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 OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment

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2 participants
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Bastide
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MessageSujet: OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment   OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment Icon_minitimeVen 11 Oct 2019 - 10:58

Bonjour,

Quelqu'un peut il m'expliquer , lorsque qu'on doit payer sur l'exercice en cours une avance, acompte etc... relative à l'exercice N+1, dans quels cas on doit utiliser la méthode de l'OP au 4091 et dans quels cas la méthode du mandat annulé au 31/12 par un ordre de reversement ?
Merci bcp
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peky
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MessageSujet: Re: OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment   OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment Icon_minitimeVen 11 Oct 2019 - 11:02

Bonjour,

C'est soit l'un soit l'autre.
En général on opte pour une seule procédure par établissement (et comptable).

Il semblerait que la méthode des charges constatée d'avance (mdt puis orv) soit la plus juste comptablement.
Dans l'optique d'Op@le ce serait le mieux.
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Bastide
Invité




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MessageSujet: Re: OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment   OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment Icon_minitimeVen 11 Oct 2019 - 11:14

Merci mais ça m'étonne un peu que des règles comptable nous laisse un choix "à notre bon vouloir". C'est rare ce genre de fantaisie en matière comptable !
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MessageSujet: Re: OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment   OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment Icon_minitimeVen 11 Oct 2019 - 11:23

La formule de l'OP est de mon point de vue la plus simple à mettre en œuvre et prévue par la réglementation :

3.2.7.1.9.1 Compte 4091 - Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
Le compte 4091 est débité, lors du paiement par l'établissement d'avances sur commandes passées auprès des fournisseurs, par le crédit d'un compte de trésorerie. En cours d'exercice, les avances et acomptes sur commandes d'immobilisations peuvent être portés au débit du compte 4091 mais ces avances et acomptes doivent, en fin d'exercice, être virés au compte 238.
196/515
Le compte 4091 est crédité par le débit du compte 4012 - Fournisseurs et éventuellement du compte 4042 - Fournisseurs d'immobilisations après réception de la facture par l'établissement. (Voir planche 13).
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peky
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MessageSujet: Re: OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment   OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment Icon_minitimeVen 11 Oct 2019 - 11:47

Bonjour,

On peut aussi penser que la technique du mandat et le orv implique que le sens de la procédure est mieux respecté: l'ordonnateur ordonne puis le comptable paie.
Avec l'Op le comptable devance l'ordo.
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MessageSujet: Re: OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment   OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment Icon_minitimeVen 11 Oct 2019 - 11:50

L'OP au c/4091 est commun à l'ordo et au comptable. Le comptable ne devance donc pas l'ordo, le paiement ne se faisant qu'après signature de ce dernier.
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MessageSujet: Re: OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment   OP d 'acompte ou Mandat + Ord de reverserment Icon_minitime

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