Bonjour , je souhaite procéder à une sortie d'inventaire en mode RCBC . Le bien a été acquis sur FDR . Il est entièrement amorti .

Si j'ai bien tout compris , il faut effectuer un OR au compte de classe 2 concerné au service OPC . Et écriture de contrepartie au compte 218.

Mais je m'interroge sur la DBM de sortie à effectuer s'il y en a une à effectuer dans ce cas de figure . Si l'on regarde la DBM appropriée type 392 cela donne DBM 392 OP-SPE 0SINV c 675 . Mais pourquoi ouvrir le compte 675 ? cf écriture + haut ? Je bloque un peu .

Merci

Débit 28xxx
Crédit 2xxx (ordre de recette)

et basta (pour un bien complétement amorti).

page 290 de la M9-6.

Donc plus de DBM type 392 même si indiqué dans liste des DM de la RCBC pour sortie . OK

Si tu utilisais le compte 675, ça influerait sur ton résultat et tu déduirais donc 2 fois la somme de ta sortie d'inventaire (une fois par l'amortissement et une fois par le résultat).

Par contre, si le bien n'est pas complétement amorti, il faut l'utiliser car la partie de la somme initiale qui n'a pas été amortie figure encore au crédit de ton 10681.

BUBU a écrit:

Débit 28xxx
Crédit 2xxx (ordre de recette)

et basta (pour un bien complétement amorti).

page 290 de la M9-6.

si le bien a été acquis sur subvention, il faut aussi passer l’écriture d'annulation du financement:
débit 13** du compte de financement

crédit 139

BUBU a écrit:

Si tu utilisais le compte 675, ça influerait sur ton résultat et tu
déduirais donc 2 fois la somme de ta sortie d'inventaire (une fois par
l'amortissement et une fois par le résultat)

. Ok BUBU et merci,je trouve que la dénomination dans la nomenclature des DBM est trompeuse .

  "BUBU le Ven 8 Fév 2013 - 12:25


Débit 28xxx
Crédit 2xxx (ordre de recette)

et basta (pour un bien complétement amorti).

page 290 de la M9-6"

Bonjour,

En Polynésie, la RCBC nous est tombée dessus brutalement au mois d'octobre 2012 et nous essayons de nous dépatouiller avec ce qu'on trouve sur le net.

Concernant les sorties d'inventaires des biens complètement amortis,  il s'agit  de faire un ordre de recettes. Ok, mais par quel moyen  ouvrir la prévision de recettes au budget dans les opérations en capital sans passer par une DBM ?

Merci d'avance pour votre aide

PS : entre parenthèses,malgré l'éloignement géographique on se sent moins isolés en vous lisant.... grâce à vous, il m'arrive même d'être écroulée de rire le soir toute seule dans mon bureau.

INVITE98 a écrit:

En Polynésie, la RCBC nous est tombée dessus brutalement au mois d'octobre 2012

En métropole aussi.

Tu n'as pas besoin de prévoir une recette par DBM pour passer une recette.

"En Polynésie, la RCBC nous est tombée dessus brutalement au mois d'octobre 2012 et nous essayons de nous dépatouiller avec ce qu'on trouve sur le net. "

Je suis formateur académique et intervenant national sur la RCBC et j'avais bien proposé de passer quelques jours (ou semaines) pour une formation à Papeete...

 

BUBU a écrit:

Débit 28xxx
Crédit 2xxx (ordre de recette)

et basta (pour un bien complétement amorti).

page 290 de la M9-6.

Titi a écrit:

Donc plus de DBM type 392 même si indiqué dans liste des DM de la RCBC pour sortie . OK

BUBU a écrit:

Si tu utilisais le compte 675, ça influerait sur ton résultat et tu déduirais donc 2 fois la somme de ta sortie d'inventaire (une fois par l'amortissement et une fois par le résultat).

Par contre, si le bien n'est pas complétement amorti, il faut l'utiliser car la partie de la somme initiale qui n'a pas été amortie figure encore au crédit de ton 10681.

Donc si je comprends bien la DBM 392 n'est là que pour ouvrir les crédits au 675 pour la part non amortie pour une sortie d'inventaire de matériel acheté sur fonds propres.
Tous les autres cas on passe l'OR en plus-value ?...
On a donc besoin que de l'acte du CA qui autorise la sortie d'inventaire accompagné de la liste des sorties

Down


on a dit "plus de dbm", je croyais la réponse claire

Sauf pour le cas cité

Pour la part non amortie des biens achetés sur fonds propres.
DBM 392 pour ouvrir les crédits de la part non amortie (voir page 293 de la M9.6)
Comment faire le mandat sans cette DBM ?
Par DO ?

