Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
Sony PULSE Elite – Casque PS5 sans fil (blanc) à 119€
119 € 149 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement

Aller en bas 
+5
Op@lomero
ATCQ
marco
KiKaDi ?
papin
9 participants
AuteurMessage
papin
***
***
papin


Nombre de messages : 1203
Age : 42
Localisation : Dernière île avant la banquise
Date d'inscription : 01/09/2008

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 10:35

Bonjour,

Nous achetons un disjoncteur pour remplacer un disjoncteur défaillant dans une armoire électrique pédagogique.

j'aimerais savoir si l'on doit immobiliser un pièce qui en remplace une autre lorsque celle-ci est supérieur à 800 euros ht.

Dans le cas contraire, devons nous expliquer par un acte administratif la situation; je ne vois rien à ce sujet dans la M9-6.

merci de vos retours d'expérience.

Cordialement,
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 11:01

La question est de savoir s'il n'y a  que remise en état ou s'il y a aussi allongement de la durée de vie globale de l'armoire électrique qui a fonctionné jusque-là et que tu vas réparer.

La réponse peut dépendre de l'immobilisation primordiale ou non qui a été faite de l'armoire électrique. Si elle apparaît dans ta compta patrimoniale, j'aurais tendance à dire que sa réparation permet d'augmenter sa durée de vie et donc sa valeur comptable. Si en revanche, elle n'y apparaît pas, je considérerais plutôt qu'il s'agit d'une charge qui permet de maintenir l'armoire électrique en état normal d'utilisation. 

Perso je pense qu'un certificat administratif de l'ordo expliquant la situation ferait l'affaire.

Les règles sont dans plusieurs textes: instruction du 09 avril 2014 (section gestion comptable publique n0 14-008) et on peut s'inspirer de celle relative aux CT : circulaire n° INTB0200059C du 26 février 2002

++
Revenir en haut Aller en bas
papin
***
***
papin


Nombre de messages : 1203
Age : 42
Localisation : Dernière île avant la banquise
Date d'inscription : 01/09/2008

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 11:07

Je te remercie.

Donc:

Si l'armoire est à l'inventaire, la réparation allonge la durée de vie: immobilisation.

Si l'armoire n'est pas à l'inventaire: réparation donc pas d'immobilisation.

C'est une question délicate, car l'analyse est jurisprudentiel. Cependant, il me semble que l'on ne peut reprocher à un comptable d'immobiliser du matériel et qu'on lui demande uniquement de démontrer pourquoi il ne la pas fait.

Je penserais donc pour la première solution; qu'en pensez vous ?
Cordialement,
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 11:12

Si j'étais à votre place et s'il n'y avait pas d'urgences , j'immobiliserais. Je connais mal la jurisprudence en la matière, mais comme il s'agit d'une armoire électrique, il n'y a pas trop de risque qu'elle disparaisse (contrairement à un ordinateur tout neuf ou une autolaveuse (si,si, déjà vu...).
Revenir en haut Aller en bas
KiKaDi ?
.
.
KiKaDi ?


Nombre de messages : 76
Localisation : Radio Mon Collège
Date d'inscription : 11/03/2019

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 12:11

Le changement d'un disjoncteur n'a pas (par nature) pour but d'augmenter la durée de vie d'un matériel, il vient remplacer un disjoncteur qui dysfonctionne et empêche le fonctionnement de l'appareil lié à ce dernier.
Puis un disjoncteur ça ne s'amortit pas  Suspect
De plus, changer un disjoncteur c'est une opération de maintenance et non d'acquisition (même si je conviens qu'il faut bien l'acquérir avant de le changer  langue langue).
Pour moi c'est donc de la maintenance et non de l'immobilisation

N. B : cet avis n'engage que moi et n'est pas étayé juridiquement  Laughing
Revenir en haut Aller en bas
marco
***
***
marco


Nombre de messages : 1216
Age : 59
Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 13:27

ALO ici ! Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
***
***
ATCQ


Nombre de messages : 1525
Date d'inscription : 08/07/2015

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 14:18

Bonjour,

je n'ai pas le temps de faire une recherche approfondie, mais je lance une idée. Ne pourrions-nous pas aller voir du côté des immobilisations par composants pour fournir une réponse  a ce type de question ?

