Amortissements et RCBC

La RCBC nous parle de l'amortissement.
Je ne vois pas comment les Eple pourront financer cette charge nouvelle. Est-ce que quelque chose m'échappe?

l'amortissement c'est la constatation de l'usure du bien du fait de son utilisation et la constatation de la perte de la valeur comptable.

la dotation aux amortissements c'est une opération comptable qui permet de provisionner à hauteur de cette perte de valeur, afin de pouvoir renouveller le bien à la fin de sa fin de vie théorique (qui a été fixée préalablement en CA)

C'est à dire quand le bien a une valeur résiduelle nulle en compta.

Nous on va constater la diminution de la valeur de nos patrimoines

Il n'a jamais été question de faire des dotations aux amortissements.

N'ai donc pas d'inquiètude mon enfant...

Bozinchu a écrit:

...Il n'a jamais été question de faire des dotations aux amortissements...

Tu ne voulais pas dire "provisions" par hasard?

Car, sauf erreur de ma part, il est bien question de dotation aux amortissements avec la RCBC (d'ailleurs, je ne sais pas comment on fait autrement pour pratiquer l'amortissement).

oui je voulais dire qu'il n'était pas question de faire des provisions ....

surtout en ces temps de restriction budgétaire.

Citation :

Il n'a jamais été question de faire des dotations aux amortissements.

N'ai donc pas d'inquiètude mon enfant...

La technique se pratique déja... si on le désire

Les amortissements sont une charge prévue dès le budget.

Cette charge est susceptible de générer un déficit de l'exercice (ou de diminuer l'excédent) mais elle ne diminue pas le fonds de roulement.

Le "résultat" épuré des amortissements s’appelle la capacité d'autofinancement (CAF) ou l'insuffisance d'autofinancement (IAF) si elle est négative.

Si j'ai bien compris, notre calcul de la structure du solde créditeur des comptes 1068 va évoluer, car le résultat qui abonde ces comptes au crédit à la clôture de l'exercice sera moins élevé, la différence sera du montant des amortissements. Lesdits amortissements se trouveront au crédit des comptes 28 au lieu d'être à celui du 1068.

Les "réserves disponibles", notion pas vraiment comptable, seront donc amputées de la part qui ira au crédit des comptes 28 et qui "réapparaîtra" au moment où l'on sortira le bien de l'inventaire SANS faire de mandat au compte 675 (puisque des amortissements ont été passés)... en rééquilibrant le compte 1068 via l'affectation du résultat.

Mais là, je réfléchis à voix haute sans être sûr de mon coup.

Peut-être que nos petits camarades qui ont assisté à la formation ESEN pourront nous éclairer...



Je m'éclate avec la compta...

Merci, cela est très intéressant.

Je conçois donc que ces dotations diminueront le résultat, donc les réserves disponibles, mais seront sans incidence sur le fonds de roulement.

Cela signifie quand même que nous devrons être en capacité d'avoir des réserves disponibles suffisantes alors que, me semble-t-il, la tendance est à leur forte érosion.

Je l'imagine bien comme ça.
Mais je n'ai pas suivi la formation nationale à l'ESEN et je ne suis pas dans le secret des Dieux.
On aura des infos plus précises au moment de la mise en route du bousin (j'espère)...

Il y aura diminution du fonds de roulement mais pas des réserves disponibles.
Le 10681 sera diminué tous les ans du montant des amortissements quand ils seront réels.
Les amortissements dits neutralisés n'auront pas d'incidence sur les réserves de l'établissement.

