Bonsoir,

Quelqu'un peut-il me dire comment on facture un étudiant qui suit une formation par alternance (BTS) au sein d'un lycée. Ce mode de formation est nouveau dans le bahut. Faut-il le facture au mois, c'est-à-dire en prenant en compte une semaine sur 2, ou peut-il être constaté comme tout interne, au trimestre, dans GFE.

Merci pour vos lumières.

Ton lycée est aussi un CFA ?
Sinon il faut se rapprocher du CFA qui gère le truc , c'est souvent le GRETA du coin, à moins qu'il y ait encore un CFA académique.
Après ( pour info)  la facturation se fait en trois temps..
50% au démarrage de l'action, puis deux fois 25%...
C'est pour la première année, puis rebelote la deuxième année.
Mais bon, c'est un peu plus compliqué que ça à mettre en œuvre...
Il y a autant de process que d'OPCO et il y a même des OPCO qui ont plusieurs process...
On peut développer si tu veux

Un BTS interne ?
Je croyais que l'internat était réservé aux scolaires...
(sauf à facturer en nuitée(s) de passage)

Normalement la tarification mise en place par la CT pour le SRH prévoit le truc. Chez moi tout "apprenant" bénéficiait de la tarification commune.

A défaut je dirais : si c'est un BTS de ton bahut régime identique à celui des élèves, sinon à voir avec la CT ou faire voter par le CA la convention avec tarif..

Merci Volcan.
En effet, dans mon lycée, avec internat, on propose une formation en alternance aux étudiants dont certains arrivent de très loin (+2H00 du bahut), cela permet de ne pas fermer la formation qui, par le passé n'était pas par alternance.
L'idée de faire voter une convention en C.A, why not ? Par contre, s'il est préférable de le constater dans GFE, voire, de faire des factures d'hébergement, hors constatation, vous en pensez quoi ? merci d'avance.

DDFPH a écrit:

Merci Volcan.
En effet, dans mon lycée, avec internat, on propose une formation en alternance aux étudiants dont certains arrivent de très loin (+2H00 du bahut), cela permet de ne pas fermer la formation qui, par le passé n'était pas par alternance.
L'idée de faire voter une convention en C.A, why not ? Par contre, s'il est préférable de le constater dans GFE, voire, de faire des factures d'hébergement, hors constatation, vous en pensez quoi ? merci d'avance.

Pas certain qu'il soit dans la base élève. Et même si il y est rien n'empêche une facturation à part (voir un OR à part).
Perso, s'il y a convention, je serai plus dans une gestion hors GFE.