"les crédits ouverts par cette dbm se feront dans le domaine OP-SPE  0SINV 675 pour la valeur résiduelle du bien"

DBM sans le compte 675 qui sera saisi lors de la liquidation.

Me trompe-je ?

nan

Bonjour

Je dois procéder à une sortie d'inventaire de biens acquis en dotation (102). Comment procéder ? Les outils disponibles sur IDAF ne me permettent pas de m'y retrouver !

DBM ? opérations ?

Et en plus j'ai annulé les dépréciations correspondantes en 2012 ! Je ne suis pas allé jusqu'au bout sur conseil de la DAF qui préconisait de reporter ce type de sortie d'inventaire en 2012 !

 

Sauf erreur de ma part, on annule les dépréciations quand on fait la sortie d'inventaires. Or, il fallait justement ne pas faire de sortie en 2012 sur les biens de compte de racine 102. Je pense donc qu'il ne fallait pas passer cette écriture en 2012 et attendre 2013 pour faire la sortie d'inventaires et les opérations comptables. Mais n'étant pas AC, je peux me tromper.

De la documentation à garder sous le coude pour ce genre de questions ici et là (planche 4).

Ma "bible" d'avant la RCBC.

Je n'ai à mouvementer que le 102 et le 2XXX.

Une simple DBM pour vote mouvementant ces 2 comptes peut-elle suffire en motivant cette opération ?

Si bien totalement amorti :
OR au compte cl.2 utilisé et sert à solder c/28...

Si bien partiellement amorti :
Annulation amortissements déjà réalisés (débit c/28..par crédit c/580)
Sortie bien pour part non encore amortie (DBM 392) : Mdt c/675 et OR en c/2...
Annulation du financement (sur dotation) : OR c/776 pour part non amortie, sans DBM

Bonjour,

Quelqu'un serait-il m'informer sur les écritures budgétaires à passer pour solder le compte 266 dans 2 établissements rattachés qui ont participé à l'achat de biens immobilisés ; achats réalisés par mon établissement et inscrits à son inventaire. J'ai sorti en 2012 de mon inventaire ces biens financés par les comptes 13188 et 13186. Or les établissements rattachés n'ont pas effectué simultanément les opérations budgétaires et comptables liées à l’aliénation de ces biens. Quelles sont les écritures budgétaires et comptables à passer en 2013 dans ke cadre de la RCBC? Je n'ai pas trouvé la solution dans la M9.6. Merci d'avance pour votre aide.

J'ai replacé votre message dans le bon fil. A défaut de savoir utiliser la fonction rechercher, vous n'avez plus qu'à lire ce qui précède

Oui mais ma question est spécifique au compte 266 qui apparemment nécessite des écritures autres que celles indiquées dans cette rubrique générale de sortie d'inventaire.
N'y a-t-il pas des remboursements à réaliser pour ce compte?

Voir là.

Merci pour l'information. J'avais déjà connaissance de ce document mais malheureusement celui-ci ne décrit pas les écritures à passer. Il indique seulement : "En cas de sortie du bien de l’inventaire, l’établissement qui a inscrit le bien à son inventaire doit informer les établissements qui ont participé financièrement à la constitution du patrimoine commun afin que chacun d’entre eux puisse effectuer simultanément les opérations budgétaires et comptables liées à l’aliénation du bien." Quelles sont ces écritures pour solder le 266 puisqu'il s'agit ici d'une participation financière et non pas de l'achat d'un bien réel?

Là, franchement, je sèche. Mais je pense que les établissements rattachés ont opéré au départ des opérations classiques de dépenses et recettes, sauf que les dépenses ont eu lieu sur un compte rarement utilisé, le 266. A mon avis, les établissements doivent opérer les mêmes écritures que d'habitude pour les sorties d'inventaires en fonction de l'origine des financements, mais avec le compte 266 au lieu de 215 ou 2183... et c'est pour ça que rien n'est précisé.

Le bien a été cédé ou mis au rebut ?
Il était partiellement ou complétement amorti ?

Bonjour chers collègues

Je reviens sur ma sortie d'inventaire de biens reçu en dotation (102X)

Opérations à prévoir si j'ai tout compris :

mdt 675 qui crédite un 4632

OR au 2XXX débite ce 4632

OR au 776 qui débite le 102