L’amortissement réelL’amortissement est réel lorsque l’opération a été effectuée en dépenses de fonctionnement et n’a pas d’équivalent en recettes de fonctionnement. L’amortissement réel diminue donc le résultat, cette diminution étant toutefois sans impact sur le fonds de
roulement comme peut le montrer une simulation dans l’outil excel « CAF FdR ».
L’amortissement réel est pratiqué lorsque le bien immobilisé a été financé sur le fonds de roulement.
L’amortissement neutralisé

Par opposition à l’amortissement réel existe l’amortissement neutralisé lorsque que les biens immobilisés ont été acquis par dotation ou l’amortissement du financement lorsque les biens ont acquis grâce à des subventions.
La neutralisation s’effectue grâce à une recette réalisée en section de fonctionnement au compte 776 (cas des dotations) ou 777 (cas des
subventions).

Bozinchu a écrit:

Il y aura diminution du fonds de roulement mais pas des réserves disponibles

Bozinchu a écrit:

...L’amortissement réel diminue donc le résultat, cette diminution étant toutefois sans impact sur le fonds de roulement comme peut le montrer une simulation dans l’outil excel « CAF FdR ».

Il y a contradiction entre ces deux assertions.
Je crois que je suis OK la n°2, mais pas avec la n°1...

Si tu me trouves ch..., dis-le moi, j'essayerai de "m'arranger"!

Stoïk a écrit:

On aura des infos plus précises au moment de la mise en route du bousin (j'espère)...

Déjà avec ça sur le site de la DAF, on est pas trop mal servis. Il y a un beau classeur avec 9 onglets "calcul du FDR avant et après RCBC".
Bonne nuit !

Winnie a écrit:

Stoïk a écrit:

On aura des infos plus précises au moment de la mise en route du bousin (j'espère)...

Déjà avec ça sur le site de la DAF, on est pas trop mal servis. Il y a un beau classeur avec 9 onglets "calcul du FDR avant et après RCBC".
Bonne nuit !

L'amortissement neutralisé (recette au 777 dépense au 65..) concerne les biens achetés sur subvention et le supporteur de Bastia (que je salue depuis mon île encore plus méridionale que la sienne 29° à 8h30) a très bien résumé la situation: recette= dépense donc aucun impact sur le résultat (on dit aujourd'hui capacité d'auto financement).

L'amortissement réel: dépense au 65... mais pas de recettes donc résultat déficitaire ou insuffisance d'auto financement.



Pour finir, on peut voir ses "fonds dispo" augmenter malgré un résultat négatif; exemple: crédits non employés et plus value = +150; amortissement réel:200; résultat: -50 mais fonds dispo en augmentation de + 150.







Ce sera pour ce weeck end!

Le rectorat nous demande de subdiviser le compte 1069 "dépréciation de l'actif" en 3 sous-comptes (dotation, subventions, fonds propres) avant la saisie des bilans d'entrée en 2012.
Egimmo va-t-il être modifié afin de permettre automatiquement cette subdivision ?

Egimo c'est un logiciel privé d'aide à la tenue des inventaires...
Il n'y a pas d'obligation réglementaire.
Mais j'espère pour les collègues que les financements sont bien renseignés dans EGIMO.
Parce que sinon bonjour la galère....

Bozinchu a écrit:

Egimo c'est un logiciel privé d'aide à la tenue des inventaires...
Il n'y a pas d'obligation réglementaire.
Mais j'espère pour les collègues que les financements sont bien renseignés dans EGIMO.
Parce que sinon bonjour la galère....

C'est quand même la galère.
Si les bases Egimmo contiennent bien les valeurs et comptes de financement pour chaque bien, aucune édition ne permet d'avoir un état global sur tous les exercices.
Perso, afin de faciliter le travail à mon AC adorée , j'ai tenté de réaliser cette ventilation du 1069 vers les 10690, 10691 et 10692 et il m'a fallu ouvrir une copie de la base avec Access. J'ai exécuté des requêtes perso avec totalisations.
Ca marche mais c'est coton...

A mon avis, la diffusion d'un utilitaire devrait être effectuée par la DAF. Sans cela certains établissements vont avoir de grosses difficultés.
Et je ne parle que de ceux qui ont Egimmo. Je ne connais pas les autres logiciels...

laule200 a écrit:

Et je ne parle que de ceux qui ont Egimmo.