Je ne parle forcément pas que du cas de Papin mais d'une règle générale.

J'ai notamment trouvé cela pour les établissements publics de santé : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_13_comptabilisation_immos_par_composants.pdf
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13133
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 16:34

Il me vient quand même une réflexion à lire ce fil : autant papin pose parfois des questions vues nulle part ailleurs sur le forum, qui témoignent de l'inventivité des ses établissements rattachés et aident tout le monde par les réponses apportées, autant il lui arrive souvent de poser des questions dont les sujets ont été maintes fois abordés depuis 15 ans. C'est le cas en l'espèce et si papin veut davantage de réponses, bien étayées, ceci à un moment où chacun a pas mal de boulot et assez peu de temps, je ne peux que l'encourager à s'emparer de la fonction "rechercher" et des horizons que cela est susceptible de lui ouvrir.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
ripley38
*
*
ripley38


Nombre de messages : 219
Age : 59
Localisation : un peu au sud
Date d'inscription : 18/01/2007

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Amortir ou pas    pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeVen 15 Jan 2021 - 8:20

Bonjour,
Le sujet a été maintes fois traité, mais l'interprétation reste floue. La pompe de cuve de la machine à laver la vaisselle doit être changée, (2530 ht), doit on l'amortir ou bien considérer qu'elle n'allonge pas la durée de vie du matériel, et traiter l'opération comme une intervention "normale"?
Merci de votre aide
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22139
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeVen 15 Jan 2021 - 11:24

J'ai moi même changé d'avis plusieurs fois sur le sujet
j'en reviens quand même à ma première question ..qui a émis le mandat en classe 2?
C'est toi ou la CT ?
Si c'est toi, on paye en 2 et on augmente la durée de vie de la machine avec un nouveau plan d'amortissement
Si c'est la la CT, je paye en ALO sans autre forme de procès Mr green

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
ripley38
*
*
ripley38


Nombre de messages : 219
Age : 59
Localisation : un peu au sud
Date d'inscription : 18/01/2007

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeVen 15 Jan 2021 - 14:46

Bonjour,
C'est la CT qui a fourni la machine.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23864
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeVen 15 Jan 2021 - 21:29

ripley38 a écrit:
C'est la CT qui a fourni la machine.
Donc tu voudrais immobiliser un morceau d'une machine qui ne t'appartient pas !? Pas logique. Si la CT reprend la bécane (elle en a le droit), tu fais une sortie d'inventaire pour la pompe que tu as mis dedans ? C'est la même logique que quand tu refais une porte coupe-feu : le bâtiment n'est pas à ton inventaire, donc la modification de ce bâtiment qu'assure l'EPLE, même par une pièce relativement détachable à plus de 800 € HT, n'a rien à faire à ton inventaire.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21464
Date d'inscription : 15/12/2012

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeVen 15 Jan 2021 - 21:53

M9-6 :
3.2.5.2.9 Compte 218 -Autres immobilisations corporelles
Le montant des installations générales, agencements et aménagements divers financés par l'établissement est enregistré au compte 2181 lorsque l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire de ces éléments, c'est-à-dire quand ils sont incorporés dans des immobilisations dont il n'est pas propriétaire ou sur lesquelles il ne dispose d'aucun autre droit réel.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23864
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitimeVen 15 Jan 2021 - 22:25

Outch, ça fait mal ! Pour ma défense, ma CT nous demande de confirmer l'utilisation de ses subventions pour l'intégration au patrimoine dépional. Donc je fais de l'entretien au 615 et c'est inventorié par la CT. Enfin c'est ce qu'ils me disent, hein.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Contenu sponsorisé





pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Empty
MessageSujet: Re: pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement   pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
pièce supérieure à 800 euros ht et amortissement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Facture supérieure à 800 EUROS
» amortissement pièce détachée
» Amortissements et RCBC
» Différence dans Cofi entre classe 6 pièce N°2 et classe 6 pièce N°3
» ecart piece 13 piece 14

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: