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 convention cité scolaire

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2 participants
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july80
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MessageSujet: convention cité scolaire   convention cité scolaire Icon_minitime1Mer 17 Juin 2020 - 17:44

Bonjour

Agent comptable d'un LGT et d'un LP, je souhaite mettre en place une convention entre les 2 établissements puisque le LGT prend en charge toutes les dépenses de fonctionnement ainsi que de la restauration. En retour, le LP effectue un reversement. Jusqu'à maintenant, ce reversement était fixe mais je souhaite l'adapter en fonction de l'évolution des effectifs. Mais je n'ai aucune base...
Quelqu'un aurait-il un modèle à me transmettre ?
merci d'avance
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july80
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Nombre de messages : 435
Date d'inscription : 05/01/2018

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MessageSujet: Re: convention cité scolaire   convention cité scolaire Icon_minitime1Jeu 18 Juin 2020 - 9:35

Personne ?
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V.M.B
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V.M.B


Nombre de messages : 7123
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MessageSujet: Re: convention cité scolaire   convention cité scolaire Icon_minitime1Ven 19 Juin 2020 - 9:35

Pour avoir des clés de répartition à peu près fiables il faudra tenir compte des effectifs, des surfaces, des typologies (un LEP avec ateliers n'est pas un LEGT), 
en revanche il est assez facile d'identifier les frais de téléphonie ou postaux, d'assurances.....
Le SRH il suffit que celui qui n'a pas le service paye direct ce qu'il doit au titre de la CT, puis garder ses charges communes, et il transfère tout le reste à l'autre lycée qui se débrouille avec, et on ajuste à 0 en fin d'année...
En fait c'est le bon sens qui commande.
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MessageSujet: Re: convention cité scolaire   convention cité scolaire Icon_minitime1

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