Et il y a encore un paquet de bahut sans aucun logiciel....

J'en ai deux qui n'ont ni logiciel ni inventaire et dont les dépréciations n'étaient plus passées depuis quelques années (je les ai récupérés comme ça il y a peu...).

Ça va être le grand bonheur sur 2012.

J'étais à la formation ESEN et j'ai téléphoné ensuite à la société Egide pour savoir ce qu'ils allaient faire

1) Aucun souci pour Egimmo : il sera mis à jour et on aura bien une manip. pour basculer nos dépreciations en cours en amortissements nouvelle formule

2) Concernant les amortissements dit "rééls" pas de souci non plus. On ne va pas amputer notre budget de fonctionnement ni même diminuer nos réserves disponibles - fonds de roulement.
Certes on va faire un mandat au 675 sans OR en face, donc on va bien créer un déficit, mais ce déficit va venir s'imputer au moment de l'affectation du résultat sur le compte de réserves immobilisées, puisque à l'origine notre bien a été financé sur des réserves dispo qui se sont transformées à l'époque en réserves immo.

En clair on va venir tous les ans diminuer le 10681immo du montant de l'amortissement, jusqu'à remise à zéro , plutôt que de le remettre à zéro d'un seul coup comme on fait actuellement quand on sort d'inventaire un bien acquis sur fonds propres.

Si on veut mettre de l'argent de coté pour renouveler le bien, et là, bien sûr, au détriment des crédits de fonctionnement, on effectuera une "provision pour dépréciation de l'actif". Et une reprise sur provision le jour où on voudra utiliser ces fonds. Mais c'est juste une possibilité, pas une obligation.

 

Claudie a écrit:

...Si on veut mettre de l'argent de coté pour renouveler le bien, et là, bien sûr, au détriment des crédits de fonctionnement, on effectuera une "provision pour dépréciation de l'actif". Et une reprise sur provision le jour où on voudra utiliser ces fonds. Mais c'est juste une possibilité, pas une obligation.

L'inconvénient de la provision, c'est qu'elle ne diminue pas le fonds de roulement pour afficher à part le montant provisionné. L'intérêt de la démarche en est d'autant altéré à mon avis puisqu'il faut "lever" la provision (démarche devant le CA) pour la récupérer ou bien pour l'utiliser conformément à l'usage prévu.

Il n'est pas plus difficile de faire un prélèvement sur fonds de roulement, et si l'aléa qui aurait pu faire l'objet d'une provision ne se produit pas, de renoncer au prélèvement... c'est plus simple et plus conforme à nos habitudes.

La provision a donc surtout une vertu d'affichage (devant le CA):
- on la constitue, on dit pourquoi on la constitue au CA
- on la lève et on explique au CA que l'aléa ne s'est pas produit (et il faut son accord)
- on la débloque pour l'usage prévu et on sollicite le CA pour se faire

Il est clair qu'avec la pratique de la provision, les administrateurs du CA ne peuvent pas se plaindre d'un manque d'anticipation ni d'un manque de transparence de l'administration de l'EPLE, puisqu'il faut les solliciter à toutes les étapes.

Stoik a écrit:

J'en ai deux qui n'ont ni logiciel ni inventaire et dont les
dépréciations n'étaient plus passées depuis quelques années (je les ai
récupérés comme ça il y a peu...).

Ça va être le grand bonheur sur 2012.

4 établissements sans logiciels , un pur moment de bonheur aussi en perspective ...

Tout à fait d'accord avec toi Stoîk sur l'objectif "transparence" de la provision.

Ceci dit tu as raison , les provisions, si on en fait (pour dépréciation de l'actif ou pour risque) feront partie du fonds de roulement version RCBC (avec les stocks et le "vrai" disponible).

