Gestionnaire invité
Invité
 | Sujet: Vote CA Ordre du jour et commissions  Jeu 26 Nov 2020 - 11:06 | |
| Bonjour,
j'ai doute sur le vote en CA:
- de l’installation des commissions qui pour moi n'est pas un acte et ne donne pas lieu à un vote, pouvez-vous confirmer ?
- l'ordre du jour, il me semblait avoir vu passer qqch disant qu'il n'était plus nécessaire de le faire voter (peut-être ai-je rêvé...), pouvez-vous confirmer également ?
D'avance merci. |
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Hippos
Admin
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Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie.
Date d'inscription : 03/05/2006
| | Sujet: Re: Vote CA Ordre du jour et commissions Jeu 26 Nov 2020 - 11:37 | |
| Bonjour,
Il faut se reporter au code de l'éducation : si on n'y trouve pas une compétence du CA, c'est qu'il n'a pas compétence.
Pour les commissions : se référer aux articles les organisant.
Pour le vote de l'ODJ, c'est à l'article R. 421-25 (dernier alinéa). _________________ Hippos Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)Les règles de modération sur le forum.C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero. | |
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