Bonjour,

Suite à changement de fournisseur de gaz stocké en citerne:
l'ancien fournisseur à repris le gaz de l'ancienne citerne.
Il doit me rembourser la valeur du gaz repris ( 1 500 €)
l'opération s'est effectuée en octobre 2019
Ce gaz est bien sûr suivi en stock ( mandaté au 6028)

En compta ordo. je me pose la question de savoir si un ordre de reversement
pour la valeur du gaz qui me sera remboursé suffit.
Les opérations de variations de stock de 2019 ne sont pas encore effectuées à ce jour.

Si vous pouvez m'aider sur ce thème...
Je voue en remercie

Oui Orvt sur 2019
le compte sera soldé par le paiement du fournisseur
Et la variation du stock n'a rien à voir avec cette opération puisque tu as dû avoir une livraison d'un autre fournisseur et donc tu as un stock de gaz..

Si je comprends bien il y a eu changement de citerne en même temps que de fournisseur. Pour moi ce n'est pas un ordre de reversement car il ne s'agit pas de rectifier une erreur. Ce serait donc un ordre de recette puisqu'il y a "vente" d'un stock de gaz.

Pour les écritures de stock, le changement de citerne ou de fournisseur n'a aucune incidence comme dit Boz. De même qu'un changement de fournisseur de carottes n'a aucune incidence sur le stock.

En effet le changement de citerne et de fournisseur s'est fait en simultané.

Un ordre de reversement permet de rectifier le montant mandaté au compte gaz et j'aurai
un stock qui coinciderait en quantité et en valeur.

Un OR ne fera pas cette rectification. à quel compte, vente prestation de service ?

quercy a écrit:

En effet le changement de citerne et de fournisseur s'est fait en simultané.

Un ordre de reversement permet de rectifier le montant mandaté au compte gaz et j'aurai
un stock qui coinciderait en quantité et en valeur.

Un OR ne fera pas cette rectification. à quel compte, vente prestation de service ?

Un ORev est là pour rectifier une erreur commise sur un mandat, une facture ; c'est d'ailleurs pourquoi il se réfère au n° de mandat qu'il vient rectifier.
La valeur de votre 6028 ne correspond pas à votre stock de gaz pas plus que le montant annuel de votre 6011 correspond à la valeur de votre stock de denrées. D'ailleurs il est improbable que la valeur du stock "vendu" corresponde au 6028 car vous avez du utiliser quand même un peu du gaz acheté en 2019.

Pour votre stock de gaz vous regarderez au 31/12 combien vous avez dans la nouvelle citerne et vous ferez les opérations de variations de stock comme chaque année. Si vous n'avez plus de stock ni de citerne votre stock sera à zéro et vous ferez la diminution de stock en conséquence.

L'OR ou l'OREV est sans incidence sur vos comptes de classe 3 (la valeur de vos stocks).

L'OR pour vente de stock de gaz se fait au 7088. Problème : cette vente doit normalement être actée par le CA comme toute vente d'une partie du patrimoine de votre établissement.

Si vous êtes coincé l'OREV est la moins mauvaise des solutions mais je tenais à préciser aux collègues que - à mon avis - ce n'était pas la procédure réglementaire.

Merci pour ces précisions,
néanmoins, je ne sais trop vers quelle direction aller car:
mon AC vient de m'indiquer comme marche à suivre:
1 une annulation de recettes pour retracer la valeur de la reprise de gaz
( débit de la classe 7133 ou 4 ou 5 et crédit de la classe 331 ou 345 ou 355 )

2 un OR pour retracer l'entrée du nouveau stock du nouveau fournisseur
( débit classe 331 ou 345 ou 355 et crédit classe 7133 ou 4 ou 5 )

3 un OR pour le remboursement du premier prestataire sur le compte des recettes exceptionnelles

J'ai ci-dessus recopié texto son message.

Ne maîtrisant pas la compta géné. je reste dans l'expectative...

Pas d'accord, ceci étant lié à une parfaite gestion de l'adjoint gestionnaire, transmettre le RIB d'icelui pour versement sur le compte du même...

Ben comment dire.... pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué.

Du gaz c'est du gaz quelque soit le fournisseur.
Tu prends ton stock de gaz au 31/12/2018 et ton stock de gaz au 31/12/2019, que ce soit le Gaz livré par A ou B ne change rien : ça reste du gaz ; et tu regardes si il y a augmentation ou diminution et tu fais les écritures.
Tu ne fais pas de variation de stock si en cours d'année tu change de fournisseur de petits pois ou de fuel. Un stock de fuel reste du fuel qu'il vienne de Totul ou d'Exxo.

Et pourquoi un OR exceptionnel pour la vente ? Elle a bien eu lieu en 2019, et ne relève nullement du 771.

Bon les collègues vous êtes d'accord ?

Moi j'avais parlé d'un ORvt puisque j'avais assimilé ça à une annulation d'achat
si on revend le gaz à la société , on peut faire un OR

mais la on est dans la sémantique.
Par contre pas de 771 si on reste sur 2019, mais un 70 (si l'option vente est retenue)

Je vous remercie pour ces précisions

Il est vrai que ce changement de fournisseur gaz en citerne a été délicat à coordonner.
Mais le résultat est là: prix du kg divisé par deux !

Certains grands groupes nous prennent pour des américains.