On a beaucoup discutaillé, lors du séminaire à l'ESEN sur l'exigence affichée de ne plus parler de "réserves disponibles" mais uniquement de fonds de roulement alors que celui-ci ne sera plus assimililable à "disponible" (mis à part le 275).
Comment alors qualifier la partie disponible du fonds de roulement ? Certains ont avancé la notion de fonds de roulement "mobilisable" ou "prélevable". Refus net et catégorique des "zotorités" d'accepter ces notions. Il y a un fonds de roulement, point barre !

Toute une culture à revoir pour beaucoup d'entre nous. Et va falloir faire passer à nos CE et à nos CA !

Ca va être rigolo d'expliquer le fonds de roulement aux profs qui veulent savoir combien kiya de sous...

Titi a écrit:

Stoik a écrit:

J'en ai deux qui n'ont ni logiciel ni inventaire et dont les
dépréciations n'étaient plus passées depuis quelques années (je les ai
récupérés comme ça il y a peu...).

Ça va être le grand bonheur sur 2012.

4 établissements sans logiciels , un pur moment de bonheur aussi en perspective ...

L'un des miens est sous contrôle CRC en ce moment (un bonheur n'arrive jamais seul), j'attends donc d'avoir un avis du conseiller sur la question...

Claudie a écrit:

J'étais à la formation ESEN et j'ai téléphoné ensuite à la société Egide pour savoir ce qu'ils allaient faire

Comment le dire avec tact... Mieux vaut relire tes fiches, ou alors si tu es formateur/trice académique te désister.

Claudie a écrit:

1) Aucun souci pour Egimmo : il sera mis à jour et on aura bien une manip. pour basculer nos dépreciations en cours en amortissements nouvelle formule

Est-ce qu'il permettra d'ajuster le 139 qui désormais devra être débité annuellement et non plus lors de la sortie d'inventaire ?

Claudie a écrit:

2) Concernant les amortissements dit "rééls" pas de souci non plus. On ne va pas amputer notre budget de fonctionnement ni même diminuer nos réserves disponibles - fonds de roulement.
Certes on va faire un mandat au 675 sans OR en face, donc on va bien créer un déficit, mais ce déficit va venir s'imputer au moment de l'affectation du résultat sur le compte de réserves immobilisées, puisque à l'origine notre bien a été financé sur des réserves dispo qui se sont transformées à l'époque en réserves immo.

Non.
Chaque année est passée un débit 6815 par un crédit 281xx ou 280xx
Si l'immobilisation est devenue inutilisable, détruite, ou tout simplement plus utilisé, il faut passer un amortissement exceptionnel débit 687 / crédit 281xx ou 280xx en complément de l'amortissement initialement prévu.
Si l'immobilisation est cédée à titre gratuit, vendue, l'écriture est débit 675 "Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés" / crédit 281xx ou 280xx en complément de l'amortissement proratisée au jour de la cession.

Claudie a écrit:

En clair on va venir tous les ans diminuer le 10681immo du montant de l'amortissement, jusqu'à remise à zéro , plutôt que de le remettre à zéro d'un seul coup comme on fait actuellement quand on sort d'inventaire un bien acquis sur fonds propres.

A mon avis aussi inutile que tenir un tableau papier à côté de son tableur excelle ou openoffice.
Tu vas distinguer ton résultat à flux de trésorerie et ton résultat sans flux de trésorerie pour conserver un compte de réserves immobilisées ? Qu'est-ce qui se passe si la CAF est positive mais ton résultat négatif avec ton suivi de 10681immo ?

Claudie a écrit:

Si on veut mettre de l'argent de coté pour renouveler le bien, et là, bien sûr, au détriment des crédits de fonctionnement, on effectuera une "provision pour dépréciation de l'actif". Et une reprise sur provision le jour où on voudra utiliser ces fonds. Mais c'est juste une possibilité, pas une obligation.

C'est juste n'importe quoi.

