gestion impayé 5117

Bonjour

J'ai cherché sur le forum et autres mais je n'ai pas trouvé ma réponse... (et non plus dans ma bible perso...)

donc en cas de chèque impayé, on fait :

D/C 5112-4xxx somme totale de la remise de chq
D/C 5151-5112 somme totale de le remise de chq

ok, et arrive l'impayé au trésor :

D/C 5117-5151  pour xxx euros

est-ce tout à ce moment là ? prochaine action au paiement de l'indélicat ?
et quelle procédure/écriture exacte doit-on faire ?

je l'ai pourtant déjà fait par le passé mais en regardant la m9-6, quelque chose m'échappe...

merci des conseils

on va rester simple, nouveau paiement par chèque qui ne sera pas rejeté...

David

Envoi du chèque D 5112 - C 5117
Retour du Trésor D 5151 - C 5112

Merci !
c'était pourtant simple !

c'est simple mais c'est pas ça

on doit recréer la créance en faisant D 411x / C 5117

ensuite on encaisse le nouveau chèque (ou les espèces ou le virement) sur le 411x

le fait de recréer un 411x va permettre de justifier d'une créance qui est la base de la poursuite...

c'est pas un solde débiteur sur une classe 5 qui permet de renvoyer notre gus devant l'huissier

quand on recrée le 411x, il n'y a pas automatiquement d'encaissement derrière
auquel cas on solde le 411x par un 416 et on envoie à l'huissier
ou on fait une saisie directe si on connait l'employeur

ok
en lisant la m9.6, j'ai compris que la création de créance se fait s'il n'y a pas de nouveau paiement rapide.
si paiement rapide on ne passa pas par la case 4xxx
Correct ?

je répète que je passe toujours par la recréation d'un 41xx pour solder le 5117
et j'encaisse sur le 41xx

David973 a écrit:

ok
en lisant la m9.6, j'ai compris que la création de créance se fait s'il n'y a pas de nouveau paiement rapide.
si paiement rapide on ne passa pas par la case 4xxx
Correct ?

Bozinchu a écrit:

je répète que je passe toujours par la recréation d'un 41xx pour solder le 5117
et j'encaisse sur le 41xx

Excuse moi Boz mais moi je suis la M9-6 qui dit qu' effectivement on ne repasse pas par le 41 s'il y a paiement rapide; je ne vois pas l'intérêt de recréer une créance lorsque le chèque est rejeté pour eue erreur matérielle et refait trés vite par le débiteur.

La notion de rapidité étant subjective je pense que la pratique de Bozinchu est conforme et permet qu'il n'y ait qu'un seul process. Si un nouvel encaissement est concomitant, on soldera le 411 au lieu du 5117.

Pour moi si le chèque est rejeté pour une erreur matérielle, je reste au 5117 mais si le chèque est rejeté pour défaut de provision, je repasse une créance