J'aurais fait un ordre de rvst aussi. Tu as acheté la marchandise et tu le rends au fournisseur moyennement finance. Au fait, le remboursement se fait au cours du gaz actuel ou au tarif où tu l'as acheté il y a plusieurs semaines ? ;-)
Si on pars du principe que c'est une vente, c'est bizarre. Ca revient à dire qu'un EPLE vend du gaz à une société de gaz. Et puis, si c'est une vente, tu mets quoi comme PJ pour justifier le tarif ? et quid du CA ?



En fait cela s'assimile à une reprise de stock, bien plus qu'à une vente, donc ORVST. Bon après si tu arrives à faire une plus value, il y a recette supplémentaire...

Enfin, c'est ce que j'en dis...

JMP a écrit:

J'aurais fait un ordre de rvst aussi. Tu as acheté la marchandise et tu le rends au fournisseur moyennement finance. Au fait, le remboursement se fait au cours du gaz actuel ou au tarif où tu l'as acheté il y a plusieurs semaines ? ;-)
Si on pars du principe que c'est une vente, c'est bizarre. Ca revient à dire qu'un EPLE vend du gaz à une société de gaz. Et puis, si c'est une vente, tu mets quoi comme PJ pour justifier le tarif ? et quid du CA ?



En fait cela s'assimile à une reprise de stock, bien plus qu'à une vente, donc ORVST. Bon après si tu arrives à faire une plus value, il y a recette supplémentaire...

Enfin, c'est ce que j'en dis...

Si tu avais lu tous mes messages tu aurais lu ceci :
"L'OR pour vente de stock de gaz se fait au 7088. Problème : cette vente doit normalement être actée par le CA comme toute vente d'une partie du patrimoine de votre établissement.
Si vous êtes coincé l'OREV est la moins mauvaise des solutions mais je tenais à préciser aux collègues que - à mon avis - ce n'était pas la procédure réglementaire".

Je redis qu'un OREV est là pour rectifier une erreur liée à une facture, pas pour prendre en compte une cession de produits suite à une modification du besoin ou de l'équipement.
Perso je ne connais pas la procédure de "reprise de stock" en EPLE ; simplement la vente d'un stock (exemple un EPLE qui voit disparaitre la réalisation des repas en interne ou un établissement qui passe du gaz au granulés bois). Ce que j'ai du mal à comprendre c'est que vous semblez considérer le gaz de l'ex-citerne comme une sorte de "vente à terme" avec le produit non utilisé qui serait repris par le fournisseur avec un avoir à la clé ; le gaz n'était pourtant pas loué avec la citerne.

Comme toute vente il y a une négociation entre vendeur et acheteur qui d'ailleurs n'est pas obligatoirement le fournisseur initial (sauf clause contractuelle). Et pour ce qui est du "bizarre" un EPLE vend bien un véhicule à un garge lors d'une reprise pour une nouvelle voiture (et oui dans ce cas il y a bien vente et non "déduction" sur la facture).

Enfin, moi je vois ça comme ça...

La reprise du gaz s"est faite au prix d'achat initial donc sans plus-value.
Le fait générateur de cette rétro-cession est la rupture du contrat de location du contenant.
Le contenant et le contenu étant indissociables, le fournisseur initial a forcément repris l'ensemble.
Ensuite, au niveau de la terminologie: vente ou reprise, elle est le fait subséquent inévitable de la rupture
d'un contrat, sans négociation ni choix du repreneur.
S'il s'agissait du remplacement de n'importe quel autre bien (voiture, équipement...) rien ne nous aurait obligé
de procéder en simultané à la revente ou reprise de l'ancien.

Il s'agit donc de l'application de clauses contractuelles. Si cela avait été précisé dès le début la discussion n'aurait pas eu lieu.
Je précise juste que la vente et donc l'OR est de mise hors engagement contractuel. Ainsi, lors du changement de mode de chaudière, un établissement rattaché a vendu son stock de gaz puisque propriétaire de sa citerne et donc fourniture non liée.
Pour les écritures liées au stock je reste sur mon analyse puisqu'OR ou REV ne change rien au film

Je ne veux pas donner l'impression de faire perdre votre temps/

Pas de clause contractuelle sur cette opération,  seule la restitution de la citerne est prévue;
sinon je l'aurais précisé.

Je voulais simplement faire part que cette opération était indissociable de la reprise de la citerne.

Merci pour vos réponses

Pour moi, ce n'est pas une vente, mais un retour marchandise donc Demande (ordre) de reversement (si nous sommes dans le même exercice) au même compte que la dépense d'origine. Quand on fait reprendre de la marchandise par le fournisseur, on ne lui vend pas quelque soit le type de reprise. D'ailleurs, je ne connais pas d'EPLE  qui sont aptes à faire de la vente de gaz ou de produits dérivés, même en tant qu'intermédiaire (je passe sur la fiscalité applicable à ce titre d'opération).
C'est du moins le schéma qui est précisé dans l'ICC 2020 et je ne vois pas pourquoi il en serait différemment dans la M9-6.

rural th a écrit:

Pour moi, ... je ne connais pas d'EPLE  qui sont aptes à faire de la vente de gaz ou de produits dérivés, même en tant qu'intermédiaire (je passe sur la fiscalité applicable à ce titre d'opération)....

Il est où cet EPLE que j'aille lui expliquer de façon tout à fait désintéressée...  

D'accord avec le paysan...
La vente de gaz n'entre pas dans les activités normales d'un EPLE, comme il s'agit d'une rétrocession de produits achetés préalablement ORVT. A défaut, cela relève de l'exceptionnel, donc OR au 77.