Bonjour,

Peut-on ou doit-on tenir compte de l'exécution du marché actuel avec le prestataire lorsque l'on souhaite remettre en concurrence le MAPA ? Si les prestations n'ont pas été correctement exécutées, peut-on en tenir compte et le pénaliser dans la notation ou doit-on le remettre à égalité avec les autres candidats et juger de manière objective avec les éléments présents en notre possession dans le DCE ? merci

Normalement on ne juge que l'offre. Mais si on dispose d'éléments objectifs et factuels qui prouvent les multiples défaillances d'un prestataire, on peut en tenir compte dans la notation de ce dernier. Toutefois, comme ce n'est pas si clair, je conseille de trouver d'autres raisons.

Comme dit Alo, pour écarter un candidat il vous faut des billes si cela se termine au TA. Par billes j'entends des courriers, des mails, qui témoigne de l'incapacité du candidat à donner satisfaction.

On ne peut pas partir du principe que si ça c'est bien ou mal passé une fois, cela se passera de la même manière les prochaines fois.

Il semble qu'on peut écarter une entreprise d'un marché public lorsqu'on a a eu une expérience désastreuse avec elle, mais il faut que l'exécution du marché se soit très mal passée, avec mise en demeure, constat(s) d'huissier et que l'entreprise ait eu la possibilité de se justifier.
Bref, de menus soucis, même désagréables ou problématiques, ne sont pas suffisants si on n'a pas dégainer l'artillerie lourde.

On peut se passer de l'huissier. Des lettres, courriels suffisent.... des LR-AR dans les cas les plus graves pour résilier le marché en cours d'exécution.