 3 Fév 2021 - 18:09

Bonjour,
Le mensuel AJI dans son numéro d'octobre 2020 sur les régies, indique p 41 que le régisseur est obligatoirement une personne physique désignée parmi les personnels de l'établissement.
Pourquoi obligatoirement parmi les personnels de l'établissement. Je ne retrouve pas la référence règlementaire à ce sujet.
La connaissez-vous?
Merci.
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22139
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyMer 3 Fév 2021 - 18:31

parce que l'on voit mal, la boulangère du coin, venir faire la régie...
Non?
Mr green

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Ajinterrogateur
Invité




Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyMer 3 Fév 2021 - 21:01

Boulangère, je ne sais pas , mais salariée d’une entreprise privée oui
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21454
Date d'inscription : 15/12/2012

Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyMer 3 Fév 2021 - 21:23

Ajinterrogateur a écrit:
Bonjour,
Le mensuel AJI dans son numéro d'octobre 2020 sur les régies, indique p 41 que le régisseur est obligatoirement une personne physique désignée parmi les personnels de l'établissement.
Pourquoi obligatoirement parmi les personnels de l'établissement. Je ne retrouve pas la référence règlementaire à ce sujet.
La connaissez-vous?
Merci.
C'est la M9-6 qui le précise.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
J-M
*
*
J-M


Nombre de messages : 375
Date d'inscription : 26/06/2018

Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyJeu 4 Fév 2021 - 13:44

Les EPLE sont exclus de l'article R1617-1 du CGCT, où les comptables peuvent désigner régisseur des salariés du privés (délégataire de services publics principalement). J'ai par exemple audité une régie de stationnement sur voie publique gérée par une entreprise privée.

Les EPLE restent sur les règles archaïques de gestion comptable du XXe siècle qui leur sont particulières. L'avantage du particuliarisme (ou du lobbysme), je dirais.
Revenir en haut Aller en bas
grego
Invité




Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyLun 31 Mai 2021 - 9:58

Bonjour,

Qui est désigné régisseur lorsqu'il s'agit de gestion d'un magasin pédagogique d'un lycée pro?
Personnel d'intendance ou service DDFPT? Quelle est la règle?

Merci
Revenir en haut Aller en bas
DDF -PT
Invité




Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyLun 31 Mai 2021 - 10:17

Je n'ai pas vue de règle précise dans la nomination de personnes sinon que c'est le CE qui décide.
Revenir en haut Aller en bas
peky
*****
*****



Nombre de messages : 3604
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/03/2009

Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE EmptyLun 31 Mai 2021 - 10:36

Bonjour,

Toute personne de l'établissement peut être désignée par le CE avec avis conforme de l'AC.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Régisseur, personnel de l'EPLE Empty
MessageSujet: Re: Régisseur, personnel de l'EPLE   Régisseur, personnel de l'EPLE Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Régisseur, personnel de l'EPLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» régisseur
» remise gracieuse partielle pour un regisseur d'avances et recettes
» régisseur
» Débet d'un régisseur de recettes
» Mutation personnel administratif et personnel enseignant

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: