Chers collègues de la gestion,

Nous avons un reliquat au bilan d'un voyage scolaire. La participation des familles était minimale et nous avons obtenu beaucoup d'aides (bon de continuité fourni par les familles, aide CAF obtenue par convention en fonction du QF, dons ....).
Résultat, nous voila a "devoir" rembourser les familles + que leur participation initiale réelle.

Qu'en pensez-vous ? Est-ce normal ?
merci pour vos éclairages

Cédric - collège Ravine des cabris
Académie de la Réunion

Dans cette histoire il faudrait distinguer ce qui était dû par les familles de ce qui a été versé, par les familles ou des organismes. Quels sont les chiffres ? Une fois ce calcul global fait pour y voir plus clair, il faudra faire ce calcul pour chaque participant si jamais les aides ont été individualisées afin de déterminer l'éventuel remboursement à faire pour chacun.

Hum, pas facile et la réponse va être discutée.
Je donne quand même la mienne qui va se rapprocher de Aloméro.

Je distingue ce qui est aides individuelles ; c'est à dire aide versée par un tiers pour le compte d'une ou plusieurs familles. Dans ce cas je considère que cet argent versé à la place ou pour la famille lui appartient et je rembourse à la famille un excédent. Je précise que cette position vaut lorsqu'un oncle, un voisin, un comité d'entreprise ou un organisme verse pour le compte d'une famille car elle annule une créance ou constitue un excédent pour cette famille. Si la créance a disparue, est trop faible, etc... il appartient le cas échéant à la famille de rembourser le tiers. On notera que dans ce cas le seul OR ayant permis la perception est fait au titre de la famille et aucunement d'un tiers.

Si l'établissement reçoit une aide, un don, une subvention globale, non individualisée, dans ce cas le tiers ne se substitue pas à une famille pour régler une créance. Si l'objet, l'affectation, de l'aide disparait il appartient à l'EPLE de demander au tiers si il souhaite le remboursement (OP) ou si il autorise une nouvelle affectation.

CGALIOT a écrit:

Chers collègues de la gestion,

Nous avons un reliquat au bilan d'un voyage scolaire. La participation des familles était minimale et nous avons obtenu beaucoup d'aides (bon de continuité fourni par les familles, aide CAF obtenue par convention en fonction du QF, dons ....).
Résultat, nous voila a "devoir" rembourser les familles + que leur participation initiale réelle.

Qu'en pensez-vous ? Est-ce normal ?
merci pour vos éclairages

Cédric - collège Ravine des cabris
Académie de la Réunion

Tu ne peux pas rembourser plus que ce qui a été facturé et payé, ne disposant pas de décision le permettant. Si tu as un excédent de financement sur ce voyage, ce sont les divers financeurs et donataires qui sont à rembourser, ou à consulter pour l'utilisation de l'excédent.