La provision pour dépréciation de l'actif est la constatation d'une différence entre la valeur comptable et les valeur d'usage (à oublier pour les EPLE) ou valeur vénale du bien (valeur sur le marché de l'occasion).

Si on veut mettre de l'argent de côté pour investir on augmente le fonds de roulement.

Stoïck : tu as a priori compris la logique, reste sur cette base et oubli cette histoire de provision.

Ca fait maintenant 4 ans 1/2 que je fréquente ce forum et je constate que le hamster n'a pas perdu la main pour le commentaire désagréable.

Claudie retranscrit le contenu de la formation ESEN qu'elle a suivie, elle a ses interrogations (comme chacun d'entre nous), mais son propos est cohérent et instructif et je ne vois pas la nécessité de lui répondre sur ce ton...



Je fais référence au "c'est juste n'importe quoi" largement méprisant et à l'invitation à relire ses fiches ou à se désister comme formatrice...

Là mieux ?

Citation :

Est-ce qu'il permettra d'ajuster le 139 qui désormais devra être débité
annuellement et non plus lors de la sortie d'inventaire ?

oui, le bémol, ....la mise à jour interviendra fin 2012

JM, peut-être aurais-tu précisé que l'effet des amortissements sur un établissement n'ayant pas la charge du renouvellement de son matériel soit 99% des EPLE n'ayant pas de Greta est tout aussi nul que celui des (regrettées ?) dépréciations (28xxbis) du point de l'information sur la santé économique des EPLE;
c'est vrai,   c'est plus joli, entre comptables on se fait plaisir..., on augmente notre technicité...
mais la pertinence de le chose ?
et le temps de boulot passé pour le gain en informations exploitables obtenu..
je dis ...BLOP !

Désolé JM mais tout ce que j'ai écrit correspond bien à ce qui a été dit à l'ESEN en octobre sauf qu 'effectivement ce n 'est pas le 675 (autant pour moi) qui joue pour l'amortissement reel mais bien un 681. Il n 'y a pas d'OR en face, donc on se retrouve avec un déficit qui va s'imputer sur le 10681immo et ça je peux te dire qu'on nous l'a affirmé sur tout les tons : l'amortissement dit "reel" n'ampute ni le budget de fonctionnement, ni le fds de roulement, il s'impute sur les réserves immo en fin d'exercice.

L'amortissement dans le sens "Je mets de l'argent de coté pour remplacer mon immo dans 10 ans" ce sera sous forme de provision qui feront toujours partie du fonds de roulement. Là aussi affirmation nette des formateurs nationaux. Mais ce n'est qu'une possibilité offerte au CA

Pour le 139 je n'ai pas poussé la question jusque là quand j'ai appelé la société qui s'occupe d'Egimmo

Que ces choix te plaisent ou pas c 'est un autre problèmee

c'est vrai,   c'est plus joli, entre comptables on se fait plaisir..., on augmente notre technicité...
mais la pertinence de le chose ?


J'ose espérer que lors de l'examen du compte fi, tu compares le montant de tes dépréciations de l'année et celui des opérations de l'exercice de ta classe 2 et que tu en tires des conclusions de type( et ce n'est pas exhaustif): le patrimoine de l'EPLE a cette année "rajeuni", "vieilli", oui mais c'est normal car je n'immobilise plus les ordis etc......
La rcbc, dès le moment où l'on présentera le budget, permettra d'estimer cela et de l'expliquer aux administrateurs (qui pour une ( majeure) partie d'entre eux, s'en moquent);reste que toi tu le sauras et tu auras fait ton job.
Maintenant, si l'inventaire est à jour, pas de problème; si il n'y est pas, c'est l'occasion de ne plus remettre à demain ce que l'on a repoussé depuis bien longtemps (moi le premier).
Conclusion: du travail que l'on aurait du faire, que faute de temps on a pas fait, qui est utile, que l'on va faire (malheureusement certainement) au détriment d'autres choses.