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 prise en charge frais de déplacement le week end

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papin
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papin

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MessageSujet: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 11:08

Bonjour,

un enseignant habite dans la ville A, il travaille dans la ville B.

Le week-end, il vient tenir le stand d'une exposition des élève pendant la foire expo dans la ville B.

Il demande le remboursement des frais de déplacement.

Seulement, la réglementation interdit la prise n charge des déplacements domicile travail. Cependant, le week-end, il ne travaille pas dans la Ville B...

Doit-on alors prendre en charge ce frais de déplacement ?

Cordialement,
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Le Forgeron
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Le Forgeron

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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 11:39

Il est au travail s'il est à la disposition de son employeur et ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles.
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papin
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papin

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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 11:47

oui, mais c'est le week-end.
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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 11:50

Certes.
Et donc ?
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papin
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papin

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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 12:06

L'enseignant n'exerce pas le week-end, la ville B n'est donc pas son lieu de travail.
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Le Forgeron

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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 13:14

S'il est au travail, il est ipso facto sur son lieu de travail.
QED
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papin
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papin

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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 15:51

Vous êtes dur.
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Dupond&Dupont
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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMar 26 Nov 2019 - 15:56

Dura lex sed lex

B = résidence administrative de l'agent, donc pas de droit à indemnisation selon les termes du décret 2006-781. Même le samedi

Même le 1er mai. Pas taper
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Kal drogo
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MessageSujet: Prise en charge sur budget tenue pro enseignants?   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeMer 27 Nov 2019 - 23:00

Bonsoir

Pour ceux qui travaillent en lycée hôtelier, avez vous déjà été amené à payer sur le budget des tenues pro d'enseignants ( toques, tabliers...) ?

Merci.
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volcan
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volcan

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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitimeJeu 28 Nov 2019 - 8:39

La question des vêtements de travail pour les enseignants ne concernent pas que l'hôtellerie. Ma réponse aux demandes de ce style a toujours été que la réglementation du travail mettait cette dépense à la charge de l'employeur ; et que l'employeur des profs c'est le rectorat dont j'attendais la subvention pour faire cet achat.

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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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MessageSujet: Re: prise en charge frais de déplacement le week end   prise en charge frais de déplacement le week end Icon_minitime

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