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 Matériel immobilisable collège dans sructure communale

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AuteurMessage
Joshua83
Invité




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MessageSujet: Matériel immobilisable collège dans sructure communale   Matériel immobilisable collège dans sructure communale Icon_minitimeLun 15 Juin 2020 - 21:53

Bonjour à toutes et tous,

le gymnase communal situé à 150 mètres  du collège fait l'objet d'une importante restructuration depuis plus d'un an. Ce gymnase est également mis à la disposition du collège privé de la commune et de différentes associations qui utilisent, via convention, une partie du petit matériel du collège stocké dans la structure communale (tapis, tremplin etc).

Je viens d'apprendre que le conseil départemental assumera la dépense de poteaux de volley et de basket neufs dans le gymnase communal par l'intermédiaire d'une subvention accordée au collège (à charge donc pour le collège d'effectuer l'achat).

Par le passé, il m'est arrivé de demander une aide financière au CD pour l'acquisition de petit matériel qui est  ensuite entreposé au gymnase communal mais cela restait des dépenses de fonctionnement.

Mais aujourd'hui la donne change. Si les poteaux de volley, à l'unité, coûtent 350 euros HT, cela peut rester du fonctionnement (sachant que l'ensemble coûtent 1400 euros et que le CD me demande de chiffrer la fourniture et la pose de fourreaux).

par contre les buts de basket mobiles (au nombre de 3)s'élèvent à 900 euros HT/pièce. On passe donc dans le domaine de l'investissement.

Cela me "contrarie" que du matériel se retrouve dans l'inventaire de l'établissement et soit entreposé et utilisé dans une structure n'appartenant pas au collège..

vos avis m'intéressent.
Bon courage à toutes et tous dans cette période plus que particulière.
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MessageSujet: Re: Matériel immobilisable collège dans sructure communale   Matériel immobilisable collège dans sructure communale Icon_minitimeMar 16 Juin 2020 - 14:31

Concernant l'immobilisation il faut savoir que le montant aà prendre en compte est celui de l'objet plus tous les frais annexes (livraison, installation, travaux, etc....).

Qu'un bien immobilisé d'un EPLE se trouve sur une autre structure ne me pose pas de problème en soi du moment qu'une convention règle les choses. Il y a par exemple le cas des immobilisations acquises en commun par plusieurs établissements.

Ce qui m'interpelle c'est qu'il aurait mieux valu subventionner la commune et aussi le fait que si il y a des travaux commandés et payés par le bahut il sera responsable de leur exécution et des conséquences éventuelles d'un défaut (par exemple fixation au sol des équipements défectueuse).

_________________
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Matériel immobilisable collège dans sructure communale
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